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Procès Verbal - pv du Conseil Municipal 2025 12 18
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil Municipal 2025 12 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
POMEYS
Séance
du
jeudi
18
décembre
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 13
Votants
: 13
L'an
Deux
Mille
vingt-cinq,
le jeudi
18
décembre,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
Pomeys
s'est
réuni
en
session
ordinaire
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
GOUTAGNY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: vendredi
12
décembre
2025.
Présents:
Mr
Jean-Marc
GOUTAGNY,
Mme
Nicole
VIRICEL,
Mme
Monique
RAGEYS,
Mr
Didier
LUXEMBOURGER,
Mr
Didier
REYMONDON,
M
René
VALLIER,
Mme
Patricia
FILLON,
Mme
Stéphanie
CHAMBE,
M
Nicolas
BERGER,
M
Jean-Luc
GOUTAGNY,
Mme
Angélique
PIBOLLEAU,
Mr
Noël
BROCHIER,
Mr
Hervé
PERRONNET
Absente
excusée
: Mme
Françoise
DUBOEUF
donne
pouvoir
à
Mme
Monique
RAGEYS
Secrétaire
de
séance
: Mr
René
VALLIER
Quorum
: 8
Ordre
du
jour :
° _ Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
jeudi
20
novembre
2025
DELIBERATION
:
TRAVAUX
ECOLE
SAINT
EXUPERY
:
e
Choix
des
entreprises
et autorisation
de
signer
les
marchés
de
travaux
Points
:
e
Point
sur
le rapport
de
l'écologue
et
les
demandes
de
la
DREAL.
Questions
diverses
KRKKKKRERX
Mr
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
Secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Mr
René
VALLIER
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Adoption
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20/11/2025 :
M
le Maire,
après
avoir
rappelé
les
principaux
points
à
l'ordre
du
jour,
invite
les
conseillers
à approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20/11/2025.
Approbation
à
l'unanimité
Monsieur
le Maire
propose
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour
la délibération
concernant
l'adhésion
à
la
protection
sociale
pour
la
prévoyance
au
1% janvier
2026
suite
à
l'avis
du
CST
rendu
le 24/11/2025.
DApprobation
à
l'unanimité
DELIBERATION
1
: Travaux
de
rénovation/réhabilitation
de
l’école
Saint
Exupéry
Visualisation
des
RAO
(Rapport
d'Analyse
des
Offres)
- V2
du
16/12/2025
- Après
négociations
Questionnements
et échanges
sur
le
Lot
n°
2
b - Déconstruction
- Maçonnerie
/ Gros-oeuvre
-
Façades :
L'entreprise
sélectionnée
par
l'économiste
interpelle
l'assemblée
concernant
le
délai
et
le
planning
d'intervention.
D'autre
part,
la
jeunesse
de
l'entreprise
(2023)
questionne
sur
la
viabilité
de
référence
concernant
des
chantiers
similaires.
Il faudrait
vérifier
que
l’entreprise
existait
avant
2023
et
qu'elle
a
été
reprise. Le
choix
des
entreprises
est
validé
sous
réserve
de
réponses
aux
questionnements
pour
le
lot
n°
2
b.
Le
lancement
des
travaux
pour
le mois
d'avril
est
décidé. e
;
:
Montant
de
Option
1
Montant
total
Lot
Désignation
du
lot
Entreprise
retenue
base
en
€
HT
en
EHT
HT
FONT
TP
MARTINAUD
o
Terrassement
—
VR
-
N°1
Abords
LARAJASSE
52
674,78
52
674,78
è
.
QS3D
neza |
Désamiantage
VAULX-MILIEU
14
355,50
14
355,50
Déconstruction-
N°2 |
Maçonnerie/Gros-
FAURE
MAO CAN
ERIE
161 200,00
161 200,00
œuvre-Façade
o
Charpente
bois-
ANDRE
VAGANAY
N°3
Bardage
bois
SOLAIZE
71
000,00
71
000,00
°
Couverture-Zinguerie-
SAS
SUPER
COUVERTURE
N4 | Etanchéité
SAINT GENEST LERPT
54 920,00
54 920,00
Menuiseries
B'ALU
N°5
|
extérieures
aluminium-
IGUERANDE
37
000,00
37
000,00
Occultations
o
,
.
SARL
FAYOLLE
N°6
|
Métallerie
SAINT
SYMPHORIEN
SUR
COISE
30
482,60
30
482,60
o
cours
SMC
JOURNET
N°7
|
Menuiseries
intérieures
LONGESSAIGNE
44
272,80
44
272,80
°
Plafond-Plâtrerie-
SF
DECORATION
N'8 |
Peinture
VAULX
EN VELIN
71155,00
71 156,00
o
Chapes-Sols
mince-
COMPTOIR
DES
REVETEMENTS
NS |
Carrelage-Faïence
VILLEURBANNE
30 445,08
30 445,09
©
Chauffage
Ventilation
DARL
THOMAS
ET
PASCAL
FAURE
N°10 | Plomberie Sanitaire
SAINT DENIS SUR COISE
147 224,40
147 224,40
°
à ex
SAS
NOALLY
N°11
|
Electricité
CFA
CHAZELLE
SUR
LYON
57
010,00
3 734,00
60
744,00
TOTAL
175
474,17
Certains
conseillers
trouvent
que
ce
marché
de
rénovation
représente
un
coût
important
et
pose
la
question
de
la durée
du
prêt
pour
la
commune.
1l est
indiqué
que
ce
projet
est
d'utilité
publique
étant
donné
qu'il
s'agit
d'une
école,
c'est
important
pour
le village
d’avoir
une
école
accueillante
et
aux
normes
pour
les
enfants
qui
sont
l'avenir.
Dans
les
dépenses
il faut
prendre
en
compte
les
frais
du
contrat
d'un
bureau
d'étude
nécessaire
à un
tel projet
qui
représente
10
%
à
12%.
Ce
projet
est financé
en
partie
par
des
subventions
de
l’état (environ
42%)
bApprobation
à 10
votes
pour
(3
contres
et
1 abstention)
DELIBERATION
2:
Adhésion
aux
conventions
de
participation
en
matière
de
protection
sociale
complémentaires
portées
par
le CGD
69.
Comme
évoqué
au
Conseil
Municipal
du
17/04/2025,
une
consultation
a
été
lancée
par
le
CDG
pour
choisir
un
organisme
pour
le
risque
prévoyance
et
le
risque
santé.
La
MNT
est
maintenue
pour
la
mutuelle
et
Collecteam
a été
sélectionné
pour
la prévoyance
(dont
le maintien
de
salaire).
La
commune
participe
à hauteur
de
15€
pour
le risque
santé
et
10€
pour
le risque
prévoyance.
Points : °
Rapport
de
l'écoloque
et
les
demandes
de
la
DREAL :
M.
Didier
Luxembourger
indique
que
le bureau
d'étude
valide
les
modèles
de
nichoirs
et gîtes
pour
les
oiseaux
et les
chauves-souris
sélectionnés
par
la
mairie.
Ils
ont
donc
été
commandés
(pour
environ
1 000€)
et seront
livrés
mi-janvier.
L'écologue
fait
un
suivi
pendant
la mise
en
place
du
matériel
et lors
des
3 premières
années.
Les
nichoirs
et gîte
sont
mis
sur
l'ensemble
des
bâtiments
de
la commune
sur
indication
de
l'écologue.
Questions
diverses
:
e
Octobre
rose:
Mme
Nicole
VIRICEL
informe
que
les
dons
sont
de
1
513,96€
pour
cette
année.
Il y
a
une
baisse
par
rapport
à 2024
(la somme
récoltée
était d'environ
3 000€).
°
Ancien
abri
de
stockage
des
poubelles
Chemin
du
Fronton :
La
commune
décide
de
démonter
cet
abri.
Il ne
sert
plus
à l'abri
des
conteneurs
poubelles
et il y a des
dépôts
sauvages
d'ordures.
e
Voiries
:
Tous
les
travaux
ont
été
réalisés
avec
une
moins-value
de
12
000€
qui
sera
affecté
au
budget
2026. e
Après-midi
festive
de
Noël
du
CCAS :
Nos
ainés
apprécient
ces
temps
d'échanges.
e
Rénovation
des
wc
publics :
Les
entreprises
qui
ont
été
consultées.
|| serait
utile
de
voir
aussi
directement
sur
l'étanchéité
des
jardinières
et
de
la
terrasse.
e
Vœux
du
maire:
Dimanche
18 janvier
2026
à
10h30
à
la salle
Saint
Roch
La
date
du
prochain
Conseil
municipal
est
le Jeudi
5 février
2026.
La
séance
est
levée
à 22h30.
Ainsi
Fait
et
Délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
GOUTAGNY
Mr
René
VALLIER