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Procès Verbal - 4 PV CM du 28 avril 2023
Procès Verbal - 2025 10 25 PV CM
Procès Verbal - 5 PV CM du 09 06 2023
Procès Verbal - 2024 11 22 PV CM
Procès Verbal - 10 PV CM du 10 11 2023
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Lens-Lestang.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 PV CM du 10 11 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de LENS LESTANG 30 Montée de la Mairie 26210 LENS LESTANG
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 10 novembre 2023
L’an DEUX MILLE VINGT TROIS le 10 novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal, dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FAURE François,
Date de convocation : lundi 6 novembre 2023
ETAIENT PRESENTS : Mesdames AUBERT Annie, AUBERT Brigitte, BERUT Michelle, BONNOT Florence,
BRUN Nadine, HENRY Morgane, Messieurs BAUDY David, FAURE François, FRIZE Pierrick, GAGNE Bruno,
MAINFROY Patrice, TARDY Rémy
Excusée : Madame CARDAILLAC Béatrice
Procuration : CARDAILLAC Béatrice donne procuration à HENRY Morgane
Madame BRUN Nadine a été élue secrétaire.
Approbation du conseil municipal du 13 octobre 2023
2023-45
OBJET : Demande de subvention au Département pour dégâts des routes communales lors des
inondations du 18 septembre 2023
Suite aux inondations du 18 septembre 2023, plusieurs routes communales ont été endommagées, le bitume a été arraché par la violence de l’eau .
Les Routes des Grandes Biesses, Route de Marion et Chemin des Garennes ont été impactés.
Des consultations ont été demandées pour :
la Route des Grandes Biesses :
Un devis de 51.428,50 € HT pour décaissement et enrobé 220 m2 , et un deuxième de 21.120,00 € HT
concernant la partie sud de la route pour protéger des câbles électriques et faire un enrochement pour soutenir le bord de la route emporté dans une combe.
Montant total route des Grandes Biesses : 72 548,50 €
La Route de Marion :
Un devis de 2 990,00 € HT pour changement de canalisation et enrobé
Le Chemin des Garennes :
Un devis de 12 270,48 € HT pour pose de regard et enrobé sur 264 m2
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Approuve le projet de rénovation des Routes des Grandes Biesses, Route de Marion et le Chemin des Garennes pour un montant total de travaux de : 87.808,98 € HT
Demande pour ces travaux l'octroi de subvention départementale ainsi que toute subvention publique ou privée à laquelle pourrait prétendre la commune.
Valide le plan de financement suivant : Nature des recettes Taux Montant Subvention
Subvention départementale 40% 35.123,60 €
Autofinancement 60% 52.685,38 €
TOTAL travaux 87.808,98 €
Autorise le maire à signer tout document nécessaire à la réalisation de ce projet.
Nombre de voix: 13 Pour:13 Contre:0 Abstention : 0
2023-46
SUBVENTION COMMUNALE ACCORDEE AU SOU DES ECOLES
Vu la demande du Sou des Ecoles en date du 27 octobre 2023, la présentation du compte financier de l’année 2022/2023,
Et sur proposition de Monsieur le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
DECIDE l'attribution d’une subvention 2000 € pour l’année scolaire 2023-2024 :
DIT que cette dépense sera imputée sur le crédit prévu à l’article 65748 du budget de la commune.
Nombre de voix : 13 Pour:13 Contre:0 Abstention : 0
2023-47
OBJET : DM POUR VIREMENTS DE CREDITS
Vu la décision d’exercer son droit de préemption concernant les parcelles de bois proposées à la vente par un administré,
Vu la nécessité d’abonder le programme « acquisition forestière » afin de pouvoir régler les dépenses engendrées,
M. le maire propose de procéder aux ajustements budgétaires tels que détaillés dans le tableau ci- dessous :
ARTICLES INTITULES DEPENSES RECETTES
2117/169 Bois et forêt 2 500,00 €
2313/201 Constructions - 2500,00 €
TOTAUX 0,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide de valider les ajustements budgétaires ci-dessus.
Nombre de voix : 13 Pour:13 Contre:0 Abstention : 0
Questions diverses
Demande de subvention au collège de St Sorlin
Projet participatif des collégiens et sensibilisation autour du handicap. Demande de participation financière aux communes pour assister aux jeux olympiques et para-olympiques de Paris. Le coût total s’élève à 6.500 € pour 27 élèves. 3 Enfants de la commune sont
concernés, on part sur une fourchette de 50 à 100 € par élèves habitant le village. Les
communes se concertent pour décider de ce qu’elles donneront financièrement et on ajustera. Une délibération sera prise au prochain conseil.
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents
Le décret vient de paraitre, nous demandons plus de renseignements au CDG et délibérerons au prochain conseil. Recrutement d’un nouvel agent technique :
Sur 6 personnes convoquées, 4 se sont présentées. Une personne a été retenue. Elle demande un nouveau rdv par rapport à sa rémunération.
Valloire Loisirs :
Un centre pour adolescent devrait ouvrir prochainement.
Salle Polyvalente :
Les sondages du sol et sondage pour la géothermie sont terminés, résultats assez techniques. Nous revoyons le bureau d’étude Lièvre le 17 novembre en visioconférence pour plus de renseignements.
Fontaine Place de l'Eglise :
Après plus d’une année sans eau, la fontaine se remet à couler suite aux pluies abondantes d’octobre et novembre. Des analyses seront effectuées courant décembre.
À Lens-Lestaneg, le 28 novembre 2023
François FAURE, maire oo