Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 61 adhesion groupement commande voirie tampon
unknown - 25 DA27 Adhesion CAUE 2025 tampon
Déliberation - 2025 62 RH adhesion contrat titres restaurant tamp
Déliberation - 2025 63 participation aux forfaits de ski Alpe dHu
Déliberation - 2026 19 determination du montant des indemnites de
Déliberation - 2024 60 adhesion groupement cmde RGPD tampon
Déliberation - 2025 07 convention Sce a la population renouvellem
Déliberation - 2024 58 RH prevoyance adhesion convention CDG38 ta
Déliberation - 2024 65 tarifs 2025 prestations service tampon
Déliberation - 2020 41 adhésion Fondation du Patrimoine
Déliberation - 2025 19 Adhesion au CAUE tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 19 Adhesion au CAUE tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
ID
: 038-213802374-20250321-DEL_ 2025
_19-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
21
mars,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la convocation
: 14
mars
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| MICHEL Bernard,
DEUIL Florence, PINATEL François, PHILIPPE Francine, GIRAUD
Roger, JOUANNY
ELUS
14
Michèle
EN
FONCTION :
11
PRESENTS
: 6
és
£ee
:
is
ï
.
Étaient
excusés
: JOUANNEAU
Fanny,
VINCENT
Denise
(pouvoir
à PHILIPPE
Francine),
SAUNIER
Jean-
VOTANTS
: 8
Marc (pouvoir à DEUIL Florence), BERARD Guy
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:0
Était absent
: VENERA
Christophe
POUR : 8
DEUIL
Florence
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/19
:
Adhésion
au
Conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
Monsieur
le
Maire
propose
d’adhérer
au
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et de
l'Environnement
(CAUE),
qui
a
accompagné
à
plusieurs
reprises
la
commune
dans
l’élaboration
de
ses
projets,
tels
que
l'aménagement
de
la
traversée
du
village
et
la
restauration
de
l'église.
L'adhésion
à cette
association
permet
de
soutenir
cette
association
qui
œuvre
pour
la
promotion
de
la qualité
de
l'architecture,
de
l'urbanisme
et
de
l’environnement.
En
outre,
cette
adhésion
permet
à
la
commune
de
bénéficier
de
5 jours
d'accompagnement
pour
d'éventuels
nouveaux
projets
Le
montant
de
la cotisation
est
fonction
de
la démographie
de
la commune,
soit
70
€
pour
Mizoën
pour
2025.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
l'adhésion
au
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement.
AUTORISE
le paiement
de
la cotisation
annuelle.
MANDATE
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toute
démarche
nécessaire
à cet
effet.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication
:
2
k
MARS
2025