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Compte-Rendu - compte rendu 14 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 14 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- €
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
Vendredi
14
juin
2019
à 19h00
en
Mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL.
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Henriette
COLLET,
Véronique
GENSUL
Membres
absents
:
Isabelle
PALMARINI,
Sonia
MARMUGI,
Laurence
DESLANDES,
Claude
FABRE,
Thomas
BETH,
Stéphanie
ROUX,
Sophie
GOURCEAUX,
Julien
BRENIERE,
Claude
BLANCHET,
Eric
LIONS
Noredine
FRIH,
Secrétaire
de
séance
: Henriette
COLLET
ORDRE
DU
JOUR
:
23- 24- 25- 26- 27- 28- 29- 30- 31-
Emprunt
investissement
2019
Convention
CDG
contrat
de
prévoyance
Avenant
convention
ACTES
Taux
de
la
taxe
d'aménagement
Instauration
du
droit
de
préemption
urbain
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
Refus
encaissement
recettes
des
coupes
de
bois
par
l'ONF
Motion
de
soutien
personnel
de
l'ONF
Questions
diverses
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 19h05.
Le
quorum
n'étant
pas
atteint
le
Maire
lève
la
séance
à 19h10
Le
Maire,
J-M
BARRAL