Déliberation - zgshuvjoe876uin

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Déliberation - zgshuvjoe876uin Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - zgshuvjoe876uin)Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Investissement et développement économique, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL EN DATE du

Lundi 15 juin 2020

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 20D022 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

Question n°3 20D023 INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

Question n°4 20D024 FORMATION DES ELUS LOCAUX

Question n°5 20D025 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Question n°6 20D026

FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL

D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION

SOCIALE

Question n°7 20D027 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Question n°8 20D028 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Question n°9 20D029 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Question n°10 20D030

ENQUETES PUBLIQUES ENVIRONNEMENTALES - AVIS RELATIF

A L’EXTENSION DU PLAN D’EPANDAGE DU SITE MAC CAIN DE

HARNES ET AVIS RELATIF A L’EXTENSION DE L’UNITE DE

METHANISATION BIOGY A ETRUN

Question n°11 20D031 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE TECHNIQUE

Question n°12 20D032 PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°13 20D033 PERSONNEL – RATION D’AVANCEMENT

Question n°14 20D034 PERSONNEL – PRIME EXCEPTIONNELLE

Question n°15 20D035 ACCOMPAGNEMENT A L’ E-ADMINISTRATION - CONVENTION AVCE LE CDG 62 - @CTES

Question n°16 20D036 FONCIER – CESSION DE TERRAIN A LA SCI MERVILLE

Question n°17 20D037 RETROCESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE DANS LA ZONE DU CHAMP BEL AIR – PHASE 1

Question n°18 20D038 ACM ETE 2020

Question n°19 20D039 ALLOCATION SCOLAIRE ECOLE LES LOUEZ-DIEU 2019-2020

Question n°20 20D040

ACCUEIL DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE

DAINVILLE D’ENFANTS RESIDENTS DES COMMUNES

EXTERIEURES

Question n°21 20D041 CONVENTION AVEC LA VILLE D’ARRAS POUR L’ENTRETIEN DE L’AXE MERMOZ-KENNEDY

Question n°22 20D042 MUTUALISATION DES ACHATS ENTRE COMMUNE – AMO POUR LES TELECOMMUNICATIONS

Question n°23 20D043 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE

Question n°24 20D044 DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR LE PROJET DE POLE ENFANCE-JEUNESSEQuestion n°25 20D045 FIXATION DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JUILLET ET 1ER OCTOBRE 2020

Question n°26 20D046 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Question n°27 20D047 TAXE LOCALE PUBLICITE EXTERIEURE POUR 2021

Question n°28 20D048

BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE - APPROBATION DES

COMPTES DE GESTION 2019 DE LA COMMUNE ET DU RELAI

ASSISTANT(E)S MATERNEL(LLE)S

Question n°29 20D049 BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ET AFFECTATION DES RESULTATS

Question n°30 20D050 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1/2020

Question n°31 20D051

BUDGET ANNEXE DU RELAI ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S

– COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ET AFFECTATION DES

RESULTATS

Question n°32 20D052 BUDGET ANNEXE DU RELAI ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S – BUDGET PRIMITIF 2020