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Procès Verbal - Ordre du Jour CM du 16 05 22
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 09 2020
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Procès Verbal - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 180520201737095997 Ordre du jour du 23 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
18
mai
2020
Mornant
Mesdames
et Messieurs
les membres
du
conseil
municipal
Cher(e}s
collègues,
Samedi
23
mai
2020
à
9h00
heures
Circonstances
exceptionnelles
-
CORONAVIRUS
COVID-19
Gymnase
de
la
Grange
Dodieu
Séance
avec
nombre
limité
à 10 personnes
ORDRE
DU
JOUR
Election
du
maire
Rapport
n°40-20
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Election
des
adjoints
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
Rapport
n°
41/20
Indemnités
de
fonction
: Maire,
adjoints
et conseillers
délégués
Rapport
n°
42/20
Délégations
du
conseil
municipal
à Monsieur
le Maire
Rapport
n°
43/20
Commissions
municipales
Rapport
n°
44/20
Commission
Marchés
à procédure
adaptée
(MAPA)
Rapport
n°
45/20
Commission
d’appel
d'offre
Rapport
n°
46/20
Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Rapport
n°
47/20
Délégués
au
conseil
d'administration
de
la maison
de
retraite
Mairie
de
Mornant/Installation
du
conseil
municipal-Mai
2020
Page
1 Rapport
n°
48/20
Correspondant
défense
— désignation
Rapport
n°
49/20
Désignation
des
délégués
auprès
des
instances
d’associations
et d’autres
organismes
Rapport
n°
50/20
Délégué
au
conseil
d'administration
du
collège
Pierre
de
RONSARD
Rapport
n°
51/20
Délégués
au
SYndicat
Départemental
d’Energies
du
Rhône
(SYDER)
Rapport
n°
52/20
Délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de
distribution
d’eau
de la région
de
Millery-Mornant
(MIMO)
Rapport
n°
53/20
Délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de l’aqueduc
Romain
du
Gier
(SIARG)
Rapport
n°
54/20
Délégués
au
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
et de
Gestion
du
bassin
versant
du
GAron
(SMAGGA)
Rapport
n°
55/20
Délégués
au
SYndicat
pour
la Station
d’Epuration
de
Givors
(SYSEG)
Rapport
n°
56/20
Délégués
au
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Câble
(SRDC)
Rapport
n°
57/20
Représentants
à la Société
Publique
Locale
(SPL)
Décisions
du
maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°05/20
—
portant
acquisition
d’un
logiciel
de
réservation
de
salles
N°06/20
— portant
acquisition
d’un
logiciel
de
connexion à
distance
Team
Viewer
N°07/20
— portant
signature
d’une
convention
avec
la réserve
de
sécurité
civile
de
Mornant
N°08/20
— portant
acquisition
de
masques
en
tissu
N°09/20
— portant
achat
de
gel
hydro-alcoolique
N°10/20
— portant
acquisition
de
combinaisons
de
protection
N°11/20
-— portant
acquisition
de
masques
en
tissu
N°12/20
—
portant
signature
d’un
contrat
de
marché
de
fournitures
de
test
COVID-19
N°13/20
—
portant
acquisition
de
kits
de
protection
N°14/20
— portant
acquisition
de
masques
en
tissu
N°15/20
—
portant
acquisition
de
visières
et pare-haleine
N°16/20
—
portant
création
d’une
régie
de
recettes
de vente
(test
et masques)
Je vous
adresse,
cher(e)}s
collègues,
mes
cordiales
salutation:
SE
&
Mairie
de
Mornant/Installation
du
conseil
municipal-Mai
2020
Page
2 Chaque
élu
pourra
détenir
2 procurations
au
lieu
d’une
seule
habituellement.
Le
quorum
est abaissé
au
tiers
de
ses
membres
au
lieu
de
la moitié.
Consignes
sanitaires
+
Le port
du
masque
individuel
est
préconisé
+
Lavage
des
mains
avec
une
solution
hydroalcoolique
préalablement
au
remplissage
du
bulletin
de vote
et utilisation
d’un
stylo
personnel
pour
signature
de
la feuille
d'émargement
+
Manipulation
des
bulletins
au
moment
du
dépouillement
par
une
personne
et
comptage
des
votes
par
une
autre
personne
sans
contact
avec
le bulletin
EEE
TTETETEEE——————————————— Mairie
de
Mornant/Installation
du
conseil
municipal-Mai
2020
Page
3