Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 11 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 02 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 01 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 15 11 18
Compte-Rendu - Compte rendu 20 11 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 08 20
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 03 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 06 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 07 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 12 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 11 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 11 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- =
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
vendredi
27
novembre
2020
à
18h00
à
la
salle
des
fêtes
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Anouck
SARTON,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Yves
BARTHALAÏS,
Véronique
GENSUL,
Noredine
FRIH,
Thomas
BETH
Membres
excusés
:
Lucie
ANTHOINE
pouvoir
à Yves
BARTHALAÏS,
Didier
NICARD
pouvoir
à
Didier
ELZEARD,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à Jean-Marie
BARRAL,
Anne-Marie
FABRE
pouvoir
à
Anouck
SARTON,
Patrick
RANOCCHI
pouvoir
à
Xavier
LONG
Membres
absents
: Céline
REGNAULT
Secrétaire
de
séance
: Anouck
BONHOMME
ORDRE
DU
JOUR
:
97-
DM
1 section
fonctionnement
budget
principal
98-
DM
2 section
investissement
budget
principal
59-
Subvention
voirie
2020
60-
Plan
de
financement
acquisition
livres
61-
Plan
de
financement
numérisation
des
registres
62-
Tarifs
salle
des
fêtes
2020-2021
63-
Tarifs
repas
portés
2021
64-
Tarifs
médiathèque
2021
65-
Exonération
partielle
Camping
New
Rabioux
66-
Avenant
convention
d'adhésion
risques
statutaires
67-
Adhésion
service
hygiène
et
sécurité
du
CDGO5
68-
Adjudications
2021
69-
DM
3 section
exploitation
budget
camping
70-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17/09/2020
adopté
avec
12
voix
pour.
Arrivée
Xavier
LONG
18h18.
57-
DM
1 section
fonctionnement
budget
principal
Délibération
concernant
une
décision
modificative
sur
le
budget
principal
en
fonctionnement.
Nécessité
de
virer
des
crédits
entre
chapitre
car
un
chapitre
a été
dépassé.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
58-
DM
2 section
investissement
budget
principal
Délibération
concernant
une
décision
modificative
sur
le
budget
principal
en
investissement.
Nécessité
de
rajouter
des
crédits
afin
de
pouvoir
effectuer
l'écriture
des
transferts
de
frais
d’étude
et
de
récupérer
le FCTVA
sur
les
études
faites.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
59-
Subvention
voirie
2020
En
séance
du
29
septembre
2020
la
Commission
permanente
du
Conseil
Départemental
a
attribué
à la
Commune
une
subvention
de
11
312
€.
Le
conseil
municipal
cette
subvention
et
l’affecte
sur
les
voies
communales
suivantes
:
Pré
Sabens,
Fontfourane,
aux
Chamousses,
Fontfourane
à
St
Marcellin,
rue
Chasteline,
Serre
de
Gays. Un
élu
demande
si l’on
peut
envisager
de
faire
un
plan
d'investissement
pluriannuel
pour
avoir
plus
de
lisibilité
et
de
prévisions.
Une
élue
répond
que
ça
serait
important
de
prévoir
les
choses
et
de
prioriser.
Un
élu
répond
que
suivant
les
années
il peut
y avoir
des
urgences
par
endroits
à cause
des
orages
par
exemple
et
que
l’on
ne
peut
plus
suivre
ce
plan.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
14
voix.
60-
Plan
de
financement
acquisition
livres
Pour
accompagner
les
collectivités
dans
le
contexte
de
crise,
le
ministère
de
la
Culture
soutient,
au
titre
de
la
Dotation
Générale
de
Décentralisation,
les
achats
supplémentaires
de
livres
pour
les
années
2020
et
2021.
Monsieur
le
Maire
expose
qu’une
demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
PACA
sera
déposée
pour
ce
projet.
Il
est
prévu
d'acheter
des
bandes
dessinées
afin
que
les
adolescents
aient
envie
de
venir
à
la
médiathèque. Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
61-
Plan
de
financement
numérisation
des
registres
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
sera
déposé
pour
la
numérisation
et
indexation
des
registres
d'état
civil. Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
62-
Tarifs
salle
des
fêtes
2021
La
commission
finances
s’est
réunie.
Les
tarifs
sont
identiques
à
ceux
de
l’année
précédente
pour
les
usagers.
Les
tarifs
et
les
modalités
d'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
changent
pour
les
associations. Pour
les
associations,
en
semaine
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
100€
annuel
.
Limité
à 2
utilisations
hebdomadaires
Pour
les
activités
se
déroulant
le
week-end,
une
convention
particulière
est
signée
et
une
facturation
spécifique
est
appliquée
:
°
50€
par
week-end,
limité
à
4
week-ends
par
an
(sauf
en
cas
de
disponibilité
exceptionnelle
de
la
salle).
Un
élu
explique
qu’il
parle
au
nom
d’une
association
qui
attend
toujours
un
rendez-vous
avec
les
élus. Un
élu
propose
que
pour
l’année
2021
suite
à
la
pandémie
de
Covid-19,
il
faudrait
exonérer
exceptionnellement
les
associations
de
cette
participation.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
63-
Tarifs
repas
portés
2021
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
fixer
pour
l’année
2021
les
tarifs
de
facturation
aux
usagers
dans
le
cadre
de
l’aide
sociale
à
savoir
le
prix
de
facturation
du
repas
porté. Suite
à
la
révision
annuelle,
le
prix
du
repas
sera
facturé
10,13
€
TTC
par
l'hôpital
(baisse
de
0,12
€). Pour
l’année
2021,
les
tranches
de
tarification
sont
modifiées
et
le
prix
par
repas
diminue,
ce
qui
génèrera
une
baisse
des
coûts
pour
les
utilisateurs.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
64-
Tarifs
médiathèque
2021
Les
tarifs
de
la
médiathèque
restent
inchangés.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
65-
Exonération
partielle
Camping
New
Rabioux
Le
maire
rappelle
la
délibération
n°40
du
16/07/2020
sur
l’exonération
de
loyers
de
certains
commerces
et
professionnels
dont
le
montant
de
3000€
HT
pour
le
Camping
New
Rabioux.
La
crise
sanitaire
du
Covid-19
a
eu
un
impact
important
sur
l’activité
du
Camping
New
Rabioux
situé
sur
le
territoire
de
la
commune.
Ainsi,
pour
soutenir
les
délégataires
du
camping
pour
cette
baisse
d'activité
dû
à
la
pandémie
de
Covid-19,
la
commune
propose
d’exonérer
une
partie
du
montant
du
loyer
du
Camping
New
Rabioux
soit
2
000
€
HT
supplémentaire
de
remise
sur
le
montant
annuel
du
loyer.
Un
élu
souhaiterait
que
le
montant
proposé
soir
plus
élevé.
Délibération
adoptée
avec
12
voix
pour
et
2 abstentions. 66-
Avenant
convention
d'adhésion
risques
statutaires
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
collectivité
a adhéré
par
délibération
du
08/12/2017
au
contrat
d'assurances
statutaires
en
choisissant
les
modalités
souhaitées.
Cette
adhésion
s'est
matérialisée
par
la
signature
d’une
convention
avec
le
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes.
Ce
marché
d'assurance
statutaire
prenait
fin
initialement
le 31
décembre
2020,
les
pièces
du
marché
prévoyait
expressément
la
possibilité
de
prolonger
ce
contrat
pour
une
durée
d’un
an.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
67-
Adhésion
service
hygiène
et
sécurité
du
CDGO5
Monsieur
le Maire
rappelle
les
délibérations
suivantes
prises
avec
le CDG
05
:
- N°5
du
20/02/2015
de
mise
à disposition
d’un
assistant
de
prévention
- N°9
du
30/04/2015
pour
la
mission
document
unique
- N°5
du
03/07/2015
de
mise
à disposition
d’un
ACFI
avec
le CDG
Dans
une
démarche
de
simplification,
il convient
d’adhérer
au
Service
Hygiène
et
Sécurité
du
CDG
05
afin
de
bénéficier
des
différents
services.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
68-
Adiudications
2021
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
baux
de
parcelles
soumises
à adjudication
arriveront
à terme
le
28/02/2021.
Il convient
donc
de
procéder
à une
nouvelle
procédure
d'adjudication.
Les
parcelles
soumises
à adjudication
sont
les
suivantes
:
- ZC55
Fontmolines
4 680
m°
- C317
St
James
3 900
m°
- ZB63
Serre
de
Gay
5 570
m°?
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
69-
DM
3
section
exploitation
budget
camping
La
commune
exonère
une
partie
du
montant
du
loyer
2020,
il faut
donc
l'inscrire
au
budget
primitif
du
camping
avec
une
décision
modificative.
Délibération
adoptée
avec
12
voix
pour
et
2 abstentions.
70-
Questions
diverses
> Un
élu
demande
au
maire
quels
sont
tous
ces
remblais
sur
le
site
de
Fontmolines.
Le
maire
répond
que
c’est
entreposé
par
RTE
mais
tout
sera
reprofilé
pendant
l'hiver,
les
troncs
d’arbres
enlevés
et
le
talus
refait
proprement.
Cet
élu
fait
part
de
son
regret
que
ce
site
naturel
ait
été
remblayé
et
drainé.
> Un
élu
a une
question
sur
les
concessions.
Le
maire
explique
qu’à
ce
jour
il n'y
a que
des
concessions
trentenaires
(renouvelables)
dans
les
cimetières.
Il précise
que
ce
n’est
plus
possible
de
faire
des
centenaires.
Mais
la
commune
doit
décider
si
elle
souhaite
faire
des
cinquantenaires. Un
élu
précise
qu’il
faut
terminer
l'opération
de
reprise
des
concessions
et
tout
d’abord
il
faut
construire
un
ossuaire.
IL y
aura
également
un
projet
de
colombarium.
Il faut
également
établir
le règlement
du
cimetière.
Un
groupe
de
travail
va
être
réuni
rapidement
afin
d’en
discuter.
> L'entreprise
Voltalia
a démarché
les
élus
pour
un
projet
de
centrale
photovoltaïque.
Une
commission
se
réunira
prochainement
pour
en
parler.
> La
délibération
sur
le
PLU
intercommunal
n’a
pas
été
votée
car
au
vu
de
la
prorogation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
qui
vient
de
modifier
l'article
136
de
la
loi
ALUR
et
qui
a repoussé
l'échéance
du
transfert
du
ler
janvier
2021
au
ler
juillet
2021,
il conviendra
de
délibérer
entre
le
1®
avril
et
le
30
juin
2021.
> La
CCSP
a fait
une
campagne
photo
pour
le déclassement
des
maisons
qui
ne
sont
pas
dans
la
bonne
catégorie.
Un
bureau
d'études
privé
a été
mandaté
pour
ce
travail.
La
commune
a reçu
son
document
la
concernant
le
23
novembre
et
doit
rendre
ses
observations
pour
le 30
novembre. > Le
maire
lit
le
compte-rendu
de
la
réunion
qui
a eu
lieu
avec
le
PNE
et
les
éleveurs
au
sujet
des
cabanes
d’alpage.
Une
élue
souhaïte
la
liste
des
invités
à
cette
réunion.
Il
faut
rediscuter
de
ce
projet
sur
la
rénovation
des
cabanes
d’alpage.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 20h10.
Le
Maire,
J-M
BARRAL