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Procès Verbal - 2022 11 05 9 PV CM 5 SEPTEMBRE 2022 092c
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune d'Hundsbach.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 11 05 9 PV CM 5 SEPTEMBRE 2022 092c)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
COMMUNE DE HUNDSBACH / PV du CM du 05/09/2022
114
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HUNDSBACH
DE LA SEANCE DU 5 SEPTEMBRE 2022
Conseillers en fonction : 11 Conseillers présents : 5
Sous la présidence de M. RUFI Philippe, Maire,
Etaient présents : (4)
Mesdames et Messieurs, LONSKI Etienne, 2ème adjoint au Maire, EHNY Lionel, GRAHN Sabine, LANG Annick.
Étaient excusés : (5)
Mesdames et messieurs, BAUMLIN Thomas, 1er adjoint au Maire qui a donné procuration à Monsieur EHNY Lionel, COLIN Marie, PELLOUX Sylvie, RUEFF Martin, SIMON Pascal qui a donné procuration à M. RUFI Philippe.
Était non excusé : (1)
Monsieur SCHWEITZER Didier.
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022
3. Etat des dépenses
4. Décisions du Maire
Administration générale, finances
5. Nettoyage des tabourets siphons
6. Alarmes bâtiments communaux
7. Aménagement place de la mairie
8. Aménagement extérieur de la chapelle
9. Animations de fin d’année
10. Personnes âgées
Sécurité routière
11. Etat sur l’avancement des travaux
Urbanisme
12. Taxe d’aménagement
13. Dossiers déposés
14. Dossier Batige
Communications diverses
15. Cimetière à nettoyer
16. Référencement des tombes
Conformément à l’article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), Monsieur le Maire constate que le quorum n’est pas atteint.
Il reconvoque l’assemblée pour le lundi 12 septembre 2022 à 20h15.
Le présent procès-verbal peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Strasbourg dans le délai de 2 mois à compter de sa publication COMMUNE DE HUNDSBACH / PV du CM du 05/09/2022
115
Tableau des signatures
pour l'approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la commune de Hundsbach de la séance du 5 septembre 2022
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022
3. Etat des dépenses
4. Décisions du Maire
Administration générale, finances
5. Nettoyage des tabourets siphons
6. Alarmes bâtiments communaux
7. Aménagement place de la mairie
8. Aménagement extérieur de la chapelle
9. Animations de fin d’année
10. Personnes âgées
Sécurité routière
11. Etat sur l’avancement des travaux
Urbanisme
12. Taxe d’aménagement
13. Dossiers déposés
14. Dossier Batige
Communications diverses
15. Cimetière à nettoyer
16. Référencement des tombes COMMUNE DE HUNDSBACH / PV du CM du 05/09/2022
116
Tableau des signatures
Nom – Prénom Qualité Signature
RUFI Philippe Maire
BAUMLIN Thomas 1eradjoint
Excusé
A donné procuration
à EHNY Lionel
LONSKI Etienne 2èmeadjoint
COLIN Marie Conseillère municipale Excusée
EHNY Lionel Conseiller municipal
GRAHN Sabine Conseillère municipale
LANG Annick Conseillère municipale
PELLOUX Sylvie Conseillère municipale Excusée
RUEFF Martin Conseiller municipal Excusé
SCHWEITZER Didier Conseiller municipal Non excusé
SIMON Pascal Conseiller municipal
Excusé
A donné procuration
à RUFI Philippe