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Déliberation - DEL 2022 42 FIN CONVENTION MANDAT COURSE CHENILLAR
Déliberation - DEL 2021 67 Tarifs Course la Chenillarde
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2021 67 Tarifs Course la Chenillarde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Affiché le À
UUA
Ses
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_67-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05
JUILLET
2021
N°67/2021
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN
LE
CINQ
JUILLET
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
25
juin
2021,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la Présidence
de
Madame
Sylvie
CHABANY,
Première
adjointe.
PRESENTS
:
ARRAR
P.
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E,,
GRENIER
JM.,
MILET
F.,
MOLLARD
N,,
PROCACCI
T.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J,
VITINGER
G
PROCURATIONS
:
ABRAHAM-MOREL
A.
à
ARRAR
P.,
DIETRICH
F.
à
CHABANY
S.,
SANCHEZ
D.
à
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
à
GRENIER
JM.
Excusé
: MEDAVIT
KR,
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jérôme
SERRAILLE
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L
2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
MODALITES
ET
TARIFS
DE
LA
COURSE
«
LA
CHENILLARDE,
COURIR
POUR
MYMY
»
LE
SAMEDI
11
SEPTEMBRE
2021.
Madame
Sylvie
CHABANY,
adjointe
à
l'éducation
et
la
jeunesse,
informe
le
Conseil
que
la
Mairie
de
Champ
sur
Drac
a
souhaité
déléguer
au
Sou
des
écoles
de
Champ
sur
Drac
l'organisation
financière
concernant
les
frais
d'inscriptions
des
coureurs,
de
l'événement
sportif
(cross)
qui
aura
lieu
le
samedi
11
Septembre
2021
sous
le
nom
«La
Chenillarde,
Courir
pour
Mymy
».
En
conséquence,
les
parties
se
sont
rapprochées
et
par
cette
convention,
elles
ont
défini,
de
la
manière
suivante
les
conditions
de
leur
collaboration.
L'objet
de
la
convention
est
de
déterminer
les
conditions
dans
lesquelles
l’organisateur
confie
au
mandataire
la
vente
d'inscriptions
à travers
son
réseau.
Le
mandataire
prendra
ainsi
en
charge
les
inscriptions
en
ligne
des
coureurs
grâce
à
un
service
de
paiement
en
ligne
et
l'encaissement
de
recettes
par
voie
postale
ou
sur
place
le
jour
de
la
manifestation.
Les
prix
des
Billets
sont
fixés
par
l'Organisateur
seul
et
sont
indiqués
en
Euros
(€)
et
toutes
taxes
comprises
(TTC).
Les
inscriptions
pourront
être
effectuées
de
la
façon
suivante
:
e _
En
ligne
sur
le
site
internet
de
La
Chenillarde
(paiement
en
ligne) TS
À
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Afiché le 2
(AU
Ses
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_67-DE
e
Par
voie
postale
°
Sur
place,
au
gymnase
de
la
commune,
le jour
même
de
l'événement
(11
septembre
2021)
Pour
toute
inscription
par
voie
postale,
le
paiement
sera
effectué
par
chèque
à
l’ordre
du
Sou
des
Ecoles.
Pour
toute
inscription
sur
place,
le
paiement
sera
effectué
par
chèque
à
l’ordre
du
Sou
des
Ecoles
ou
espèce.
Les
tarifs
proposés
sont
de
:
Cross
de
7
Km
10.00€
(chèque,
paiement
en
ligne)
12.00€
(majoration
de
2€
le jour
de
la
course)
Randonnée
pédestre
7.00€
(chèque,
paiement
en
ligne)
9.00€
(majoration
de
2€
le jour
de
la
course)
Courses
Enfant
1.00€
Il est
possible
de
faire
des
dons.
Toutes
les
recettes
des
inscriptions
iront
directement
sur
un
compte
bancaire
de
l'association
du
sou
des
écoles
spécifique
à
cette
course,
afin
de
simplifier
le
travail
de
la
trésorière
de
l'association. Sylvie
CHABANY
propose
au
conseil
de
valider
cette
proposition.
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
les
tarifs
ci-après
:
Cross
de
7
Km
10.00€
(chèque,
paiement
en
ligne)
12.00€
(majoration
de
2€
le jour
de
la
course)
Randonnée
pédestre
7.00€
(chèque,
paiement
en
ligne)
9.00€
(majoration
de
2£
le jour
de
la
course)
Courses
Enfant
1.00€
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 06
juillet 2021
Pour
le Maire,
La
Première
adjointe,
Sylvie
CHABANY
SE
aés\se
responsabilité
le caractère
exécutoire
jQoi
J Pre
tenu
de
son
dépôt
en
préfecture
DT
ou
notification