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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2015 05 25 signature de convention de partenariat avec 3 a iso 8859 1 q ssociations culturelles e0 vocation rurale se regroupant iso 8859 1 q dans une op e9ration culturelle musique plein sud
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2015 05 25 signature de convention de partenariat avec 3 a iso 8859 1 q ssociations culturelles e0 vocation rurale se regroupant iso 8859 1 q dans une op e9ration culturelle musique plein sud)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
’
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
quinze,
le
02
juillet
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents
:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE
,Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Jean-Claude
BOUROUH,
Jacques
BOUQUENEUR,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Daniel
FRERY,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Thierry
MARCJAN,
Didier
MATHIEU,
Robert
NATALE,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bermard
VIATTE,
membres
titulaires
Myriam
PISANO
membre
suppléant
ayant
reçu
pouvoir
d’un
membre
titulaire. Étaient
excusés
:Mesdames
et
Messieurs,
Marielle
BANDELIER,
Josette
BESSE,
Anissa
BRIKH,
Laurent
BROCHET,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Gérard
FESSELET,
Joseph
FLEURY,
Sophie
GUYON,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI,
Pierre
OSER,
Cédric
PERRIN,
Frédéric
ROUSSE,
Bernard
TENAILLON,
Jean-Claude
TOURNIER.
Avaient
donné
pouvoir
:
Mesdames
et
Messieurs
Marielle
BANDELIER
à
Fatima
KHELIFI,
Josette
BESSE
à
Myriam
PISANO,
Marie-Lise
LHOMET
à
Daniel
FRERY,
Jean
LOCATELLI
à
Christian
RAYOT,
Pierre
OSER
à
André
HELLE,
Cédric
PERRIN
à
Jean-Louis
HOTTLET,
Frédéric
ROUSSE
à Didier
MATHIEU,
Jean-Claude
TOURNIER
à Denis
BANDELIER.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Mardi
16
juin
Mardi
16
juin
En
exercice
4
Présents
25
Votants
32
Il
est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Martine
BENJAMAA
est
désignée. 2015-05-25
—
Signature
de
convention
de
partenariat
avec
3
associations
culturelles
à
vocation
rurale
se
regroupant
dans
une
opération
culturelle
commune
: Plein
Sud
2015
Rapporteur
: Christian
RAYOT La
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
souhaite
développer
l’image
du
Sud
Territoire
de
Belfort
et
s’associer
au
rayonnement
ainsi
qu’à
son
développement
culturel.
A
cette
fin,
elle
a
décidé
pour
l’année
2015
d’ouvrir
un
partenariat
de
communication
avec
3
associations
locales
implantées
dans
trois
communes
rurales
du
Sud
Tetritoire.
Ces
trois
associations
s'engagent
à
réaliser
une
opération
commune
composée
d’un
spectacle
d’animation
de
haute
qualité
sur
leur
commune
durant
l’année
2015.
Cette
démarche
s'inscrit
totalement
dans
le
cadre
d'un
intérêt
public
local
avéré.
La
convention
proposée
défini
le partenariat
entre
:
La
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
(CCST)
Représentée
par
Christian
RAYOT
son
Président
L'association
«
Courtel”’ Vivant
»
de
Courtelevant,
L’association
« Culturelle
et
Loisirs
de
Bretagne
(ACLB)
» de
Bretagne,
L'association
« Joncherey
Sports
Loisirs
(JSL)
» de
Joncherey
Représentés
par
leurs
présidents
respectifs
Ces
trois
associations
ont
décidé
de
s’associer
avec
la
contribution
de
la
CCST
pour
organiser
un
festival
dénommé
«
Musique
Plein
Sud
2015
»
qui
se
déroulera
en
3
spectacles
localisés
dans
les
3
communes
d’activité
des
associations
:
-
Courtelevant
le
25
septembre
2015
-
« Tribute
to
Pink
Floyd
»
(soirée
concert
Rock)
-
Bretagne
le
26
septembre
2015
-
«
Ose
Cabaret
»
(soirée
spectacle
Cabaret)
-_
Joncherey
le
27
septembre
2015
-
« Jacky
Millet
Jazz
Band
»
(soirée
Jazz)
Chaque
association
organise
son
spectacle
en
responsabilité
propre
(organisation,
promotion,
mise
à
disposition
et
en
place
des
lieux
de
concert,
coordination,
assurance
et
responsabilité
civile).
Afin
de
mutualiser
les
coûts
d’organisation
les
associations
ont
décidé
de
recourir
à un
producteur
commun
de
spectacle
:Couleur
Sport
Production.
Chaque
association
couvrira
avec
le
producteur
les
coûts
spécifiques
à chaque
spectacle
Chaque
association
prend
en
charge
l’organisation
de
son
spectacle
avec
l'assistance
du
producteur
commun.
Ces
prestations
seront
clairement
définies
dans
un
contrat
passé
entre
l’association
et
le
producteur Chaque
association
aura
à
sa
charge
également,
la
mise
à
disposition
du
lieu
de
spectacle
et
sa
préparation,
l’organisation
de
la
soirée,
la
tenue
des
services
annexes
(buvette,
guide
parking
.….).
Elle
assurera
la
diffusion
des
produits
de
promotion
(flyers
et
affiches)
dans
le
village
et
les
communes
environnantes.
En
contrepartie,
La
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
s'engage
à
verser
un
soutien
financier
à
chaque
association
au
titre
du
partenariat
de
communication
engagé.
Association
«
Courtel
Vivant
»
de
Courtelevant
8 500€
Association
«
Culturelle
et
Loisirs
de
Bretagne
(ACLB)»
de
Bretagne
8
500
€
Association
« Joncherey
Sports
Loisirs
(JSL)
» de
Joncherey
8
500
€
Ces
sommes
seront
payables
par
virement,
à la
signature
de
la
présente
convention.
La
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
s'engage
également
à
couvrir
auprès
du
producteur
les
frais
de
communication
spécifiques
de
la
CCST
dans
le
cadre
de
ce
festival
pour
un
montant
de
3
000
€
HT. La
CCST
prendra
également
en
charge
la
promotion
presse
locale
de
l’événement.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide:
+ _
de
confirmer
l'intérêt
public
local
du
festival
Plein
Sud
2015
qui
se
déroulera
les
25,
26
et 27
septembre
2015
+
d’accorder
une
subvention
d’un
montant
de
8
500
€
(huit
mille
cinq
cent
euros)
au
titre
du
partenariat
Plein
Sud
2015
avec
chacune
des
trois
associations
suivantes
:
-
L'Association
«
Courtel’
Vivant»
de
Courtelevant
-_
L’Association
«Culturelle
et
Loisirs
de
Bretagne
(ACLB)
»
de
Bretagne
-__
L’Association
« Joncherey
Sport
Loisirs
»
de
Joncherey
d’autoriser
le
Président
à
affecter
les
crédits
budgétaires
nécessaires
e
d’autoriser
le
Président
à
signer
tout
acte
administratif,
juridique
et
financier
relatif
à
cette
prise
de
décision.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le {
9
JUIL, 2915
Et publication
ou
notification
19 9 JUIL 2915
Vice-Présidei
il
Le
ER
Le
Président,
Le
"CL
DU
SUD
TERRITOIRE
€ CG
Se
ce
Vice-Président
5
erre
OSER