Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 03 27 ListeDeliberationsExaminees
Déliberation - 2023 07 03 ListeDeliberationsExaminees
Déliberation - 2023 05 30 ListeDeliberationsExaminees
Déliberation - 2023 04 17 PV CM
Déliberation - 2023 04 17 CM document support
Déliberation - 2022 12 12 ListeDeliberationsExaminees
Déliberation - 2016 07 04 deliberations
Déliberation - 20140612 CM CR
Procès Verbal - 2023 09 25 CM PV
Déliberation - 2023 01 23 Releve de décisions
Déliberation - 2023 04 17 ListeDeliberationsExaminees
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Saint-Aubin-d'Aubigné.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 17 ListeDeliberationsExaminees)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 17 avril 2023
Relevé des Délibérations examinées en séance
N° de la
délibération
Date
d’examen Objet de la délibération Approuvée/rejetée
2023-037
17/04/2023
Calcul cout de l’élève 2023 Adoptée à l’unanimité
2023-038 Ecole privée NDBS contrat d’association 2023 Adoptée à l’unanimité
2023-039 Communes extérieures participation aux frais scolaires 2023 Adoptée à l’unanimité
2023-040 RASED convention de financement 2023 Adoptée à l’unanimité
2023-041 Projet complexe sportif – mise à jour du tableau de financement prévisionnel Adoptée à l’unanimité
2023-042
Marchés publics- avenant travaux d’assainissement
rue St Médard Adoptée à l’unanimité
2023-043
Urbanisme – servitude ENEDIS parcelles ZV160 et
AB48 Adoptée à l’unanimité
2023-044 Vie Locale – Convention santé communale Adoptée à l’unanimité
2023-045 Ressources Humaines – intention de recours au contrat d’apprentissage
Adoptée à la majorité,
(Abstentions de Mme
Hamon, Mme brosse, M
métier et leur pouvoir)
2023-046 Décisions du Maire – DIA Prise d’acte
2023-047 Décisions du Maire – Décisions budgétaires Prise d’acte
Le Maire,
Jacques RICHARD