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Conseil Municipal - Procès Verbal du conseil Municipal du 28 11 2018
Document publié le Mercredi 28 novembre 2018 par la commune d'Aigaliers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès Verbal du conseil Municipal du 28 11 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
____________________________________________________________________________________________________________
PV CM 2018 11 28.docx Page 1 sur 3 Mairie – 280 Route Stéphane Hessel – Le Village – 30700 AIGALIERS
℡ 04 66 22 10 58 – 04 66 22 01 68 – mairie.aigaliers@orange.fr www.aigaliers.net
Mairie
de
AIGALIERS
30700
__
PROCES-VERBAL
de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 28 Novembre 2018
Mairie d’AIGALIERS
Présents : Messieurs BLANC Serge, BOYER Daniel, CHRISTOL Georges, MARREL Jérôme, RUOT David,
Mesdames BALMASSIERE Sophie, BONZI Frédérique, GLOANEC Marie-Lise.
Excusés : Monsieur SABIANI Pierre-Jean
Pouvoirs : Madame LOYAL Denise a donné pouvoir à M. BOYER Daniel
Monsieur TALLARON Jérôme a donné pouvoir à Mme GLOANEC Marie-Lise
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 19 h 00.
Madame BONZI Frédérique est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la précédente réunion.
Le compte rendu de la réunion en date du 17 Octobre 2018 est
approuvé à l’unanimité.
Après lecture par le Maire de l’Ordre du jour de la séance du Conseil
Municipal, Monsieur le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du
jour ; examiné au dernier point du compte rendu. Le Conseil Municipal
donne son accord, à l’unanimité.
Délibération pour classement de la parcelle AN 344 lieu-dit
Foussargues dans le domaine public communal
Le Conseil Municipal après délibération, à l’unanimité, classe la parcelle AN 344 au lieu-dit Foussargues dans le domaine public communal afin de joindre le carrefour Rue de l’arceau/Chemin des jardins au Chemin de Pousselargues. ____________________________________________________________________________________________________________
PV CM 2018 11 28.docx Page 2 sur 3 Mairie – 280 Route Stéphane Hessel – Le Village – 30700 AIGALIERS
℡ 04 66 22 10 58 – 04 66 22 01 68 – mairie.aigaliers@orange.fr www.aigaliers.net
Délibération pour nomination du chemin partant de la rue de l’Arceau et finissant sur le chemin de Pousselargues et intégration dans le tableau des voies communales, au hameau de Foussargues
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres
présents décide de nommer une nouvelle voie au hameau de
Foussargues, depuis le carrefour Rue de l’Arceau/ Chemin des Jardins
jusqu’au chemin de Pousselargues : chemin du PERAS.
La voie Chemin du PERAS sera intégrée dans le tableau des voies
communales.
Délibération pour numérotation de l’immeuble AN 9 au hameau de Foussargues
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, approuve la création du numéro 75 pour la parcelle cadastrée AN 9, prochainement urbanisée au lieu-dit Foussargues.
Délibération pour repas de fin d’année offert aux ainés de la
Commune et pour le spectacle de Noël offert aux enfants de la
Commune
Repas des ainés : Le repas des ainés, offert par la Commune aux
personnes âgées de 60 ans et leur conjoint, aura lieu le dimanche 9
Décembre 2018, au restaurant La Farigoulette à Seynes
Spectacle des enfants : Un dessin animé sera projeté dans la salle
de psychomotricité de l’école, pour les enfants de la Commune
d’Aigaliers, le mercredi 12 décembre 2018.
Coupes de bois-exercice 2019
L’Office National des Forêts (O.N.F) propose de mettre à la vente pour 2019 une coupe sur la parcelle n°13 A canton de « Darboux et Braveille » sur une contenance de 15.98 ha (exercice 2018) et la parcelle n°12 sur une contenance de 17 ha (exercice 2019).
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents décide de mettre à la vente ces deux coupes de bois, et confie à l’O.N. F la détermination du prix de retrait. ____________________________________________________________________________________________________________
PV CM 2018 11 28.docx Page 3 sur 3 Mairie – 280 Route Stéphane Hessel – Le Village – 30700 AIGALIERS
℡ 04 66 22 10 58 – 04 66 22 01 68 – mairie.aigaliers@orange.fr www.aigaliers.net
Mise en place du RIFSEEP
Le Conseil Municipal, après délibération, approuve à l’unanimité la mise en place du nouveau régime indemnitaire pour les agents communaux : le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
Subvention aux communes sinistrées de l’Aude
Le Maire propose d’attribuer une subvention aux communes sinistrées de l’Aude, à l’Association des Maires de l’Aude ou au département. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de donner une subvention d’un montant de 1000 euros à l’Association des Maires de l’Aude.
Convention avec le Centre de Gestion pour la gestion de la
protection des données
Après proposition du Centre de Gestion 30, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de passer convention avec le Centre de Gestion 30 pour la mise en place du dispositif « Protection des Données » de la Commune.
Questions diverses
-La Compagnie de l’Ours a monté une pièce de théâtre. La Commune d’Aigaliers souhaite participer à l’achat de ce spectacle pour un montant de 150 euros, en partenariat avec la Commune de Foissac, où la pièce serait jouée. Une date est en cours de finalisation.
-Vendredi 30 Novembre 2018 : Une réunion d’information sur les travaux d’alimentation en eau du hameau le Chabian, est organisée à la Mairie avec les habitants de Bruyès et du Chabian.