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Déliberation - DEL 2023 27 Convention Mandat Course Chenillarde
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 27 Convention Mandat Course Chenillarde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2023
Publié
le
S
L
O
bé
ID
: 038-213800717-20230403-D230403_14-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
03
AVRIL
2023
N°27/2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
LE
TROIS
AVRIL
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 24
mars
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
M.
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A,,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P.,
CATTANI
JL.
CHABANY
S.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F,,
DUCES
E,,
GRENIER
JM.
MEDAVIT
R.,
MOLLARD
N.,
PAÏO
J.
PROCACCI
T.,
RIOU
M,
SANCHEZ
D.,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CADORET
S.
à
VITINGER
G.,
CHAUMONT
L.
à
ABRAHAM-MOREL
A.
DEUTSCH
F.
à
MOLLARD
N.,
MILET
F.
à
MEDAVIT
R.,
SELVE
M.
à
SANCHEZ
D.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Clarisse
DIBON
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
CONVENTION
DE
MANDAT
POUR
L'ORGANISATION
DE
LA
COURSE
LA
CHENILLARDE
«
COURIR
POUR
MYMY
»
Madame
Sylvie,
adjointe
aux
finances,
à
l'éducation
et
à
la jeunesse,
propose
au
Conseil
de
déléguer
au
Sou
des
écoles
de
Champ
sur
Drac
l’organisation
financière
de
la
course
«
La
Chenillarde,
courir
pour
Mymy
»
qui
aura
lieu
le
dimanche
25
juin
2023,
et
notamment
l'encaissement
des
frais
d'inscriptions
des
participants
à
l'événement.
Les
conditions
de
cette
collaboration
sont
précisées
dans
la
convention
jointe,
soumise
à
l'approbation
du
conseil
municipal.
Le
mandataire
(sou
des
écoles)
prendra
ainsi
en
charge
les
inscriptions
en
ligne
des
coureurs
grâce
à
un
service
de
paiement
en
ligne
et
procédera
également
à
l’encaissement
de
recettes
par
voie
postale
ou
sur
place
le jour
de
la
manifestation.
Les
prix
des
Billets
sont
fixés
par
l'Organisateur
(ville
de
Champ
sur
Drac)
seul
et
sont
indiqués
en
Euros
(€)
et toutes
taxes
comprises
(TTC).
Les
inscriptions
pourront
être
effectuées
de
la façon
suivante :
e
En
ligne
sur
le site
internet
de
La
Chenillarde
(paiement
en
ligne)
e
Par
voie
postale
e
Sur
place,
au
gymnase
de
la
commune,
le jour
même
de
l'événement
Pour
toute
inscription
par
voie
postale,
le
paiement
sera
effectué
par
chèque
à
l'ordre
du
Sou
des
Ecoles. Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2023
Publié
le
S
L
GC
ID
: 038-213800717-20230403-D230403_14-DE
Pour
toute
inscription
sur
place,
le
paiement
sera
effectué
par
chèque
à
l'ordre
du
Sou
des
Ecoles
ou
en
espèces.
Toutes
les
recettes
des
inscriptions
seront
déposées
sur
un
compte
bancaire
de
l'association
du
sou
des
écoles
dédié
spécifiquement
à
cette
course,
afin
de
simplifier
le
travail
de
la
trésorière
de
l'association.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L’'UNANIMITE
APPROUVE
la
convention
de
mandat
concernant
la
course
La
Chenillarde
«
courir
pour
Mymy
»,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE, les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 04
avril
2023
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification