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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1765535296 DCM 20251117 2 Amenagement de la rue et de la place Saint Martin Honoraires maitrise doeuvre rue et place Saint Martin avenant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Consommateurs,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
|DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le dix-sept novembre deux mille vingt-cinq à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX, maire.
Présents: Dimitri CLOT, Hélène DREVET, Pierre DURIEUX, Pascal GOUY, Jean Paul GRANGE, Catherine MARCON, Pierrick MARCON, Pascale MERLE, Christophe MOULIN, Emeline MOUNIER, Jean Pierre NOUVET, Marie Laure OUDIN, Eric PARRAT, Thierry SABOT, Patricia SOUCHON, Robert VALLAT (16).
Excusés : Corinne BEAL (pouvoir à Patricia SOUCHON), Cédric BROUSSARD (pouvoir à Pierre DURIEUX), Florian CHAUDIER (pouvoir à Dimitri CLOT), Isabelle MEYNET (pourvoir à Emeline MOUNIER) (4).
Absents : Nelly BEAULAIGUE, Colette MORIN, Fanny MOURIER (3).
Monsieur Thierry SABOT a été désigné secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE : Honoraires maitrise d'œuvre rue et place Saint Martin
— avenant.
DCM 20251117-2
Monsieur Le Maire présente la demande d'honoraires du Cabinet d'Architectes ZEPPELIN pour l'aménagement de la Rue et de la Place Saint-Martin.
AR Prefecture
043-214300873-20251117-DCM20251117_2-DE
Reçu le 09/12/2025 ZEFEEUA
Architectes Bsse répartition
ZÉPFEUN erchitectes senT an SET
Hodit Ha ronds
TOTAUIX
100€ ae
are. Para Féectre, Endes VD, Ourages Le sec ronds Le
LSépus Leur éSdé/gur Eee 2477€
Vu les articles L2111-1 et R2194-1 à R2194-5 du Code de la Commande Publique ;
Vu la délibération DCM20220530-14 relative à l'étude globale d'aménagement et de
sécurisation pour la requalification de la traversée de DUNIERES attribuée au bureau
d'études ZEPPELIN.
Considérant que suite à un redécoupage des zones et une modification du montant
des travaux il est nécessaire de procéder à la modification du marché initial ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, :
-__ Approuve l'avenant relatif aux honoraires de la maitrise d'œuvre rue et place
Saint Martin ;
- Donne pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer l'avenant et prendre toutes
les mesures nécessaires à son exécution.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Pierre DURIEUX
Le Secrétaire de séance,
Thierry SABOT
AR Prefecture
043-214300873-20251117-DCM20251117_2-DE
Reçu le 09/12/2025