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Procès Verbal - PV de la seance du 08 novembre 2021
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de la seance du 08 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
1
DEPARTEMENT
DU LOT
République Française
COMMUNE DE GIGNAC
Nombre de membres
en exercice : 14
Présents : 10
Votants : 14
PV de la séance du lundi 08 novembre 2021 à 20h30
L'an deux mille vingt et un le 08 novembre l’assemblée régulièrement convoquée le 03 novembre 2021, s’est réunie sous la présidence de Madame OURCIVAL Solange, Maire.
Sont présents : Solange OURCIVAL, Benoît CHASTANET, Arnaud RICOU, Marylise GAUCHET, Annette JEANNOT DEBRIE, Didier FAUREL, Sébastien FOUILLADE, Jean-Yves GOILLON, Pauline PIRAULT, Benoît LABROUE Représentés : François MOINET par Solange OURCIVAL, Nicolas DELPECH par Arnaud RICOU, Florence MARTY par Jean-Yves GOILLON, Carine
PERTUIS par Pauline PIRAULT
Excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : CHASTANET Benoît
ORDRE DU JOUR :
1-Lotissement Clou del Pech :
1.1- Délibération n°1 : Validation du choix de l’entreprise pour les travaux d’aménagement ; 1.2- Délibération n°2 : Alimentation électrique - opération 39927ER ;
1.3- Délibération n°3 : Raccordement au réseau d’eau ;
1.4- Délibération n°4 : Raccordement au réseau téléphonique ;
2-Divers.
1-Lotissement Clou del Pech
La validation du permis d'aménager concernant le lotissement au Clou del Pech ainsi que la réunion de concertation avec les divers concessionnaires pour valider également les travaux d'aménagement nous permettent de passer à l'étape suivante : choix des entreprises.
1.1-Délibération n°1 : Validation du choix de l’entreprise pour les travaux d’aménagement Madame le Maire informe le Conseil municipal que suite à l'obtention du permis d'aménager du lotissement communal du Clou del Pech, une consultation a été menée en vue de la réalisation de l’aménagement de ce futur lotissement et ce bien que le seuil de mise en concurrence obligatoire ait été relevé temporairement à 100 000 euros jusqu’au 31/12/2022.
Elle expose donc au Conseil municipal les devis des entreprises qui ont répondu à cette consultation :
− la SARL BROUSSE ET FILS,
− l’entreprise PIGNOT TRAVAUX PUBLIC.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Pour : 14
Contre : 0
Abstentions : 0
− décide d'accepter l'offre de l'entreprise PIGNOT TRAVAUX PUBLIC pour un montant de travaux de 38 309€ HT soit le choix du "mieux disant".
− autorise Madame le Maire à signer tous documents relatifs à l'exécution de ce marché.
1.2-Délibération n°2 : Alimentation électrique - opération 39927ER
Madame le Maire présente au Conseil municipal le projet de raccordement électrique du lotissement communal du Clou del Pech.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Pour : 14
Contre : 0 2
2
Abstentions : 0
1. approuve le projet de raccordement réalisé sous maîtrise d’ouvrage de la Fédération Départementale d'Energies du Lot,
2. souhaite que ces travaux puissent être programmés au cours de l’année,
3. s’engage à participer à ces travaux à hauteur de 7 480€, cette participation étant nette de TVA, et à financer cette dépense sur le budget lotissement Clou del Pech ;
4. autorise Madame le Maire à signer tous les documents concernant cette opération.
1.3-Délibération n°3 : Raccordement au réseau d’eau
Madame le Maire présente au Conseil municipal le devis relatif au raccordement au réseau d’eau du lotissement communal du Clou del Pech établi par la SAUR.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Pour : 14
Contre : 0
Abstentions : 0
− accepte le devis établi par la SAUR pour un montant de 862€ HT.
1.4-Délibération n°3 : Raccordement au réseau téléphonique - fibre optique Madame le Maire présente au Conseil municipal le devis relatif au raccordement au réseau fibré (téléphonie prise en charge) du lotissement communal du Clou del Pech établi par la société Orange Resoline.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Pour : 14
Contre : 0
Abstentions : 0
− accepte le devis établi par la société Orange Resoline pour un montant de 2 677€ HT.
2-Divers
➢ Travaux école - cantine - logements
CHAUFFAGE
La chaufferie est opérationnelle, mise en service pour l’école, la cantine et le logement T3. Reste à réaliser l'alimentation en chauffage des 2 T2.
MENUISERIES
Les menuiseries double vitrage sont posées dans les 3 logements. Reste à poser celles des parties communes et les portes d'entrée de l'école.
➢ Questionnaire « ESPACE VILLAGE »
Très bonne participation à la consultation : 135 familles ont retourné le questionnaire.
Prochaine séance du Conseil municipal le 6 décembre 2021