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Ordre du Jour - 260220200917186524 Ordre du jour cm 02 03 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 260220200917186524 Ordre du jour cm 02 03 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 2 mars 2020 à 20h00
En mairie – salle du conseil municipal
FINANCES ET MOYENS GENERAUX
Rapport n°20/20 P. DANIEL Approbation du Compte de gestion
Rapport n°21/20 P. DANIEL Vote du Compte administratif
Rapport n°22/20 P. DANIEL Vote des taux des taxes locales
Rapport n°23/20 P. DANIEL Affectation du résultat
Rapport n°24/20 P. DANIEL Autorisation de programmes et crédits de paiement
Rapport n°25/20 P. DANIEL Vote du budget primitif – Année 2020
Rapport n°26/20 P. DANIEL Garantie d’emprunt – Alliade Habitat – Rue de l’Abbaye
Rapport n°27/20 P. DANIEL Rénovation urbaine – Participation à l’ingénierie dédiée
Rapport n°28/20 B. BURTIN Indemnité travaux supplémentaires – Elections municipales
Rapport n°29/20 B. BURTIN Mandat CDG 69 – Contrat groupe assurance contre les risques statutaires
VIVRE ENSEMBLE
Rapport n°30/20 P. CHAPOT Subventions aux associations
Rapport n°31/20 V. MERLE Subvention coopérative scolaire 2
EQUIPEMENT URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n°32/20 M. le Maire Retrait délibération 63/19
Rapport n°33/20 L. BIOT Cession de parcelle au profit du Département
Rapport n°34/20 L. BIOT Acquisition terrain au profit de la Commune
Rapport n°35/20 L. BIOT Approbation déclaration de projet – ZA
Rapport n°36/20 L. BIOT Désaffectation et déclassement de parcelle
Rapport n°37/20 L. BIOT SAFER – Propriété Berger
Rapport n°38/20 M. Le Maire Acquisition Ancien IMPRO – Ancien Couvent des Sœurs de Saint Charles
Rapport n°39/20 L. BIOT Opération OPAHRU – octroi d’aide à la rénovation – M. ROBERT
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
N°02/2020 – Portant adhésion annuelle aux services du CAUE