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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Nercillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU N°3 RÉUnion du Conseil Municipal du 15.03.2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
COMPTE RENDU REUNION N°3-2024
DU CONSEIL MUNICIPAL DE NERCILLAC
DU 15 MARS 2024 A 18H À LA MAIRIE
EN PRÉSENCE DE Mr DANEY
CONSEILLER AUX DÉCIDEURS LOCAUX DE GRND COGNAC
PRÉSENTS : Mr DUPONT, Mme GORGAS, Mr GALLARD, Mme DELHOUMEAU, Mr FUSEAU, Mmes DARMAILLAC, DELMON, RANSON, Mrs LA SOUDIERE, PAILLAT. Excusés : Mmes NEOLIER, MANGEARD, Mrs LESPINARD, PONTCHARRAUD. Mme NEOLIER a donné pouvoir à Mme DELHOUMEAU.
Mr PONTCHARRAUD a donné pouvoir à Mr FUSEAU
Mr PAILLAT a été élu secrétaire.
. APPROBATION DU COMPTE RENDU N°2 DE LA RÉUNION DU 16 FÉVRIER 2024 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
. LOTISSEMENT CHAMPS DU MOULIN - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Le compte de gestion 2023, dressé par Le Service Comptable de Cognac est approuvé à l’unanimité. Le Compte Administratif 2023 présenté par Mr Le Maire et soumis au vote par le doyen Mr GALLARD Michel, est voté à l’unanimité.
. Le résultat de la Section d’Investissement de l’exercice 2023, déficitaire de 60 583.01 € est reporté au 001 solde d’exécution reporté.
. LOTISSEMENT CHAMPS DU MOULIN — VOTE DU BUDGET 2024
Présentation et commentaires du budget par Mr DANEY, vote à l’unanimité.
. TAUX D'IMPOSITION
Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taux.
. VOTE DU BUDGET COMMUNE
Présentation et commentaires du budget par Mr DANEY, pour la section de Fonctionnement et de la présentation simplifiée de l’Investissement. Mr le Maire donne en détails les projets d’investissement. Le budget est voté à l’unanimité.
Fin de la réunion à 19H
Le Secrétaire
Franck PAILLAT