Déliberation - xce9gvqf5k2ej9m

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Déliberation - xce9gvqf5k2ej9m Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - xce9gvqf5k2ej9m)Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 24 juin 2024

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 24D032 TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 24D033 PLAN DE FORMATION

Question n°4 24D034 ADOPTION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE - PEDT

Question n°5 24D035 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA JEUNESSE - CMJ

Question n°6 24D036 DENOMINATION VOIRIE – PLACE DE LA MAIRIE ET SQUARE JEAN WATEL

Question n°7 24D037 DESIGNATION MAITRISE D’OUVRAGE EFFACEMENT DE RESEAU RD265

Question n°8 24D038 TARIFS DES SERVICES AU 1ER JUILLET ET 1ER OCTOBRE

2024

Question n°9 24D039 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2024

Question n°10 24D040 ACCEPTATION SUBVENTION CDG62 – TERRAIN DE FOOT

Question n°11 24D041 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE AU 01.01.2025

Question n°12 24D042

ANNULE ET REMPLACE 24D029 - DEMANDE DE FONDS DE

CONCOURS CUA POUR LA RENOVATION DE L’ECOLE

BRISSE

Question n°13 24D043 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA POUR LA CREATION D’UN POLE SPORTIF FEMININ

Question n°14 24D044 DEMANDES DE SUBVENTION FAFA AUPRES DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTBALL

Question n° 15 24D045 DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT POUR LA RENATURATION DU CŒUR DE LA COMMUNE

Question n°16 24D046 DBM N°1

Question n°17 24D047 APPEL A PROJET COLLECTE HORS FOYER – ADHESION AU GROUPEMENT COORDONNE PAR LA VILLE D’ARRAS