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Procès Verbal - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 09 2020
Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 06 22
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 14 06 21
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Ordre du Jour - 270520201245493002 Ordre du jour cm du 03 06 2020
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
25
mai
2020
D =Mornant
Mesdames
et Messieurs
les membres
du
conseil
municipal
Cher(e}s
collègues,
Mercredi
3 juin
2020
à 20h00
heures
Circonstances
exceptionnelles
—- CORONAVIRUS
COVID-19
Gymnase
de
la Grange
Dodieu
Séance
avec
nombre
limité
à 10 personnes
Une
photo
de
groupe
est programmée
sur
le parvis
de
la mairie
à 19h30
ORDRE
DU JOUR
Rapport
n°58/20
Indemnités
de
fonction
: Maire,
adjoints
et conseillers
délégués
(correction
erreur
matérielle)
Rapport
n°59/20
Fixation
du
nombre
de
représentants
au
comité
technique
Rapport
n°60/20
Fixation
du
nombre
de
représentants
au
comité
d'hygiène,
de
sécurité
et des
conditions
de
travail, Rapport
n°61/20
Désignation
des
représentants
à la commission
communale
des
impôts
directs
Rapport
n°62/20
Désignation
des
représentants
au
fonds
de
dotation
« mécénat
culturel
»
Rapport
n°63/20
Installation
d’une
plate-forme
logistique
classée
ICPE
1.
Echanges
autour
des
dispositions
à mettre
en
place
relatif au
futur
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
2.
Echanges
autour
des
grands
enjeux
du
début
de
mandat
3.
Présentation
d’une
commune
en
déconfinement
e
bilan
des
actions
de la réserve
civile
de
Mornant
e
plan
de
continuité
d’activités
du
service
public
Mairie
de
Mornant/Conseil
municipal
Page
1 Décisions
du
maire
prises
par
délégation
du
conseïl
municipal
N°17/20
— portant
instauration
du
tarif de vente
des
tests
COVID-19
et de
masques
N°18/20
-— portant
adhésion
annuelle
du
CNVVF
- Conseil
National
des Villes
et Villages
Fleuris N°19/20
-— portant
acquisition
de
masques
en
tissu
à l'AMF
dans
le cadre
du
COVID-19
Je
vous
adresse,
cher(e)}s
collègues,
mes
cordiales
salutations.
—T
Renaud
PFEFFER_-
Le
Maire,
Consignes
sanitaires
e
Le port
du
masque
individuel
est préconisé
e
Lavage
des
mains
avec
une
solution
hydroalcoolique
préalablement
au
remplissage
du
bulletin
de vote
et utilisation
d’un
stylo
personnel
pour
signature
de la feuille
d'émargement
e
Manipulation
des
bulletins
au
moment
du
dépouillement
par
une
personne
et
comptage
des
votes
par
une
autre
personne
sans
contact
avec
le bulletin
Mairie
de
Mornant/Conseil
municipal
Page
2