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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 100 2010)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
‘EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
» z 25 Mal 70
‘DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION [DE L'ALBTGEOLS
SÉANCE DU 18 MAI 2010 À 18 HEURES 30
N° 3 — 100 / 2010 : OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES (ORAMIP) - DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS
L'An Deux Mille Dix, le 18 Mai 2010
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 18 Mai 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Robert GAUTHIER, Jean- Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Françoise LESCURE, Claude COSTES, Dominique BALOUP.
Membres suppléants présents non votants: Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURTÈS.
Membres :excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Olivier BRAUËT, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Thierry GINESTET, Dominique SANCHEZ, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres ‘suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Christian MALGOUYRES, Marie- Claude DURAND, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry. MALLÉ,. Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charies BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Eliane CAREES, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 39
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 18 MAI 2010
N° 3 - 100 / 2010 : OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MiDI- PYRÉNÉES (ORAMIP) __- DÉSIGNATION _ DE
REPREÉSENTANTS
. Pilote : Direction Générale des Services
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur,
Depuis le 1% janvier 2003, la Communauté d'Agglomération de l'Aibigeois est compétente en matière de qualité de l'air. À ce titre, elle adhère à l'Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées (ORAMIP).
L'ORAMIP est un observatoire scientifique et technique, agréé au titre du code de l'Environnement et dont les principales missions de l'ORAMIP sont :
- SURVEILLER : L'ORAMIP surveille la qualité de l’air en Midi-Pyrénées par des mesures en continu (24 h/24) d'indicateurs majeurs de la pollution atmosphérique, mais également par des mesures ponctuelles, par des techniques de simulations …
- PRÉVOIR + L'ORAMIP prévoit la qualité de l'air à 2 jours et les épisodes de pollution atmosphérique par l'application de modèles mathématique
- ÉTUDIER : L'ORAMIP exploite les données de qualité de l'air et réalise des études spécifiques grâce à des moyens mobiles, des tubes de prélèvements d'air ou par la mise en œuvre de simulations mathématiques, de cartographies de répartition de polluant
= ‘INFORMER : L'ORAMIP informe chaque jour avec l'indice de qualité de l'air. L'association édite des supports d'information: site Internet, bulletin bimestriel, rapport annuel, brochures d'information, posters, exposition. Elle informe également chaque fois qu'un épisode de pollution survient par la diffusion de communiqués de dépassements de seuils.
La Communauté d'Agglomération de l'Albigeois dispose d'un siège au Conseil d'Administration. L'ORAMIP a informé la communauté d'agglomération de l'Albigeois du renouvellement du conseil d'administration et sollicite la désignation d’un représentant.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Sur proposition du Bureau Communautaire réuni le 11 Mai 2010, ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& DÉSIGNE Madame Geneviève PARMENTIER en qualité de titulaire et Monsieur Michel TREBOSC en qualité de suppléant pour représenter la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois au sein du Conseil d'Administration de l'Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées.
Pour extrait conforme,
Fait le 18 Mai 2010
Le Président,
PUBLIE LE
è 5 MAI 2510