Procès Verbal - pv 9 juin 2023

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Procès Verbal - pv 9 juin 2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Turquant. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 9 juin 2023)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Démocratie, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

OUVERTURE DE SÉANCE : 19 HEURES 00

PRÉSIDENT : M. Christian GALLÉ

PRÉSENTS : Mmes : Marie-Christine BABARIT, Sophie NOÉ, Marinette BRELIERE, Sylvie NAULIN ; MM Léonard CHANCELLE, Kévin DASSONVILLE

ABSENTS : Madame Anaïs DASSONVILLE

EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Monsieur Grégoire REBEILLEAU donne procuration à Monsieur Christian GALLÉ, Monsieur Alexandre SAINT PAUL donne procuration à Monsieur Léonard CHANCELLE, Monsieur Didier LE ROUZIC donne pouvoir à Madame Sylvie NAULIN, Monsieur Patrick BECK donne procuration à Madame Marie Christine BABARIT, Monsieur Patrice CHENSEAU donne procuration à Madame Marinette BRELIERE

EXCUSES :

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Sylvie NAULIN

________________________________

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 27 MARS 2023

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants – élections sénatoriales

1- DÉLIBÉRATION : Tirage au sort jury d’assises

Comme chaque année, il est procédé au tirage au sort des jurés d'assises.

Pour établir la liste préparatoire, il faut procéder au tirage au sort sur la liste électorale d'une personne pour la commune de Turquant.

Résultat du tirage au sort : Monsieur Lucas ROUSIERES

2- DÉLIBÉRATION : Autorisation de demande de subvention auprès du Département pour le financement du

Plan Cavalier

En 2022, la DRAC avait octroyé une subvention d’un montant de 1260€ pour la conception du plan Cavalier. Afin de bénéficier d’une aide auprès du Département ces derniers nous demande une délibération du Conseil sollicitant la subvention.

Pour rappel la réalisation du plan cavalier s’élève à 8404€ TTC

Après délibération et vote à main levée, Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur Le Maire à demander une subvention auprès du Département et de signer tout document y afférent.

Votants : 12 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

3- DÉLIBÉRATION : Versement de fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau

de l'éclairage public.

Monsieur le Maire présente au Conseil, les différentes opérations de réparation de réseau de l’éclairage public effectuées dans la Commune.

DEV358-23-111 Suite contrôle technique, mise aux normes de l'armoire C1, rue des Martyrs - Montant de la dépense : 3228,21€ Net de taxe

- Taux du fonds de concours : 75%

- Montant du fonds de concours à verser au SIEML : 2421,16€ Net de taxe

DEV358-23-112 Suite contrôle technique, mise aux normes de l'armoire C10, chemin de l'Epine - Montant de la dépense : 2386,53€ Net de taxe

- Taux du fonds de concours : 75%

- Montant du fonds de concours à verser au SIEML : 1789,90€ Net de taxe

DEV358-23-113 Suite contrôle technique, mise aux normes de l'armoire C9, Rue des Ducs d'Anjou - Montant de la dépense : 2510,53€ Net de taxe

- Taux du fonds de concours : 75%

- Montant du fonds de concours à verser au SIEML : 1882,90€ Net de taxe

DEV358-23-114 Suite contrôle technique, mise aux normes des armoire C2 et C5 - Montant de la dépense : 2276,97€ Net de taxe

- Taux du fonds de concours : 75%

- Montant du fonds de concours à verser au SIEML : 1707,73€ Net de taxe

DEV358-23-115 Suite contrôle technique, mise aux normes des armoires C4 et C8 - Montant de la dépense : 3028,40€ Net de taxe

- Taux du fonds de concours : 75%

- Montant du fonds de concours à verser au SIEML : 2271,30€ Net de taxe

Après délibération et vote à main levée, Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de verser un fonds de concours de 75% au profit du SIEML pour les opérations citées.

Votants : 12 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0

4- DÉLIBÉRATION : Mise en place d’une application mobile « INTRAMUROS » pour les habitants

Monsieur le Maire présente au Conseil INTRAMUROS qui est une application mobile que les habitants peuvent télécharger GRATUITEMENT sur leurs smartphones et iPhones.

Les habitants peuvent avec cette application :

- S’informer, être informé

- Recevoir des alertes

- Découvrir son territoire

- Signaler un problème

- Participer à un sondage

- Proposer des idées

Etant donné que la Commune possède déjà un site internet et une page Facebook, le Conseil ne trouve pas utilité de mettre en place cette application.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

Après délibération et vote à main levée, Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de ne pas mettre en place cette application.

Votants : 12 Pour : 0 Contre : 12 Abstention : 0

5- DÉLIBÉRATION : Demande de subvention Association Foncière Pastorale

Monsieur le Maire ayant une réunion prochainement avec les membres de l’Association Foncière Pastorale, il souhaite attendre d’échanger avec eux et d’avoir des éléments complémentaires afin de délibérer sur ce sujet. La délibération est donc ajournée.

6- DÉLIBÉRATION : Régularisation amortissements Article 2051

Le Conseil Municipal autorise le comptable à corriger l’erreur par opération non budgétaire : Débit au compte 28051 : 369.16€

Crédit au compte 1068 : 369.16€

Après délibération et vote à main levée, Le Conseil Municipal, décide d’autoriser la régularisation d’amortissements de l’Article 2051

Votants : 12 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0

QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur Christian GALLÉ :

➢ Propose au Conseil de remettre en place, comme l’année précédente, le Repas champêtre aux Halles à la date du 30 septembre – Le Conseil accepte cette proposition

➢ Informe le Conseil qu’il a rencontré deux jeunes de Souzay souhaitant recréer un Club de Foot à Turquant qui se nommerait « Sporting Club de Turquant ». Le futur club comporte une vingtaine de joueurs. Il viendrait s’entrainer le vendredi soir et effectuerait les matchs le dimanche après-midi. Il souhaiterait débuter la saison en septembre. Pour cela Monsieur le Maire explique qu’il faudra remettre le terrain en état, il va falloir réfléchir à cela.

➢ Informe qu’il a rencontré un des propriétaires du terrain attenant au fossé en haut de la rue des Martyrs pour le projet d’implantation de mâts d’éclairage. Ce dernier souhaite qu’une convention soit mise en place entre le SIEML et les différents propriétaires de ce terrain.

➢ Informe que suite au refus de l’ABF sur certains points du projet de l’entrée du bourg, le bureau d’étude Urba Terra est venu le 8 juin dernier pour présenter une nouvelle proposition. Monsieur le Maire souhaite programmer une réunion exceptionnelle avec l’ensemble des membres du Conseil pour échanger sur ce nouveau projet.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

Monsieur Léonard CHANCELLE :

➢ Signale que les agents techniques, lors du fauchage au niveau du LD l’Anesse, vont plus loin que la Commune, ils sont au niveau de Montsoreau. Il faut revoir avec eux pour leur montrer la limite afin qu’ils ne fassent pas du fauchage en plus.

Monsieur Kévin DASSONVILLE :

➢ Demande si les agents peuvent faucher au niveau du Chemin de la Forêt.

Madame Marinette BRELIERE :

➢ Informe que L’ensemble Vocal Palestrina donnera un concert à l’église Saint-Aubin de Turquant le samedi 10 juin à 18 H 30.

➢ Informe que les gens du voyage qui s’étaient installés durant plus de 3 semaines sur un terrain privé au niveau de la route du port de Turquant sont partis.

CLÔTURE DE SÉANCE : 20h15

Marie-Christine BABARIT Patrick BECK

Excusé donne procuration à Marie

Christine BABARIT

Marinette BRELIÈRE

Léonard CHANCELLE Patrice CHESNEAU

Excusé donne procuration à Marinette

BRELIERE

Anaïs DASSONVILLE

Absente

Kévin DASSONVILLE Alexandre SAINT PAUL

Excusé donne procuration à Léonard

CHANCELLE

Christian GALLÉ

Grégoire REBEILLEAU

Excusé donne procuration à Christian

GALLÉ

Didier LE ROUZIC

Excusé donne procuration à Sylvie

NAULIN

Sylvie NAULIN

Sophie NOÉ