Arrêté - 28tlof5z4mntnwu

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Arrêté - 28tlof5z4mntnwu Document publié le Mercredi 27 janvier 2016 par la commune de Glamondans. Lien du pdf (Arrêté - 28tlof5z4mntnwu)Thèmes du document : Banque, Ruralité, Démocratie, Compte-rendu du Conseil Municipal

du 27 janvier 2016

Président : Claude DALLAVALLE Convocation : 20 janvier 2016 Secrétaire : Marylène SIMONIN Affichage : 1er février 2016

Comice : Monsieur le Maire a invité Madame la Présidente du Comice des Comtoises et deux membres du bureau à présenter le projet d’organisation du prochain Comice sur le territoire de la commune (date à confirmer : 8 octobre 2016). Il sera fait appel aux associations pour l’installation des chapiteaux, la décoration du village, le service des repas. Le Champs Estavoyer (environ 1 hectare) est pressenti, rien n’est encore arrêté. Il faudra accueillir 12 éleveurs et 120 bêtes ; les organisateurs demandent un point d’eau et d’électricité (ou groupe électrogène). La commune prendrait en charge le vin d’honneur et le prix de la municipalité.

Le Conseil Municipal valide l’organisation du Comice à Glamondans. Les invitations seront envoyées conjointement par la commune et le comité du Comice. Une convention avait été signée avec les associations locales lors du Comice de Naisey-les Granges et une partie des bénéfices avaient été reversée.

Tous les conseillers sont présents, sauf Mme Marie-Madeleine ROUSSELOT. Le compte rendu de la séance du 2 décembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibération concernant un devis supplémentaire pour le logement de la cure. Pour : 9/9

Délibérations

1/ facture Arme Suisse

Monsieur le Maire détaille les différentes lignes d’indemnisation suite au crash de l’avion militaire suisse. L’utilisation des locaux, de l’électricité, de l’eau, l’achat de bois et l’indemnisation des élus ont été chiffrés. Le Conseil Municipal approuve la facture pour un montant total de 5085.58 €.

pour : 10 contre : 0 abstention : 0

2/ Vuillorbe : acquisition et travaux

Monsieur le Maire fait part du courrier du liquidateur judiciaire qui demande à la commune si elle souhaite se porter acquéreur de la ferme de Vuillorbe. Le Conseil Municipal souhaite connaitre les décisions de la DDT et de la Chambre d’Agriculture avant de se prononcer sur les devis proposés par l’entreprise PUSARD pour la mise en sécurité du site et l’acquisition de la ferme.

pour : 10 contre : 0 abstention : 0

3/ socle de la Vierge : travaux supplémentaires

Le Conseil Municipal accepte la facture des travaux supplémentaires effectués pour le socle de la Vierge pour un montant de 1039.20 € TTC et décide que cette somme sera imputée en dépense d’investissement. Il conviendra d’ouvrir des crédits en vertu de l’article L1612-1 du CGCT, avant le vote du BP Commune 2016, crédits compris dans le quart des dépenses 2015 au chapitre 21, compte 2168 de 1040 €.

pour : 10 contre : 0 abstention : 0

4/ JDBE : ouverture de crédits en dépense d’investissement

Monsieur le Maire rappelle que les travaux de voirie se font en trois tranches. Les dernières factures de la tranche de la rue des Pièces vont être émises avant le vote du budget 2016. Il convient d’ouvrir des crédits en vertu de l’article L1612-1 du CGCT, avant le vote du BP Commune 2016, crédits compris dans le quart des dépenses 2015 au chapitre 20, compte 2031 de 2600 €.

pour : 10 contre : 0 abstention : 05/ Cure : devis supplémentaire

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’état d’avancement des travaux dans le logement de la cure étudie et accepte le devis supplémentaire pour installer une imposte fixe d’un montant de 84 € TTC.

Monsieur Laurent MEILHAC ne prend pas part au vote.

pour : 9 contre : 0 abstention : 0

Informations :

Il est proposé de faire venir « la Roulante », exposition itinéraire 1915-2015 sur le thème « de Pergaud à nos jours ».

Conseil Communautaire du 18 janvier 2016

- Vote contre le nouveau règlement du SYBERT

- Ordures ménagères : dans le cas d’une fusion avec Baume les Dames, le système passerait à la pesée.

- Discussion en cours pour la sortie de plusieurs communes de la CCVA.

Gabions : Un gabion est cassé suite à une glissade d’un tracteur (réservoir percé). Les gabions seront installés sur un seul côté (côté droit direction Aïssey)

Gendarmerie : les bureaux de Bouclans sont fermés le vendredi au public, un référent a été désigné par commune.

Monsieur le Maire fait part du courriel reçu pour l’organisation d’une manifestation le 23 avril 2016 rendant hommage à un habitant du village, Monsieur Théodore YASLOVETSKY.

Projets 2016 :

- Eclairage au niveau de la Vierge : réflexion sur les points sombres, sur le changement des lampes et le fait de supprimer l’éclairage une partie de la nuit.

- Grande rue : proposition d’une écluse pour faire ralentir le trafic. La commission voirie se réunira en février.

- Cimetière : allée centrale, accessibilité, parking

- Chemins ruraux : un projet de travaux sur 5 ans pour le retrait du compte-épargne forestier sera présenté lors de la prochaine commission Forêt.

Autres points évoqués : assainissement, écoles, communes nouvelles, salle des jeunes, rénovation des logements.

Fin de la séance à 22h05

Vu pour être affiché le 1er février 2016

Le Maire

Claude DALLAVALLE