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Conseil Municipal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 01 2019
Document publié le Mercredi 23 janvier 2019 par la commune d'Aigaliers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 01 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
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PV CM 2019 01 23.docx Page 1 sur 3 Mairie – 280 Route Stéphane Hessel – Le Village – 30700 AIGALIERS
04 66 22 10 58 – 04 66 22 01 68 – mairie.aigaliers@orange.fr www.aigaliers.net
Mairie
de
AIGALIERS
30700
__
PROCES-VERBAL
de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 23 Janvier 2019
Mairie d’AIGALIERS
Présents : Messieurs BLANC Serge, BOYER Daniel, CHRISTOL Georges, MARREL Jérôme,
Mesdames BALMASSIERE Sophie, BONZI Frédérique, GLOANEC Marie-Lise.
Excusés : Madame LOYAL Denise et Monsieur SABIANI Pierre-Jean
Pouvoirs : Monsieur RUOT David a donné pouvoir à M. BOYER Daniel
Monsieur TALLARON Jérôme a donné pouvoir à Mme GLOANEC Marie-Lise
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 19 h 00.
Madame BONZI Frédérique est désignée secrétaire de séance.
✓ Approbation du compte rendu de la précédente réunion.
Le compte rendu de la réunion en date du 28 Novembre 2018 est approuvé à
l’unanimité.
Après lecture par le Maire de l’Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal,
Monsieur le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du jour ; examiné au
dernier point du compte rendu. Le Conseil Municipal donne son accord, à
l’unanimité.
✓ Vente de la parcelle communale constructible cadastrée AO 646 et
652 sise Traverse du Camp des Baumes
La vente de la parcelle communale a été annoncée dans le bulletin 2018 et
aux panneaux d’affichage depuis plus d’un an. Le prix fixé par le Conseil
Municipal était de 88 euros le m².
Le Conseil Municipal a reçu une offre d’achat pour le terrain.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la vente de cette parcelle, au prix fixé
par le Conseil Municipal à 88 euros le m². ____________________________________________________________________________________________________________
PV CM 2019 01 23.docx Page 2 sur 3 Mairie – 280 Route Stéphane Hessel – Le Village – 30700 AIGALIERS
04 66 22 10 58 – 04 66 22 01 68 – mairie.aigaliers@orange.fr www.aigaliers.net
✓ Demande de subvention dans le cadre des amendes de police pour 2019
Le Maire rappelle que la Commune a acquis l’emplacement réservé
N°6 inscrit au P.L.U et nommé « Chemin des Sablas ».
Le Conseil Municipal l’a classé dans le domaine public de la Commune.
Suite à la mise en vente de 5 lots, dont 3 auront leur accès sur ce chemin, le
Conseil Départemental a fait observer que la visibilité pour sortir sur la RD 125,
dans Gattigues est limitée.
Il convient donc d’aménager cette sortie pour la sécuriser.
Le bureau d’études CEREG a été missionné pour établir un projet
d’aménagement sécurisé. Un dossier de demande de subvention sera
déposé dans le cadre des Amendes de police du Département.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la demande de subvention.
✓ Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C) afin d’équiper la bibliothèque en mobilier
Afin d’équiper la Bibliothèque, en mobilier et en matériel informatique, dans
le bâtiment en cours de rénovation, le Conseil Municipal délibère à
l’unanimité, pour demander une subvention à la D.R.A.C.
Une subvention sera également ultérieurement demandée à la C.C.P.U.
✓ Délibération pour classement de la parcelle AR 182 lieu-dit Gattigues dans
le domaine public communal
Le Conseil Municipal après délibération, à l’unanimité, classe la parcelle AR
182 lieu-dit Gattigues dans le domaine public communal, afin de créer le futur
chemin communal « Chemin des Sablas ».
✓ Questions diverses
- Jachères fleuries : la C.C.P.U propose de financer (300 euros par an pour
un hectare par commune) une jachère fleurie. La Commune achète les
semences. L’agriculteur, en charge des travaux, est rémunéré 300 euros
pour son travail de labours, nécessaire aux plantations.
Le Conseil Municipal est d’accord pour participer aux jachères fleuries. ____________________________________________________________________________________________________________
PV CM 2019 01 23.docx Page 3 sur 3 Mairie – 280 Route Stéphane Hessel – Le Village – 30700 AIGALIERS
04 66 22 10 58 – 04 66 22 01 68 – mairie.aigaliers@orange.fr www.aigaliers.net
- Conseil d’Architectural d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) : Mme
GLOANEC Marie Lise propose que la Commune postule pour l’immeuble
Presbytère au prix départemental 2019, organisé par le CAUE du Gard, dans la
catégorie « Architecture Habitat-Patrimoine » pour l’immeuble rénové de
l’Ancien Presbytère ».
- Association des Parents d’Elèves (APE) : L’APE a rencontré les Maires des trois
communes du regroupement. Elle propose que le vide grenier se fasse à
Aigaliers, la kermesse à Baron, et le loto à Foissac. Le Conseil Municipal est
favorable pour que la kermesse tourne sur les trois villages.