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Déliberation - Ris ordre du jour 27 11 17
Déliberation - Ris ordre du jour 23 05 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Ris ordre du jour 23 05 16)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
Maï
2016
à
20h00
Mornant
_.
|
|
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
35/16
P.
DANIEL
Admission
de
titres
en
non-valeur
Rapport
n°
36/16
P.
DANIEL
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Soutien
à l’Investissement
Local
2016
(FSIL)
pour
le
projet
d'aménagement
d'espaces
publics
au
parc
de
la
Condamine
Rapport
n°
37/16
P.
DANIEL
Fourniture
et
installation
de
matériel
numérique
à l’école
élémentaire
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
réserve
parlementaire
sénatoriale
Rapport
n°
38/16
P.
DANIEL
Augmentation
de
capital
par
incorporation
des
primes
d'émission
et
de
la
modification
des
statuts
de
la
SEMCODA
Rapport
n°
39/16
P.
DANIEL
Garantie
d'emprunt
SEMCODA
Avenue
du
Souvenir,
7 logements
modification
délibération
n°
24/16
Rapport
n°
40/16
P.
DANIEL
Contrat
groupe
Assurance
contre
les
risques
statutaires
au
1er
janvier
2017
—
mandat
au
centre
gestion
du
Rhône
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
41/16
V.
MERLE
Avenant
au
Projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
Rapport
n°
42/16
:
V.
MERLE
Règlement
intérieur
des
services
municipaux
périscolaire
et
restaurant
scolair
Rapport
n°
43/16
M.
LE
MAIRE
Modification
de
représentation
- Société
publique
locale
(SPL)
Rapport
n°
44/16
P.
CHAPOT
Subventions
aux
associations EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n° 45/16
F. VALETTE
Convention
de
groupement
de
commandes
entre
la communauté
de
Communes
et la commune
de
Mornant
Rapport
n° 46/16
F. VALETTE
Convention
d’assistance
CAUE
dans
le cadre
du
projet Appel
à Manifestation
Centre
Bourg-
Projet
de
rénovation
urbaine
en
Pays
Mornantais
: participation
à l'ingénierie
dédiée
Rapport
n°
47/16
F, VALETTE
Convention
de
mise
à disposition
de
données
informatisées
entre
les communes
de
Mornant,
Soucieu
en
Jarrest,
la communauté
de
communes
du
pays
Mornantais
Rapport
n°
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OPAC
Chambry
Boiron
: Régularisation
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F. VALETTE
Procédure
de
réfection
de
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Mornant,
le
13
Mai
2016
Le
Maire,
‘2
Renaud -PFEFFER
OL