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Déliberation - 231128 051153 liste des deliberations seance du 27 11 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Déliberation - 231128 051153 liste des deliberations seance du 27 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 27 Novembre 2023
Séance à 19h30, Salle du Conseil
Liste des délibérations
Séance ouverte à 19h40
Présents : 18
Pouvoirs : 4
Absent : 1
Quorum : 12
Séance levée à 22h00
La délibération n°10 est rajoutée à l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil © HE e o :
N°01 Délibération n° 2023-084 municipal du 26 Septembre 2023
Résultat du vote : unanimité
ENEDIS - Enfouissement ligne 20 000 volts — Convention de N° 02 | Délibération n° 2023-0835 à
omasenennennennes servitudes
Retiré de l’ordre du jour
Budget assainissement 2024
N° 03 | Délibération n° 2023-086
Ouverture anticipée de crédits
Résultat du vote : unanimité
Budget eau potable 2024
N° 04 | Délibération n° 2023-087
Ouverture anticipée de crédits
Résultat du vote : unanimité
Budget principal 2024
N°05 Délibération n° 2023-0838
Ouverture anticipée de crédits
Résultat du vote : unanimité
N° 66 Délibération n° 2023-089 Convention de déneigement - Modification des tarifs
Résultat du vote : unanimité
Mutuelle communale
N° 07 | Délibération n° 2023-090
Convention partenariale 2024
Résultat du vote : unanimité Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (L.H.T.S)
N° 08 | Délibération n° 2023-091 | Mise à jour du Tableau fixant la liste des emplois susceptibles de
donner droit au paiement des heures supplémentaires
Résultat du vote : unanimité
Parcelle E 1314
N° 09 | Délibération n° 2023-092
Cession partielle
Résultat du vote :
*18 Voix POUR
*4 Voix CONTRE (M Christian TERSIGNI - Mme Véronique BOUCHARD -— M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER)
*0 Abstention
TE38 - Travaux d’entretien d’investissement — Maintenance N° 10 | Délibération n° 2023-093 & is A éclairage public
Résultat du vote : unanimité
Le secrétaire
Jean-Louis CIANFARANI
Au
Le Maire
Bernard JULLIEN /s