Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 07 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 07 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 07 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 01 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 01 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Votants : 73
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 10 janvier 2020
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 21 janvier 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 20 janvier 2020
COMMUNICATION EXTERNE – CREATION ET MISE EN PAGE DU LIVRET PROGRAMME FESTIV'ETE 2020 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS ET SEPT COMMUNES DE SON TERRITOIRE
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Elisabeth BEAUVAIS, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Nathalie SEGUIN, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Patrice VIAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Jacqueline LEFEBVRE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Sylvette RIMBAUD à Romain DUPEYROU, Jacques TAPIN à Monique JOHNSON
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Charles-Antoine CHAVIER, Stéphanie DELGUTTE, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Alain PIVETEAU, Jean- François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Patrick THOMAS, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Jacqueline LEFEBVRE, Marie-Paule MILLASSEAU, Michel PANIER, Stéphane PIERRON, Sylvette RIMBAUD, Jacques TAPIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200127-C01-01-2020-DE
Date de télétransmission : 27/01/2020
Date de réception préfecture : 27/01/2020 C- 1-01-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 20 JANVIER 2020
COMMUNICATION EXTERNE – CREATION ET MISE EN PAGE DU LIVRET PROGRAMME FESTIV'ETE 2020 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS ET SEPT COMMUNES DE SON TERRITOIRE
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais dispose des moyens techniques et humains au travers son service communication communautaire externe pour assurer notamment la coordination, la création et la mise en page de documents de documentation pour ses besoins, ceux de la Ville de Niort ou d’autres communes lorsqu’il peut y être trouvé un intérêt fédérateur sur une partie du territoire de l’Agglomération niortaise.
Sept communes de l’agglomération, à savoir Echiré, Germond-Rouvre, Saint-Maxire, Sciecq, Saint- Gelais, Saint-Rémy et Villiers-en-Plaine, organisent chaque année des manifestations d’été qu’elles regroupent sous une brochure commune dénommée Festiv’Eté.
Pour la conception de ce livret-programme 2020, il a été convenu de recourir au service de communication communautaire externe de Niort Agglo.
Une convention de prestation de service ayant pour objet de fixer les conditions financières de mise en œuvre de ce partenariat, et les attributions de chacune des parties est donc proposée aux communes concernées.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200127-C01-01-2020-DE
Date de télétransmission : 27/01/2020
Date de réception préfecture : 27/01/2020 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Approuver la convention de prestation de service à souscrire avec les communes intéressées à la création de la brochure Festiv’Eté 2020, que sont :
- Echiré
- Germond-Rouvre
- Saint-Maxire
- Sciecq
- Saint-Gelais
- Saint-Rémy
- Villiers-en-Plaine
- Autoriser le Président à signer lesdites conventions de prestation de service avec les communes partenaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 73
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200127-C01-01-2020-DE
Date de télétransmission : 27/01/2020
Date de réception préfecture : 27/01/2020