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Déliberation - Ris ordre du jour 28 05 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
28
Mai
2018
à
20h00
Mornant
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
28/18
P.
DANIEL
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
Départementale
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2018
Rapport
n°
29/18
M.
LE
MAIRE
Projet
d'acquisition
des
locaux
anciennement
Maison
du
Rhône
Rapport
n°
30/18
P.
DANIEL
Garantie
d'emprunt
—
Maison
de
retraite
de
Mornant
EHPAD
Rapport
n°
31/18
M.
LE
MAIRE
Budget
de
la
commune
-—
exercice
2018
- décision
modificative
n°1
Rapport
n°
32/18
P.
DANIEL
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel,
décision
de
maintien
du
paritarisme
et
recueil
de
l'avis
des
représentants
des
collectivités
Rapport
n°
33/18
M.
LE
MAIRE
Abroge
et
remplace
la
délibération
n°
27/17
du
20
mars
2017
portant
instauration
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Rapport
n°
34/18
P.
DANIEL
Recrutement
d'agents
vacataires
Rapport
n°
35/18
P.
DANIEL
Jobs
d'été
2018
Rapport
n°
36/18
M.
LE
MAIRE
Garantie
d'emprunt
—
OPAC
—
« Les
Fifres
d'Or
»
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
37/18
À.
DUTEL
Convention
relative
à l'organisation
d'une
soirée
concert
dans
la
cadre
de
la
tournée
de
« Caravan'Jazz
» du
festival
Jazz
à Vienne
Rapport
n°
38/18
V.
MERLE
Tarifs
communaux
2018
Rapport
n°
39/18
P.
CHAPOT
Pass’
ton
permis Rapport
n°
40/18
V.
MERLE
Attribution
subvention
exceptionnelle
—
JSP
Rapport
n°
41/18
P.
CHAPOT
Création
d’un
conseil
consultatif
jeunesse
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
42/18
F.
VALETTE
Projet
d'aménagement
Chambry
Boiron-
Rétrocession
de
terrain
Rapport
n°
43/18
F.
VALETTE
Cession
de
parcelles
chemin
du
Stade
Rapport
n°
44/18
F.
VALETTE
Acquisition
terrain
en
vue
d’un
aménagement
pour
cheminement
piéton
Rapport
n°
45/18
V.
ZIMMERMANN
Acquisition
terrain
en
vue
d’un
aménagement
pour
mise
en
valeur
de
l’aqueduc
du
Gier
Rapport
n°
46/18
F.
VALETTE
Régularisation
foncière
chemin
de l'Orémus
Rapport
n°
47/18
F.
VALETTE
Convention
EPORA
:révision
du
périmètre
Rapport
n°
48/18
F.
VALETTE
Travaux
d'aménagements
de
voirie
quartier
Pavière
Rapport
n°
49/18
F.
VALETTE
Protection
et
mise
en
valeur
des
espaces
naturels
et
agricoles
périurbains
(PENAP),
consultation
du
Département
du
Rhône
pour
accord
de
la
commune
de
Mornant
sur
le
programme
d'actions
2018-2021
Rapport
n°
50/18
F.
VALETTE
Amendes
de
police
- demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Rhône
Rapport
n°
51/18
F.
VALETTE
Appel
à projets
des
collectivités
2018/2019.
Partenariat
départemental
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
11-18
-Portant
contrat
annuel
d'analyses
au
restaurant
d'enfants
municipal
de
mornant
N°
12-18
-Portant
assistance
contentieuse
N°
13-18
—
Portant
achats
de
véhicules
N°
14-18
—
Portant
sur
la
mission
d’audit
et
de
conseil
en
assurances
avec
la
société
PROTECTAS
N°
15-18
—
Portant
sur
des
travaux
de
remplacement
de
matériel
d’éclairage
public
et
la
mise
en
conformité
des
armoires
de
commande
de
l’ensemble
du
territoire
de
la commune
N°
16-18
—
Portant
sur
des
travaux
de
mise
en
place
d’une
installation
d'éclairage
public
chemin
de
la
Salette
N°
17-18
—
Portant
sur
des
travaux
de
maintenance
d'éclairage
public
allée
de
Kignan