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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 26 055 Adhesion a lassociation Pole arts visuels Pays de la Loire)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil municipal de Sèvremoine
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 19 FÉVRIER 2026
Nombre de membres du Conseil municipal : 64
Nombre de Conseillers municipaux présents : 45
Date de la convocation : Jeudi 12 février 2026
Délibération n° : DCM_2026_055
Matière 8.9
Le jeudi 19 février deux mille vingt-six, à 20h00, le Conseil municipal de Sèvremoine, s’est réuni, en séance publique, au nombre prescrit par la loi, à la Renaudière, Espace Renaudin, allée de la Riverette, sous la présidence de Didier Huchon, Maire.
Conseillers municipaux présents :
(45) Philippe Bâcle, Claire Baubry, Vincent Blanchard, Céline Bonnin, Cédric Bouttier, Georges Brunetière, Catherine Brin, Alexandre Brugerolle de Fraissinette, Elisabeth Caillaud, Richard Cesbron, Cyrille Chiron, André Chouteau, Eric Chouteau, Jea n-
Michel Coif f ard, Aglaé De Beauregard, Sébastien Dessein, Pierre Devêche, Sylvie Dupin de la Guériviere, Christelle Dupuis, Guillaume Fillaudeau, Cécile Fleurance, Jean-Marie Frouin, Geneviève Gaillard, Claudine Gossart, Chantal Gourdon, Cécile Grelaud, Sabrina Guimbretière, Marianne Guinebretière, Christine Hamard, Didier Huchon, Colette Landreau, Isabelle Maret,
Benoît Martin, Jean-Louis Martin, Sébastien Mazan, Isabelle Mériau, Chantal Moreau, Paul Nerrière, Alain Pensivy, Joris Raf legeau, Marie-Annick Renoul, Christian Rousselot, Marina Saudreau, Jean-Luc Tilleau et Jérôme Zawadzki.
Conseillers municipaux absents n’ayant pas donné de délégation de vote :
(16) Anne-Marie Avy, Gaëtan Barreau, Guillaume Benoist, Claude Brel, Aurélie Brunet, Stéphane Buron, Caroline Fonteneau,
Christian Gaborit, Vincent Guillet, Emmanuel Guilloteau, Lydie Jobard, Mathieu Leray, Quentin Mayet, Virginie Neau, Tif f any Portemann et Claire Steinbach.
Conseillers municipaux absents ayant donné une délégation de vote : (3)
Stéphane Gandon Martin Benoît
Florence Poupin Cédric Bouttier
Thierry Rousselot Céline Bonnin
Secrétaire de séance : Christelle Dupuis Adhésion à l’association Pôle arts visuels Pays de la Loire
Rapporteur : Christian Rousselot, Délégué à la Lecture Publique, aux Arts visuels et vivants et aux Musiques actuelles
EXPOSÉ DES MOTIFS
Le Pôle arts visuels Pays de la Loire est une association qui fédère l’ensemble des acteurs de l’écosystème culturel (diffuseurs, artistes…) de sa région.
Il déploie ses activités autour de chantiers structurants tels que l’observation, l’accompagnement individuel et collectif, la mise en place de groupes de travail transversaux, la coordination de parcours, l’information, la mutualisation et la diffusion de ressources.
Le service Culture a recours aux services du Pôle lorsqu’il a des questions relatives à son activité autour des arts plastiques (1%, arbre à fleur, questions juridiques, statut artiste-auteur, rémunérations…).
Le montant de la cotisation annuelle s’élève à 200 euros pour l’année 2026.
DÉLIBÉRATION
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2121-29,
VU l’avis du Bureau municipal en date du 5 février 2026,
CONSIDERANT la mise en œuvre d’actions dans le champ des arts visuels et plastiques,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Votants Pour Contre Abstention
48 48 0 0
• ADHERE à l’association Pôle Arts visuels Pays de la Loire à partir de l’année 2026. • APPROUVE le principe d’adhésion annuelle suivant les conditions exposées précédemment. • PREND EN CHARGE les cotisations annuelles.
• INSCRIT chaque année les crédits nécessaires correspondants au chapitre 11 du budget principal.
• AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à la mise en œuvre de la présente délibération.
Copie certifiée conforme au registre dument signé.
Pour le Maire et par délégation :
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