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Déliberation - DEL 2022 42 FIN Convention Mandat Course Chenillarde
Document publié le Lundi 3 janvier 2022 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2022 42 FIN Convention Mandat Course Chenillarde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
16/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
16/06/2022
Affohé le À]
Ciez
SE
ID
: 038-213800717-20220614-D20220613_42-CC
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
JUIN
2022
N°42/2022
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
DEUX
LE
TREIZE
JUIN,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
1°
juin
2022,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire. PRESENTS:
ABRAHAWM-MOREL
A.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F,,
DIBON
C.,
DIETRICH
F,,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R,,
MILET
F,,
PAIO
J,,
RIOU
M,,
SELVE
M.,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: ARRAR
P.
à
DUCES
E.,
CATTANI
JL.
à BARET
E.,
CHABANY
$.
à
DIETRICH
F.,
MOLLARD
N.
à
RIOU
M.,
PROCACCI
T.
à VITINGER
G.,
SANCHEZ
D.
à
PAIO
J.
En
application
de
l'article
L 2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Richard
MEDAVIT
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
CONVENTION
DE
MANDAT
POUR
L'ORGANISATION
DE
LA
COURSE
LA
CHENILLARDE
« COURIR
POUR
MYMY
»
Monsieur
Francis
DIETRICH,
Maire,
propose
au
Conseil
de
déléguer
au
Sou
des
écoles
de
Champ
sur
Drac
l'organisation
financière
de
la
course
«
La
Chenillarde,
courir
pour
Mymy
»
qui
aura
lieu
le
samedi
10
septembre
2022,
et
notamment
l'encaissement
des
frais
d'inscriptions
des
participants
à
l'événement. Les
conditions
de
cette
collaboration
sont
précisées
dans
la
convention
jointe,
soumise
à
l'approbation
du
conseil
municipal.
Le
mandataire
(sou
des
écoles)
prendra
ainsi
en
charge
les
inscriptions
en
ligne
des
coureurs
grâce
à
un
service
de
paiement
en
ligne
et
procédera
également
à
l'encaissement
de
recettes
par
voie
postale
où
sur
place
le jour
de
la
manifestation.
Les
prix des
Billets
sont
fixés
par
l'Organisateur
(ville de
Champ
sur
Drac)
seul
et sont
indiqués
en
Euros
(€)
et toutes
taxes
comprises
(TTC).
Les
inscriptions
pourront
être
effectuées
de
la façon
suivante :
e
En
ligne
sur
le site
internet
de
La
Chenillarde
(paiement
en
ligne)
e
Par
voie
postale
e
Sur
place,
au
gymnase
de
la
commune,
le jour
même
de
l'événement
(samedi
10
septembre
2022)
Pour
toute
inscription
par
voie
postale,
le
paiement
sera
effectué
par
chèque
à
l'ordre
du
Sou
des
Ecoles. Pour
toute
inscription
sur
place,
le paiement
sera
effectué
par
chèque
à l'ordre
du
Sou
des
Ecoles
ou
en
espèces. Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
16/06/2022
Affiché le AH
PERTE
ID
: 038-213800717-20220614-D20220613_42-CC
Toutes
les
recettes
des
inscriptions
seront
déposées
sur
un
compte
bancaire
de
l'association
du
sou
des
écoles
dédié
spécifiquement
à
cette
course,
afin
de
simplifier
le
travail
de
la
trésorière
de
l'association. Monsieur
propose
d'approuver
la
convention
ci-dessus
mentionnée.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
APPROUVE
la
convention
de
mandat
concernant
la
course
La
Chenillarde
«
courir
pour
Mymy
»,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
14
juin
2022
Le
Maire,
Francis
DIETRIC
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification