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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - CONVOCATION CONSEIL 15 04 26 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - CONVOCATION CONSEIL 15 04 26 3)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
C.DE C. DES HAUTES TERRES DE Peyre en Aubrac, le 3 avril 2026
L'AUBRAC Le
Route du Languedoc — Aumont-Aubrac à
48130 PEYRE EN AUBRAC Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Communautaire
CONVOCATION
AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
15 avril 2026 à 20h30
Maison de la Terre de Peyre - Route du Languedoc - Aumont-Aubrac - 48130 PEYRE EN AUBRAC
ORDRE DU JOUR :
DIVERS
1 Election du Président
2 Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau
3 Eléction des Vice-Présidents
4 Élection des membres du bureau non Vice-Présidents
5 Création des commissions thématiques intercommunales
6 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
7 Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le Président
8 Mise en place de la conférence des maires
9 Approbation de la Charte de l'Elu Local
10 Dépôt des listes pour les membres de la commission d'Appel d'Offres (CAO) 11 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : création et désignation du nombre de membres
12 Désignation représentants syndicat mixte Lot Dourdou
13 Désignation membre CLE Sage - Lot - Amont
14 Désignation représentants GAL Leader
15 Désignation représentants COPIL CTO
16 Désignation délégué CNAS
17 Désignation délégués Sivom la Montagne
18 Désignation représentants au sein du Comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme de l'Aubrac Lozérien
19 Désignation représentants Syndicat Mixte les Monts de la Margeride
20 Désignation représentant Lozère Ingéniérie
21 Désignation représentant Lozère Développement
22 Désignation représentant Comité du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMAG) du PNR de l'Aubrac
23 Désignation représentant PETR Pays du Gévaudan
24 Désignation représentants à la cellule accueil du PETR du Pays Gévaudan Lozère : mission accueil et maintien de nouvelles populations
25 Désignation représentant Mission Locale
26 Désignation représentant au conseil d'administration du Comité Départemental du Tourisme de la Lozère
27 Règlement intérieur
28 transferts des pouvoirs de police
29 Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
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