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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - CONVOCATION CONSEIL 02 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - CONVOCATION CONSEIL 02 03 26)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Énergies,
C.DE
C.
DES
HAUTES
TERRES
DE
Peyre
en
Aubrac,
le 20
février 2026
L'AUBRAC
ce
Le
Président
Route
du
Languedoc
—
Aumont-Aubrac
48130
PEVRE
EN
AUBRAC
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
CONVOCATION
AU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
séance
du
Conseil
Communautaire
qui
aura
lieu
le :
2
mars
2026
à
20h30
Maison
de
la
Terre
de
Peyre
- Route
du
Languedoc
- Aumont-Aubrac
- 48130
PEYRE
EN
AUBRAC
ORDRE
DU
JOUR:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
FINANCES 1
Approbation
du
Budget
2026
- EPIC
Office
de
Tourisme
de
l'Aubrac
Lozérien
2 Convention
annuelle
de
moyens
2026
- EPIC
Office
de
Tourisme
de
l'Aubrac
Lozérien
3
Convention
annuelle
de
moyens
2026
- ADPEP
Le
Ventouzet
4
tmmobilier
d'entreprise
: SAS
HERMABESSIERE
ET
FILS
- Extension
d'un
bâtiment
accueillant
une
nouvelle
ligne
de
production
sur
Peyre
en
Aubrac
5
Immobilier
d'entreprise
: Vidal
Acier
- ajustement
montant
de
la
subvention
6 Attributions
de
compensation
provisoires
2026
OPERATIONS
EN
COURS
7
PAPI2
- Fiche
Action
- La
Bédauie
RESSOURCES
HUMAINES
8
Convention
"conseil
et ingénierie
en
prévention"
- CDG
de
la
Lozère
/ CCHTA 9
Avancement
de
grade
: création
d'un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
DIVERS 10
Suspension
du
service
de
transport
solidaire
11
Annexe
opérationnelle
2026
- PPG
BES
12
Renouvellement
label
Commune
Touristique
Peyre
en
Aubrac
13
Mise
en
œuvre
d'une
zone
d'accélération
de
la
production
des
énergies
renouvelables
pour
le
projet
de
l'installation
d'une
centrale
hydroélectrique
sur
la
Commune
d'Arzenc
D'apcher
14
Convention
de
partenariat
dispositif
BAFA
48
15
Divers
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
agréer,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Président,
Alaiñ
ASTRUC POUVOIR
Je
soussigné(e}
Donne
pouvoir
à
+
me
représenter
à
la
séance
du
2
mars
2026
+
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
+
d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque,
Fait
à
le
Porter à la main
“ Bon
pour pouvoir
* et signer