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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 10 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Banque,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- &æ
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.f
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
Vendredi
14
Octobre
2022
à
19h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Anouck
SARTON,
Patrick
RANOCCHI,
Yves
BARTHALAÏS,
Didier
NICARD,
Véronique
GENSUL,
Thomas
BETH
Membres
excusés
: Noëlle
ROUX
pouvoir
à Patrick
RANOCCHI,
Anne-Marie
POJER
pouvoir
à
Xavier
LONG,
Didier
ELZEARD
pouvoir
à Yves
BARTHALAÏS,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à
Jean-Marie
BARRAL,
Lucie
ANTHOINE
pouvoir
à Didier
NICARD,
Eric
LIONS
pouvoir
à Véronique
GENSUL Secrétaire
de
séance
: Patrick
RANOCCHI
Le
Maire
demande
l'ajout
d’une
délibération
à l’ordre
du
jour.
Le
conseil
municipal
accepte.
ORDRE
DU
JOUR
:
49-
Convention
de
déneigement
St
Alban
90-
Convention
de
déneigement
St
Marcellin
°1-
Signature
de
la
convention
d'application
avec
le
Parc
National
des
Ecrins
-—
période
2022-2024
92-
Contrat
d’approvisionnement
en
combustible
bois
déchiqueté
53-
Création
d’un
emploi
saisonnier
94-
Acquisition
de
parcelle
microcentrale
55-
Acquisition
de
parcelle
microcentrale
56-
Convention
de
servitudes
GIE
Energie-
conduite
forcée
57-
Plan
de
financement
investissement
micro-crèche
passage
PSU
08-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
25/07/2022
adopté
à l'unanimité
soit
14
voix.
49-
Convention
de
déneigement
St
Alban
Délibération
concernant
le
déneigement
du
hameau
de
St
Alban
pour
l'hiver
2022/2093
avec
un
prestataire.
Les
tarifs
sont
inchangés
par
rapport
à
l’année
précédente.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
50-
Convention
de
déneigement
St
Marcellin
Délibération
concernant
le
déneigement
du
hameau
de
St
Marcellin
pour
l'hiver
2022/2023
avec
un
prestataire.
Les
tarifs
sont
augmentés
par
rapport
à
l'hiver
précédent
et
le
forfait
du
nombre
de
sorties
est
modifié
de
3 à
5 sorties.
Une
élue
demande
si
le
prestataire
s’auto-déclenche
la
sortie.
Le
maire
répond
que
oui.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix. S1-
Signature
de
la
convention
d’application
avec
le
Parc
National
des
Ecrins
- période
2022-2024 Suite
à l’adhésion
de
la
commune
à la
charte
du
Parc
national
des
Ecrins
par
délibération
du
31
mai
2013,
celui-ci
lui
propose
une
convention
d'application
pour
la
mise
en
œuvre
d’un
programme
d’actions
triennal
répondant
aux
orientations
de
cette
charte.
Cette
convention
identifie
les
projets
de
la
collectivité
pour
lesquelles
le Parc
national
des
Ecrins
pourra
être
partenaire.
Elle
identifie
également
les
actions
que
le
Parc
national
des
Ecrins
pourrait
assurer
sur
le
territoire
de
la
collectivité.
La
commune
s'engage
à associer
le
Parc
national
aux
différents
projets
identifiés.
Le
Parc
national
s'engage
à
accompagner
la
commune
sur
ces
projets.
Cette
convention
d’une
durée
de
trois
ans
(2022-2024)
sera
renouvelée
sur
les
quinze
ans
de
la
charte. Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
14
voix.
52-
Contrat
d’approvisionnement
en
combustible
bois
déchiqueté
La
commune
prévoit
de
signer
un
contrat
d’approvisionnement
en
combustible
bois
déchiqueté
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
afin
d’approvisionner
la
chaufferie
bois
de
l'Espace
Jeunesse
Solidarité.
Le
contrat
définit
la
nature
de
la
fourniture,
les
conditions
techniques
et
économiques
de
livraison
et
les
engagements
mutuels
de
l'exploitant
et
du
fournisseur.
Il
durera
du
01
/09/2022
au
31/05/2025. Un
élu
souhaïte
remercier
les
personnes
ayant
fait
le
projet
de
chaufferie
bois
car
cette
année
aurait
été
particulièrement
difficile
avec
l’augmentation
des
couts
et
les
problèmes
de
livraison
de
fioul. Un
élu
confirme
que
la
gestion
qui
est
faite
du
début
à
la
fin
par
la
CCSP
sur
la
plateforme
bois
permet
une
bonne
gestion.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
53-
Création
d’un
emploi
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
Création
d’un
poste
de
saisonnier
pour
l'hiver
2022-2023
L'offre
a
été
publiée
mais
à
c jour
aucunes
candidatures
n’a
été
reçue
en
mairie.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
54-
Acquisition
de
parcelle
microcentrale
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
prise
en
décembre
2020.
En
effet
suite
à
l'étude
environnementale
une
plante
rare
a
été
trouvée
à
l'emplacement
prévisionnel
de
l'ouvrage
de
tête
de
la
microcentrale.
Ila
donc
fallu
déplacer
l'ouvrage
et
donc
l'emplacement
sur
la
parcelle
de
M.
Barral
Francis
n’est
plus
le
même.
Les
conditions
restent
les
mêmes
que
précédemment.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
55-
Acquisition
de
parcelle
microcentrale
Suite
au
déplacement
de
l'ouvrage
de
tête
de
la
microcentrale
il
convient
d’acquérir
une
partie
de
la
parcelle
en
face
de
l'ouvrage
de
tête.
La
propriétaire
est
d’accord
pour
vendre
cette
emprise
à
la
commune,
qui
ensuite
sera
mise
à disposition
du
GIE.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
56-
Convention
de
servitudes
GIE
Energie-
conduite
forcée
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
de
janvier
2022,
en
effet
suite
à
quelques
modifications
du
tracé
il
convient
de
modifier
la
convention
correspondante.
Un
adjoint
explique
qu'il
faudra
dire
aux
services
de
l'Etat
que
le
GIE
dispose
des
autorisations
de
passage
pour
le passage
de
la
conduite
forcée.
Il
explique
que
la
Société
du
Canal
de
Provence
prévoit
de
faire
une
présentation
au
conseil
municipal.
En
effet,
le
permis
de
construire
de
la
microcentrale
va
bientôt
arriver
ainsi
que
des
demandes
défrichement.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
57-
Plan
de
financement
investissement
micro-crèche
passage
PSU
L'association
de
la
micro-crèche
souhaite
changer
le
mode
de
financement
et
passer
à
la
Prestation
de
Passage
Unique
(PSU).
Des
travaux
doivent
être
entrepris
par
les
collectivités
propriétaires
des
locaux,
une
demande
de
subvention
d'investissement
doit
être
faite.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix. 58-
DM
1-
section
investissement
- budget
principal
Délibération
concernant
une
décision
modificative
en
investissement
concernant
l'achat
du
terrain
des
alpes.
Cette
acquisition
devait
être
financé
avec
une
subvention
DETR
et
un
emprunt.
La
subvention
n'ayant
pas
été
attribuée
et
afin
de
ne
pas
puiser
dans
la
trésorerie
il
est
judicieux
de
reprendre
un
emprunt
pour
la
totalité
de
l’achat.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
59-
> Juestions
diverses
Le
Maire
donne
lecture
d’une
information
de
Noëlle
Roux
sur
le
SIVU
des
Loulou’s.
Une
phrase
de
soutien
de
la
part
des
élus
sera
à
mettre
dans
le
projet
associatif.
Un
courrier
pour
la
cantine
a été
envoyé
aux
familles
de
l’école,
les
effectifs
sont
atteints
très
régulièrement
depuis
le
début
de
l’année
scolaire.
Peu
de
parents
ont
fait
l'effort
de
désinscrire
leurs
enfants
de
la
cantine.
Un
élu
pense
qu'il
faudrait
évaluer
l'augmentation
des
coûts
pour
le
prestataire.
Un
élu
explique
que
la
cantine
est
trop
petite
et
qu’il
faudrait
trouver
une
solution,
il
demande
si
dans
le
cadre
de
la
reconstruction
de
l'hôpital
la
cuisine
reste.
Une
élue
répond
que
oui
mais
s'il
y
a
plus
de
repas
il
faudra
plus
de
personnel
donc
le
prix
du
repas
va
augmenter.
Un
élu
se
demande
s’il
ne
faudrait
pas
réfléchir
à
avoir
une
cuisine
sur
place
afin
de
maitriser
les
coûts.
Le
marché
de
noël
aura
lieu
le
samedi
3 décembre.
Le
repas
des
aînés,
après
deux
années
d'interruption,
aura
lieu
le
dimanche
18
décembre.
Le
maire
demande
s’il
est
utile
de
mettre
toutes
les
illuminations
sur
la
commune
cette
année,
il propose
de
garder
la
place
de
la
mairie
et
la
rue
des
Aubergeries
afin
de
faire
des
économies
d'énergie.
Le
maire
demande
si
le
conseil
municipal
est
d’accord
pour
éteindre
l'éclairage
public.
Les
élus
pensent
que
c’est
une
bonne
idée
de
le
couper
de
23h30
ou
minuit
à
5h.
RTE
a fait
une
demande
auprès
de
la
mairie
pour
stocker
la
ferraille
sur
le plateau
de
l'erbonne.
Les
élus
n’y
voient
pas
d’inconvénient
; un
élu
souligne
que
c’est
en
zone
natura
2000. Les
vœux
de
la
municipalité
seront
reconduits
début
janvier
après
2 ans
d'arrêt
dû
à la
crise
sanitaire.
Le
syme
05
à envoyé
une
convention
pour
l’augmentation
de
la
puissance
pour
le
projet
d’un
générateur
photovoltaïque.
La
participation
de
la
commune
sera
plus
élevée.
Le
maire
a été
destinataire
ce
jour
d’un
courrier
du
président
du
groupement
bovin
au
sujet
de
la
convention
de
pâturage.
Un
élu
rappelle
que
les
élus
sont
allés
sur
place.
Les
groupements
doivent
trouver
un
accord
désormais.
Une
réponse
sera
faite
au
groupement.
Le
Maire
fait
le
point
sur
les
travaux
de
la
traversée
du
village.
Il s’est
rendu
à l’épicerie
avec
un
conseiller
municipal
et
une
solution
a été
trouvé
pour
la
terrasse.
Mme
Bernard
fait
lecture
au
conseil
municipal
d’un
courrier
sur
ce
sujet.
Elle
souligne
également
que
la
problématique
de
la
collecte
des
cartons
n’a
pas
été
résolue.
Le
maire
répond
que
la
collecte
des
cartons
est
gérée
par
le
SMICTOM.
Une
élue
aimerait
savoir
si
les
élus
veulent
avoir
une
politique
auprès
des
commerces.
Le
maire
souligne
que
oui
sinon
la
boulangerie
ne
serait
pas
là.
Un
élu
présente
ses
excuses
de
la
part
de
l'équipe
municipale. Une
habitante
demande
si elle
recevra
une
réponse
à son
courrier.
Le
maire
répond
qu'il
a
chargé
l’architecte
de
la
réponse.
Un
élu
est
scandalisé
sur
la
question
de
l’utilisation
des
trottoirs
et
pense
qu'il
y aura
de
la
communication
à faire
à ce
sujet.
Une
habitante
demande
à qui
incombe
le déneigement
des
trottoirs,
le
maire
répond
que
c’est
à
la
charge
de
la
commune. > Le
Maire
était
présent
au
concert
organisé
par
le club
de
football
le 8
octobre
mais
n’a
pas
vu
d’autres
élus.
Une
élue
répond
que
sur
d’autres
manifestations
il
n'y
a
aucuns
élus
également.
À
ce
sujet
elle
demande
si
l'association
a
envoyé
les
bilans
et
si
la
subvention
a
été
versée.
De
plus
elle
demande
ce
qu'il
va
en
être
du
matériel
du
club
(fourgon...).
> Un
élu
fait
le
point
sur
le
transport
scolaire
car
il a
été
suspendu
pour
la
rentrée
au
vu
du
nombre
d'élèves
inscrits
et
se
demande
si
c’est
un
service
qui
pourrait
être
financé
par
la
commune.
Une
demande
de
devis
pourrait
être
faite
auprès
du
transporteur.
> Un
élu
demande
où
en
est
le projet
de
l’école.
Un
élu
répond
que
ça
n’a
pas
avancé,
on
attend
les
retours
des
subventions.
La
séance
publique
se
termine
à 20h45
un
dernier
point
est
discuté
à huit-clos.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à
21h.
Le
Maire,
J-M
BARRAL