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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maixent-l'École.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
N° Objet de la délibération Décision
2025-2-1 Programme d’aides pour le patrimoine bati Approuvé
2025-2-2 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Acté
2025-2-3 Taux de fiscalité 2025 Approuvé
2025-2-4 Reprise anticipée des résultats Approuvé
2025-2-5 Budget primitif 2025 Approuvé
2025-2-6 Subventions aux associations Approuvé
2025-2-7 Révision AP/CP pour les travaux de réhabilitation des ateliers municipaux Approuvé
2025-2-8 Révision AP/CP pour les travaux de modernisation de l’éclairage public Approuvé
2025-2-9 Révision AP/CP pour les travaux de voirie 2022-2025 Approuvé
2025-2-10 Révision AP/CP pour les travaux de restauration de l’abbatiale Approuvé
2025-2-11 Révision AP/CP pour la création d’une maison de santé Approuvé
2025-2-12 Inscription de dépenses liées aux travaux effectués en régie Approuvé
2025-2-13 Attribution des lots 4 et 15 du marché de travaux pour la maison de santé Approuvé
2025-2-14 Avenant 1 à la convention fonds de concours « maisons de santé » avec la Communauté de communes Approuvé 2025-2-15 Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes Approuvé
2025-2-16 Marché relatif aux travaux de clôture du terrain multisport - exonération des pénalités de retard Approuvé 2025-2-17 Cession d’un bien appartenant à la commune Approuvé
2025-2-18 Convention d’attribution de subvention au club de tir Approuvé
2025-2-19 Conventions d’adhésion à des groupements de commandes de produits alimentaires avec AGAPE 79 Approuvé 2025-2-20 Participation du Département aux frais d’utilisation des stades par les élèves des collèges - convention année scolaire 2023-2024 Approuvé 2025-2-21 Renouvellement de la convention avec le CDG 79 pour la formation et l’assistance du personnel à l’utilisation de logiciels informatiques Approuvé 2025-2-22 Indemnisation de congés annuels non pris en cas de cession définitive d’activité Approuvé
2025-2-23 Modification du règlement de formation Approuvé
2025-2-24 Régime indemnitaire RIFSEEP Approuvé
2025-2-25 Création de poste Approuvé
2025-2-26 Convention de partenariat avec l’association « La halte du cœur » Approuvé
2025-2-27 Bien sans maître 24 rue de l’Audience Approuvé
Un exemplaire des délibérations est à disposition du public sur demande auprès de la direction générale des services de la mairie. (contact@saint-maixent-lecole.fr)
Séance du Conseil Municipal
du 27 mars 2025