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Déliberation - deliberation 251204 cm 42 p 13 tvb
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Valdieu-Lutran.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 251204 cm 42 p 13 tvb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Animaux,
Envoyé
en
préfecture
le 09/12/2025
Reçu
en
préfecture
le RE
Publié le | ÂQ.
À
9.
2
EM
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ID: 068-216801928-20251204-DELIB13_041225-DE
DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VALDIEU-LUTRAN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatre
décembre,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
seconde
convocation
en
date
du
vingt-six
novembre
deux
mille
vingt-cinq,
conformément
à
l’article
L2121-17
du
CGCT
à
la
suite
du
défaut
de
quorum
lors
de
la
séance
du
vingt-cinq
novembre
deux
mille
vingt-cinq
et
délibère
valablement
sans
condition
de
quorum
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Florent
LACHAUSSEE,
Maire.
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 9
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 5
La
convocation
a été
affichée
26/11/2025.
Etaient
présents
: FRANCOIS
Jacques,
Adjoint
GAUTHERAT
Vincent,
LIDY
Céline,
BARAT
Evelyne,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
FOLTIN
Muriel,
STUTZMANN
Marc
Absents
non
excusés
:
PUCHE
Marie-Claude,
BARNABE
Christophe,
Procurations
:
STUTZMANN
Marc
à
FRANCOIS
Jacques
FOLTIN
Muriel
à
LACHAUSSEE
Florent
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Vincent
GAUTHERAT
a
été
désigné
à l'unanimité
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Corinne
NOTTER
a
été
désignée
à
l’unanimité
par
les
membres
du
Conseil
en
qualité
d’auxiliaire
en
vue
d'assister
le
secrétaire
de
séance.
[POINT
13
:TRAME
VERTE
ET
BLEUE
LE
Monsieur
le
Maire
expose
dans
le
cadre
du
projet
coordonné
par
la
CCSAL
sur
la
Trame
Verte
et
Bleue
(TVB),
2
actions
à
destination
des
communes
sont
portées
par
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau
:
°
Réalisation
d’un
film
et
ciné-débat
sur
la
TVB
locale,
pour
sensibiliser
le
grand
public
à
la
biodiversité
et
concept
de
TVB.
Des
caméras-photos
seront
positionnées
dans
la
commune
pour
filmer
la
faune
locale,
un
court-métrage
sera
alors
réalisé
puis
diffusé
lors
d’une
soirée
ciné-conférence-débat
organisée
dans
le
village
par
les
habitants.
Cette
action
peut
être
réalisée
dans
5
communes
en
2025/2026,
et
pourra
être
reconduite
par
la
suite
suivants
les
demandes.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à la
proposition
trame
verte
et
bleue
par
3
voix
contre
et
4
abstentions.
RENDU
EXECUTOIRE
LE
Jo
A9,
KT
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
ché
(ne
SEPREN