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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 017
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
+ Publié le ee clermont ID : 063-246800701-20221220-DEL20221216 017-DE
auve rgne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
métropole
sx CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
_ CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 16 DÉCEMBRE 2022 À 08 H15 Préfecture du
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de ta convocation :
RU INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE 84 MARCHÉS PUBLICS Conseillers
présents : DÉLIBÉRATION N°DEL20221216 017 73 Commission principale : 1 Commande Publique
Conseillers Rapporteur : -.
représentés :
Hotal .. Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 16 décembre 2022 à 08 H15 0 avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e}s présent{e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE,
Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER,
Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe
MAITRIAS, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTES, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD,
Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER,
Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY,
Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR
Conseiller(e}s avant donné pouvoir :
Marcel ALEDO pouvoir à Hervé PRONONCE
Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Patrick NÉHÉMIE pouvoir à Luc LEVI ALVARES
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE
Christine BIGOURET pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Julie DUVERT pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Conseiller{e sé(els :
Jean-Marc MORVAN, lacqueline BOLIS, Marianne MAXIMI
N°DEL20221216_017 Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7826
1/7 Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le Te
ID : 063-246300701-20221220-DEL20221216 017-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7826
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES Anne RONDEAU
JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH,
ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 1 décembre 2022
BUREAU du 2 décernbre 2022
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 16 décembre 2022
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la
délibération du Conseil métropolitain en date du 10/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 10/07/2020,
donnant délégation au Président à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution
et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit
leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions
prises par le Président ou son représentant, entre le 08 septembre 2022 et le 29 octobre 2022, en matière de signature
de marchés publics ou de décisions modificatives.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée
en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 = 73 Conseillers Présents + 8 Représentés - DNon participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : à Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
N°DEL20221216 017 Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7826
2/ Envoyé
en
préfecture
le 20/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 20/12/2022
Publié
le
—
ID
: 063-246300701-20221220-DEL20221216
017-DE
N° marché
Objet
Titulaire Adresse
Montant HT attribué
Montant mini HT/an
Montant maxi HT/an
Date décision
Nature (F-S-T)
22TF088-03
Travaux de réhabilitation du centre aquatique Les Hautes Roches à Chamalières Lot 3 : Couverture-étanchéité
ECB SAS 63116 BEAUREGARD L'EVEQUE
855 787,05 €
-
-
22/09/2022
T
22TF099
Travaux d'installation et d'entretien du matériel de siganlisation tricolore
L'ENTREPRISE ELECTRIQUE 63000 CLERMONT-FERRAND
-
800 000 €
3 000 000 €
28/09/2022
T
22TS116
Travaux de voirie Boulevard Charcot à Clermont-Ferrand
GUINTOLI-SIORAT 63430 PONT DU CHÂTEAU
209 940,00 €
-
-
05/10/2022
T
22TA115-01
Travaux d'aménagement cyclable Clermont-Cournon
EUROVIA DALA 63039 CLERMONT-FERRAND
mont total : 694 351,60 € HT
tranche ferme : 425 880,80 € HT
tranche optionnelle n°1 : 131 405,30 € HT tranche optionnelle n°2 : 137 065,50 € HT
-
-
05/10/2022
T
Offres
inacceptables
Réalisation de 3 pieux, conception, exécution et interprétation d'essais par la méthode Osterberg (O-Cell) dans le cadre du projet de construction du bassin de stockage-Restitution d'Herbet
-
-
-
-
21/10/2022
T
22TS124
Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement MAAR d'ENVAL rue de la Combe à Orcines (technicité forte)
EUROVIA VALENTIN 63000 Clermont-Ferrand
469 952,00 €
-
-
21/10/2022
T
22TA121
Travaux sur réseau indépendant de télécommunication par fibre optique
Groupement CEGELEC RESEAUX AUVERGNE DROME ARDECHE (mandataire) 63360 GERZAT CEGELEC LOIRE AUVERGNE SANTERNE ELEC
-
30 000 €
300 000 €
21/10/2022
T
22TS136
Travaux aménagement d'une piste cyclable bi-directionnelle Rue de Cournon à Pérignat-Les-Sarliève
AXIMA 69652 VILLEFRANCHE SUR SAONE
127 620,16 €
-
-
28/10/2022
T
22SF082
Collecte des déchets ménagers et assimilés et nettoyage et désinfection de contenants sur les communes périphériques de Clermont Auvergne Métropole Annule et remplace la décision précédente du 26/07/2022
ONYX AUVERGNE RHONE ALPES 63039 CLERMONT-FERRAND
Montant total : 53 070 912,00 € HT Tranche ferme : 51 533 696,80 € HT
Tranche Optionnelle 1 : 57 152,00 € HT Tranche Optionnelle 2 : 147 200,00 € HT Tranche Optionnelle 3 : 194 320,00 € HT Tranche Optionnelle 4 : 9 111,20 € HT Prestation variante : 1 129 432,00 € HT
-
-
08/09/2022
S
22SF096
Mise à disposition de contenants et traitement des déchets
ONYX AUVERGNE RHONE ALPES 63039 CLERMONT-FERRAND
-
2 400 000,00 €
12 000 000,00 €
22/09/2022
S
22SF111
Marché de maîtrise d'œuvre renouvellement urbain du quartier La Gauthière
Groupement HYL HANNETEL YVER (mandataire) 75011 PARIS INTERLAND EGIS VILLES ET TRANSPORTS TRIBU DEUX DEGRES VILLE EN ŒUVRE LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
-
-
1 700 000,00 €
22/09/2022
S
RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
TRAVAUX SERVICES Envoyé
en
‘
re
le
20/12/2022
Reçu
en
praieuure
le 20/12/2022
Publié
le
7
ID
: 063-246369701-20221220-DEreucc1e16
_01:-DE
N° marché
Objet
Titulaire Adresse
Montant HT attribué
Montant mini HT/an
Montant maxi HT/an
Date décision
Nature (F-S-T)
22SF109-01
Services d'assurance pour Clermont Auvergne Métropole Lot 1 : assurance de responsabilité et des risques annexes
Groupement PNAS (mandataire 75009 PARIS AREAS
Solution de base et prestation supplémentaire
éventuelle pour une prime annuelle de 199 173,41
€
TTC
-
-
28/09/2022
S
22SF109-02
Services d'assurance pour Clermont Auvergne Métropole Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité
SMACL 79031 NIORT
6 804,00 € TTC
-
-
28/09/2022
S
22SF109-03
Services d'assurance pour Clermont Auvergne Métropole Lot 3 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
SMACL 79031 NIORT
3 740,64 € TTC
-
-
28/09/2022
S
22SF109-04
Services d'assurance pour Clermont Auvergne Métropole Lot 4 : assurance tous risques expositions - musée
Groupement WILLIS TOWERS WATSON (mandataire) 92814 PUTEAUX XL INSURANCE
44 283,38 € TTC
-
-
28/09/2022
S
22SF109-05
Services d'assurance pour Clermont Auvergne Métropole Lot 5 : assurance des prestations statutaires
Groupement SOFAXIS (mandataire) 18110 VASSELAY MIC SHAM
209 233,13 € TTC
-
-
28/09/2022
S
22FS120
Dématérialisation des procédures de déclaration d'intention de travaux (DICT) de demande projet de travaux (DT) et d'avis de travaux urgents (ATU)
SOGELINK 69647 CALUIRE
-
25 000,00 €
105 000,00 €
21/10/2022
S
22SF123
Restauration du cycle peint Roland Furieux au musée Roger Quillot
Atelier Lydianne CHOMIENNE 69004 LYON
-
-
500 000,00 €
21/10/2022
S
sans suite
Mise en place d'une cellule d'écoute et accompagnement contre les violences sexistes, sexuelles et situations de discriminations vécues par les agents du groupement de commande de Clermont Auvergne Métropole, la ville de Clermont-Ferrand et le CCAS
-
-
-
-
27/10/2022
S
22FF108-01
Acquisition de véhicules Lot 1 : Acquisition de berlines segment A ou B1
ESPACE AUTOMOBILE D'AUVERGNE - BONY AUTOMOBILES 63000 CLERMONT-FERRAND
-
15 000,00 €
150 000,00 €
28/09/2022
F
FOURNITURES Envoyé
er
.
-e
le 20/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 20/12/2022
Publié
le
7
ID
: 063-246300701-20221220-DEL20221216
017-DE
N° marché
Objet
Titulaire Adresse
Montant HT attribué
Montant mini HT/an
Montant maxi HT/an
Date décision
Nature (F-S-T)
22FF108-02
Acquisition de véhicules Lot 2 : Acquisition de berlines segment B ou B2
ESPACE AUTOMOBILE AUVERGNE 63100 CLERMONT-FERRAND
-
25 000,00 €
250 000,00 €
28/09/2022
F
22FF108-03
Acquisition de véhicules Lot 3 : Acquisition de fourgonnettes
ABCIS AUVERGNE BY AUTOPHER 63100 CLERMONT-FERRAND
-
40 000,00 €
270 000,00 €
28/09/2022
F
22FF108-04
Acquisition de véhicules Lot 4 : Acquisition de fourgons traction 5 à 8 m
3
ESPACE AUTOMOBILE AUVERGNE 63100 CLERMONT-FERRAND
-
40 000,00 €
135 000,00 €
28/09/2022
F
22FF108-05
Acquisition de véhicules Lot 5 : Acquisition de fourgons traction > à 8 m
3
FAURIE TRUCKS CLERMONT-FERRAND 63179 AUBIERE
-
40 000,00 €
260 000,00 €
28/09/2022
F
22FF108-06
Acquisition de véhicules Lot 6 : Acquisition d'utilitaires benne propulsion (PTAC <3,5 t)
ESPACE AUTOMOBILE AUVERGNE 63100 CLERMONT-FERRAND
-
70 000,00 €
560 000,00 €
28/09/2022
F
22FF108-07
Acquisition de véhicules Lot 7 : Acquisition de petits utilitaires benne propulsion (PTAC <3,5 t)
FAURIE TRUCKS CLERMONT-FERRAND 63179 AUBIERE
-
20 000,00 €
100 000,00 €
28/09/2022
F
22FF108-08
Acquisition de véhicules Lot 8 : Acquisition de scooters 125 cm
3
CHARADE MOTO 63170 AUBIERE
-
3 500,00 €
35 000,00 €
28/09/2022
F
22FF098
Acquisition de papeterie Lot 2
PGDIS 63530 ENVAL
-
période initiale : 4 000,00 € HT
période de reconduction d'un an :
10 000,00 € HT
27 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-01
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 1 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules PEUGEOT et CITROEN
ALLIANCE CENTRE AUVERGNE 63190 ORLEAT
-
10 000,00 €
80 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-02
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 2 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules RENAULT véhicules légers
ESPACE AUTOMOBILE AUVERGNE 63100 CLERMONT-FERRAND
-
10 000,00 €
80 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-03
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 3 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules RENAULT véhicules industriels
FAURIE TRUCKS CLERMONT-FERRAND 63179 AUBIERE
-
3 000,00 €
30 000,00 €
05/10/2022
F
sans suite
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 4 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules FIAT
sans suite
-
-
-
05/10/2022
F
sans suite
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 5 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules IVECO
sans suite
-
-
-
05/10/2022
F Envoyé
er
nrarecnire
le
20/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 20/12/2022
Publié
le
7
ID
: 063-246300701-20221220-DEL20221216
017-DE
N° marché
Objet
Titulaire Adresse
Montant HT attribué
Montant mini HT/an
Montant maxi HT/an
Date décision
Nature (F-S-T)
sans suite
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 6 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules NISSAN
sans suite
-
-
-
05/10/2022
F
22FF114-07
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 7 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules CMAR- BROCK
PROPIDIS SARL 63800 COURNON D'AUVERGNE
-
10 000,00 €
60 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-08
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 8 : Pièces de rechange compatibles avec les véhicules PIAGGIO
FAURIE TRUCKS CLERMONT-FERRAND 63179 AUBIERE
-
2 000,00 €
10 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-09
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 9 : Pièces pour entretien, réparation matériels travaux publics, élévateurs et porte-outils
MAISON VACHER 63200 RIOM
-
4 000,00 €
35 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-10
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 10 : Pièces de rechange compatibles avec les matériels KUBOTA
DORAT VERTS LOISIRS 63800 COURNON D'AUVERGNE
-
2 000,00 €
15 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-11
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 11 : Pièces de rechange compatibles avec les matériels JOHN DEERE
SOCIETE LAURENT 63119 CHATEAUGAY
-
4 000,00 €
20 000,00 €
05/10/2022
F
22FF114-12
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules de Clermont Auvergne Métropole Lot 12 : Balais, manches à air et joints pour matériels de nettoiement
SOVB 79500 SAINT MARTIN LES MELLE
-
10 000,00 €
60 000,00 €
05/10/2022
F
22FF113-01
Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts Lot n°1 : Matériels de tonte et débroussaillage
SOCIETE LAURENT 63119 CHATEAUGAY
-
2 000,00 €
100 000,00 €
05/10/2022
F
22FF113-02
Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts Lot n°2 : Matériels de coupes thermiques
MAISON VACHER 63200 RIOM
-
2 000,00 €
80 000,00 €
05/10/2022
F
22FF113-03
Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts Lot n°3 : Matériels soufflants et aspirants
SOCIETE LAURENT 63119 CHATEAUGAY
-
2 000,00 €
80 000,00 €
05/10/2022
F
22FF113-04
Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts Lot n°4 : Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque PELLENC ou équivalent
DORAT VERTS LOISIRS 63800 COURNON D'AUVERGNE
-
2 000,00 €
50 000,00 €
05/10/2022
F
22FF113-05
Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts Lot n°5 : Matériels espaces verts électriques de marque HUSQVARNA ou équivalent
DORAT VERTS LOISIRS 63800 COURNON D'AUVERGNE
-
2 000,00 €
50 000,00 €
05/10/2022
F
22FF113-06
Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts Lot n°6 : Matériels espaces verts électriques de marque STIHL ou équivalent
MAISON VACHER 63200 RIOM
-
2 000,00 €
50 000,00 €
05/10/2022
F Envoyé
en
préfecture
le 20/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 20/12/2022
Publié
le
ee
ID
: 063-246300701-20221220-DEL20221216
017-DE
N° marché
Objet
Titulaire Adresse
Montant HT attribué
Montant mini HT/an
Montant maxi HT/an
Date décision
Nature (F-S-T)
22FF119-01
Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour Clermont Auvergne Métropole Lot 1 : Outillage horticole
ETS GUILLEBERT ET CIE 59790 RONCHIN
-
10 000,00 €
200 000,00 €
21/10/2022
F
22FF119-02
Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour Clermont Auvergne Métropole Lot 2 : Balais pour nettoyage extérieur
SOC FR D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES 69720 SAINT LAURENT DE MURE
-
3 000,00 €
30 000,00 €
21/10/2022
F
22FF119-03
Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour Clermont Auvergne Métropole Lot 3 : Chariots pour balayage extérieur
SOC FR D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES 69720 SAINT LAURENT DE MURE
-
3 000,00 €
40 000,00 €
21/10/2022
F
22FF119-04
Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour Clermont Auvergne Métropole Lot 4 : Matériel électroportatif à moteur, accessoires et petit outillage à main
TRENOIS DECAMP 59290 WASQUEHAL
-
10 000,00 €
100 000,00 €
21/10/2022
F
22FF119-05 sans suite
Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour Clermont Auvergne Métropole Lot 5 : Petit matériel de voirie et accessoires
-
-
-
-
21/10/2022
F
sans suite
Fourniture et distribution des publications de Clermont Auvergne Métrople Lot 2
-
-
-
-
29/10/2022
F
22SA126
Mission d'assistance et de conseil FSE du PLIE de Clermont Auvergne Métropole
Groupement solidaire SCOP APPUY CREATEURS 63870 ORCINES INITIATIVES CONSEILS 42490 FRAISSES
48 200,00 €
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29/10/2022
S
22SA107
Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) liens à l'usager : communication requalification des espaces publics de de l'îlot Regensburg à Clermont-Ferrand
Groupement conjoint AGENCE QUI PLUS EST SARL MARQUIROL "Allnuméric" 63400 CHAMALIERES
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25 000 €
95 000 €
29/10/2022
S
Négociation
Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des espaces publics de l'îlot Regensburg à Clermont-Ferrand
Mandataire : Atelier Roberta Co-traitants : EGIS Villes et Transports Superlux Design Bld Waterdesugn EURL Cycle UP Sous-traitants : Quatorze
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19/10/2022
C
CONCOURS
PRESTATIONS INTELLECTUELLES