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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 07 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Votants : 70
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 28 juin 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 9 juillet 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 8 juillet 2019
ADMINISTRATION GENERALE, JURIDIQUE – REPRESENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATIONS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Elisabeth BEAUVAIS à Marc THEBAULT, Christelle CHASSAGNE à Rose-Marie NIETO, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Jean-Luc CLISSON à Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE à Alain BAUDIN, Pascal DUFORESTEL à Jacques TAPIN, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Dominique JEUFFRAULT à Marie-Paule MILLASSEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Christine HYPEAU, Jacqueline LEFEBVRE à Yvonne VACKER, Elisabeth MAILLARD à Christian BREMAUD, Marcel MOINARD à Elmano MARTINS, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Alain PIVETEAU à Monique JOHNSON, Florent SIMMONET à Jeanine BARBOTIN
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Jean BOULAIS, Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE, Dany MICHAUD, Serge MORIN, Adrien PROUST, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Michel SIMON, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Elisabeth BEAUVAIS, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Luc DELAGARDE, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Marcel MOINARD, Michel PANIER, Alain PIVETEAU, Florent SIMMONET
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190710-C01-07-2019-DE
Date de télétransmission : 10/07/2019
Date de réception préfecture : 10/07/2019 C- 1-07-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 8 JUILLET 2019
ADMINISTRATION GENERALE, JURIDIQUE – REPRESENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATIONS
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil d’agglomération du 17 novembre 2014 procédant aux désignations des élus de la CAN au sein des instances dirigeantes des organismes extérieurs,
Syndicat mixte Niort Terminal et EPIC tourisme :
Suite au décès de Monsieur Alain Grippon, il convient de désigner un représentant suppléant pour siéger au sein du Syndicat mixte Niort Terminal ainsi qu’un membre suppléant au comité de direction de l’EPIC tourisme.
Il convient par ailleurs de désigner un autre membre suppléant au comité de direction de l’EPIC.
Association l’Escale :
Le conseil d’administration de l’association L’Escale a procédé à une modification de ses statuts pour tenir compte de la montée en puissance de ses partenaires dans le financement de sa structure, faisant ainsi évoluer la représentation de la Ville de Niort et de la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Il est donc proposé de porter à 4 le nombre d’élus appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’association L’Escale.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Procéder aux désignations ci-dessous afin que les personnes désignées représentant la Communauté d’Agglomération du Niortais au sein des instances dirigeantes de ces organismes, à savoir :
Pour le Syndicat Mixte Niort Terminal :
M. Thierry DEVAUTOUR représentant suppléant,
Pour l’EPIC tourisme
M. Patrice VIAUD représentant titulaire,
Mme. Christelle CHASSAGNE représentante suppléante
Pour le conseil d’administration de l’association L’Escale :
M. Jacques BILLY Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20190710-C01-07-2019-DE Date de télétransmission : 10/07/2019 Date de réception préfecture : 10/07/2019 M. Christian BREMAUD
Mme Josiane METAYER
M. Guillaume JUIN.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 70
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190710-C01-07-2019-DE
Date de télétransmission : 10/07/2019
Date de réception préfecture : 10/07/2019