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Document publié le Vendredi 3 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 31 Delib1)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2026
03/04/2026 - 1
Date de la convocation : 28/03/2026. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 69. Pouvoirs : 3
Le vendredi 3 avril 2026 à 16 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Hall 3000 à Gayant Expo, Parc des Expositions de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. François LARIVIERE
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, M. Joseph ANSART, M. Bernard CZECH, Mme Aline LAUTRIE, Mme Anne-Sophie TASZAREK, M. Jonathan LOGEON, M. Michel SALLIO, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Yvon BURY, Mme Marylise FENAIN, M. Claude HEGO, Mme Marthe MUSZALSKI QUAGLIO, M. Charles VAILLANT, Mme Khadija AHANTAT, Mme Maryse CARLIER, Mme Anne CARON, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, Mme Agnès DE BEUKELAER, Mme Auriane DELBARRE, Mme Carolle DIVRECHY, M. François GUIFFARD, Mme Agathe HUMBERT, M. Mohamed KHERAKI, M. François LARIVIERE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, M. Hocine MAZY, Mme Jamila MEKKI, M. Jacques NOWAK, M. Thierry TESSON, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, Mme Mariannick JASPART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Quentin WAUQUIER, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Alain PILNIAK, M. Jean-Luc HALLE, M. Jean-Paul FONTAINE, M. Joël POPEK, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christophe WOSKALO, M. Christian POIRET, M. Rudy DILLIES, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Lionel COURDAVAULT, Mme Francette DUEZ, M. Philippe ROSZYK, M. Pascal DAMBRIN, Mme Marie-José DELATTRE, Mme Sylvie DORNE, M. Christophe DUMONT, Mme Christelle DUPRIEZ, M. Henri JARUGA, M. Antoine SKURPEL, Mme Caroline PLATEL, M. Steve BANSCH, M. Frédéric DOGIMONT
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Thibaut FRANÇOIS (pouvoir à M. Thierry TESSON), Mme Françoise MAËS (pouvoir à M. Jean-Paul FONTAINE), Mme Anouchka MINET (pouvoir à M. Steve BANSCH).
EXCUSÉS :
M. Alain MENSION
ABSENTS REPRÉSENTÉS : M. Sylvain CHARLET
1 – Installation du Conseil Communautaire
1.2 – Détermination de la composition du Bureau communautaire Suivant les dispositions de l’article L5211-10 du code général des collectivités territoriales :
- Le bureau est composé du président, d'un ou plusieurs vice-présidents et, éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres.
- le nombre de vice-présidents est déterminé par le Conseil communautaire, sans que ce nombre puisse être supérieur à 20 %, arrondi à l'entier supérieur, de son effectif total ni qu'il puisse excéder quinze vice-présidents
- Néanmoins le Conseil communautaire peut, à la majorité des deux tiers, fixer un nombre de vice-présidents supérieur à celui qui résulte de l'application de la disposition susvisée, sans pouvoir dépasser 30 % de son propre effectif et le nombre de quinze.
Au regard de ces conditions et de l’effectif du Conseil communautaire (73 conseillers), le nombre maximal de Vice-Présidents que le Conseil communautaire peut fixer, s’établit à 15 postes de Vice-Présidents (soit 20 % de son effectif).
Le Conseil communautaire peut également prévoir l’intégration, au sein du bureau, de membres supplémentaires n’ayant pas la qualité de vice-président.
Il est proposé au Conseil communautaire de fixer à :
- 15, le nombre de vice-présidents
- 1, le nombre d’autres membres du bureau (conseillers délégués).
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
(5 abstentions : Mme Agathe HUMBERT, Mme Anne CARON, M. Thibaut
FRANCOIS, M. Thierry TESSON, M. Antoine SKURPEL) Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 04/04/2026 Réceptionné en sous-préfecture le 04/04/2026
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20260403-03-04-2026-1-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
François LARIVIERE