Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260410 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 31 Delib11
Document publié le Vendredi 3 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 31 Delib11)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2026
03/04/2026 - 11
Date de la convocation : 28/03/2026. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 67. Pouvoirs : 5
Le vendredi 3 avril 2026 à 16 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Hall 3000 à Gayant Expo, Parc des Expositions de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. François LARIVIERE
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE , M. Joseph ANSART, M. Bernard CZECH, Mme Aline LAUTRIE, Mme Anne-Sophie TASZAREK, M. Jonathan LOGEON, M. Michel SALLIO, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Yvon BURY, M. Charles VAILLANT, Mme Marthe MUSZALSKI QUAGLIO, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DE BEUKELAER, M. François GUIFFARD, M. Mohamed KHÉRAKI, Mme Maryse CARLIER, M. Hocine MAZY, Mme Nora CHERKI (pouvoir de Mme Auriane DELBARRE), M. Jacques NOWAK, Mme Jamila MEKKI, M. Jean Christophe LECLERCQ, Mme Carolle DIVRECHY, M. François LARIVIERE, Mme Khadija AHANTAT, M. Thierry TESSON (pouvoir de M. Thibaut FRANCOIS ), Mme Anne CARON, , Mme Agathe HUMBERT, Mme Coline CRAEYE, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, Mme Mariannick JASPART , M. Michel PEDERENCINO , Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Quentin WAUQUIER, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Alain PILNIAK, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE (pouvoir de Mme Françoise MAES ) , M. Joël POPEK, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christophe WOSKALO, M. Christian POIRET, M. Rudy DILLIES, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Lionel COURDAVAULT, Mme Francette DUEZ, M. Philippe ROSZYK, M. Christophe DUMONT (pouvoir de M. Jean-Jacques PEYRAUD), Mme Christelle DUPRIEZ, M. Henri JARUGA, Mme Marie-José DELATTRE, M. Pascal DAMBRIN, Mme Sylvie DORNE, M. Antoine SKURPEL, Mme Caroline PLATEL, M. Steve BANSCH (Mme Anouchka MINET) , M. Frédéric DOGIMONT
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Thibaut FRANCOIS (pouvoir à Thierry TESSON) ; Mme Françoise MAES (pouvoir à Jean-Paul FONTAINE) ; Mme Anouchka MINET (pouvoir à Steve BANSCH) ; M. Jean- Jacques PEYRAUD (pouvoir à M. Christophe DUMONT) ; Mme Auriane DELBARRE (pouvoir à Mme Nora CHERKI)
EXCUSÉS :
M. Alain MENSION
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Sylvain CHARLET
2 – Représentation de DOUAISIS AGGLO
2.5 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au sein de la Société de transports de l’Arrondissement de Douai - STAD DOUAISIS AGGLO qui est actionnaire de la Société de transports de l’Arrondissement de Douai – STAD, dispose d’un représentant au sein de cette SPL.
Il appartient au Conseil communautaire de désigner ce représentant qui est appelé à siéger eu sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de la STAD.
Cette désignation se fait dans les conditions de droit commun présidant aux délibérations du Conseil, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Il est donc proposé au Conseil de procéder à l’élection du délégué.
5 abstentions :
Mme Agathe HUMBERT, Mme Anne CARON, M. Thierry TESSON (pouvoir de M. Thibaut FRANCOIS), M. Antoine SKURPEL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Par le Conseil Communautaire qui procède à l’élection du représentant de DOUAISIS AGGLO au sein de la Société de transports de l’Arrondissement de Douai (STAD) comme suit :
- Caroline PLATEL Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 20/04/2026 Réceptionné en sous-préfecture le 20/04/2026
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20260403-03-04-2026-11-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
François LARIVIERE