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Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Teulat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 28 01 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
1
COMMUNE DE TEULAT
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 JANVIER 2021
L’an deux mille vingt-et-un, le vingt-huit janvier à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Madame Sabine MOUSSON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 22 janvier 2021
Secrétaire de séance : Martine RABIS-BOUYSSOU
Nombre de Conseillers en exercice : 11
Présents : 11 MAIRE : Mme MOUSSON Sabine
ADJOINTS : Mme AÏT-CHADI Sylvie, M. JULIÉ Bruno, Mme RABIS- BOUYSSOU Martine
CONSEILLERS MUNICIPAUX : Mme BOYER-BRESSOLLES Monique, M. DESPOSITO Antony, M. GARRIC Gilles, M. JALABERT Louis, M. MAILLY Florian, Mme MARCHÉ Marie-Odile, M. PETIT Pierre
Absent : 0
Procuration : 0
Suffrages exprimés : 11 Pour : 11 Contre : Abstention :
Le quorum étant réuni, le conseil passe à l’unique point à l’ordre du jour.
Approbation à l’unanimité du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 janvier 2021.
Désignation des délégués siégeant à la commission école du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPIC) Teulat-Belcastel :
Mme le Maire explique qu’il convient de désigner les délégués au RPIC en vue d’une réunion de la commission école prévue prochainement, à la demande du Maire de Belcastel. Conformément à la convention, la réunion doit se tenir dans les 15 jours, d’où les délais contraints.
Vu la convention de 2011 déterminant le fonctionnement, du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPIC) Teulat-Belcastel,
Considérant qu’il convient, suite au renouvellement du conseil municipal en 2020, de désigner les nouveaux délégués titulaires (2 maximum) et suppléants (2 maximum) siégeant à la commission école chargée d’examiner les affaires liées au RPIC,
Il est proposé aux membres du conseil municipal de désigner :
- délégués titulaires : Mme Sabine MOUSSON et Mme Martine BOUYSSOU - délégués suppléants : M. Pierre PETIT et M. Bruno JULIE
pour siéger à la commission école du RPIC.
Adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée.
Le Maire Le secrétaire de séance Sabine MOUSSON Martine RABIS-BOUYSSOU