Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DOC111225 004
Ordre du Jour - DOC160524
Procès Verbal - DOC221122 001
Convocation - COMPTE+RENDU+03+2015
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
Déliberation - DOC191023
Déliberation - DOC240725 005
Déliberation - DOC211123 004
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Asnan.
Lien du pdf (Déliberation - DOC211123 004)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
PROCES -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL D’ASNAN
du 13 novembre 2023
Membre présents : 07
Membre excusés : 1 Lantier Steffy
Membre absentes : 2 Coudrin Maude, D’hivert Jacqueline
Présents : Patrick Riolino, Jean noël Gueneau, Michel Doux, Alain Le Chartreux, Pineau Jacques, Crébois Nathalie, TONOLLI Marine.
Secrétaire de séance : CREBOIS Nathalie
Séance ouverte à 19h00
A la demande du Maire 2 ordres du jour sont rajoutés.
Ordre du jour :
- Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
- Décision de modificative
- ONF Affouage 2023 -2024 parcelle 17 À
- Délimiter des zones d’accélération pour le développement de la Production d’énergies renouvelables.
- Questions diverses
PRIME DU POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
Après délibération le Conseil municipal décide à l’unanimité d’instaurer la prime pour les agents communaux soit :
- Adjointe Administrative 184.61 euros brut annuel
- Agent technique 57.14 euros brut annuel
DECISION MODIFICATIVE
Après délibération le Conseil municipal décide à l’unanimité
Au budget 2023, Suite à l’achat de terrain (forêt), il est nécessaire d’effectuer un virement de crédit de la façon suivante :
- Dépenses investissement :
* article 2135 - 500 euros opération 171 aménagement vidéo site PAV
* article 2031 + 500 euros virement de crédit opération 158 achat de Terrain
ONF AFFOUAGE 2023-2024 PARCELLE 17 A
- Au profit de l’affouage 2023-2024 :
- Le martelage et la délivrance des houppiers et des petites futaies de la parcelle 17 À - Le partage des bois délivrés et exploitation de l’affouage seront placés sous la responsabilité des 3 garants suivants
- M. GUENEAU JEAN-NOEL
- M. DOUX JEAN- MICHEL
- M. RIOLINO PATRICK
- Le prix sera de 5 euros la tête de Chêne
Les délais d’exploitation seront : Fin d’abattage 15 avril 2024
Fin de débardage 15 octobre 2024 ZONES D’ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE SUR SON TERRITOIRE
Le Conseil, après concertation, propose de délimiter en zone « le terrain de Foot » en attendant les retours des questionnaires sur les installations des photovoltaïques sur bâtiments.
Questions diverses :
Noël : il est prévu d’acheter un sapin sur la place. Toute personne qui souhaite aider à la décoration sera la bienvenue.
Le repas de noël aura lieu le 14 décembre 2023 à l’ Auberge de la Bélerie. Les colis sont commandés et les enfants de moins de 16 ans auront une carte cadeau d’une valeur de 40 euros.
Dé moussage du Lavoir : devis 2500 euros HT
Fin de séances à 20h00
Le Maire,
Secrétaire de Séance :
CREBOIS NATHALIE