Marwande TERRE D E G A R O N NE
N° 2018 D 09 REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 14 mai 2018 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 26 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 4 mai 2018 s'est réuni le lundi 14 mai 2018 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine, DUBOURG Jean-Luc, CARBONNET Serge, CARRERE-GALDIN Nicole, BALLEREAU Marie- Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, MARCHAND Jean-Pierre, DALLA SANTA Jean-Christophe, COUZINEAU Patrick, CORREGES Jacqueline, BRETAGNE Karine, SPECOGNA Marilyn, BROUILLON Hervé, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, MAURIN Patrick Conseillers Municipaux
Absents ou excusés: VERDIER Alain, CAMPS Brigitte, SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, JACQUET Josette, HOSPITAL Michel, CILLIERES Charles, MANIER Bernard
Pouvoirs : de SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie à M. Le Maire BENQUET Daniel, JACQUET Josette à LABARDIN Philippe, de CAMPS Brigitte à MUNOZ Yolande, de HOSPITAL Michel à DALLA — SANTA Jean-Christophe, de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, de MANIER Bernard à MAHIEU Anne
D.09
Attribution de subvention à l'association ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES pour l'année 2018
Il est proposé au Conseil municipal d'attribuer à l'association Arts et Traditions Populaires
présentant une subvention de 1000 euros au titre de l'année 2018 et de signer une convention cadre avec elle à ce titre.
- Associations culturelles
Nom de l'Association Bénéficiaire Subvention de fonctionnement
ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES 1 000 €
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20180515-2018D_09-DE
Reçu le 17/05/2018 Décide
Décide
Dit
Précise
Autorise
Délibération 2018.D.09 du CM.14.05.2018 page 2
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
d'approuver les projets de convention avec l'association ARTS ET TRADITIONS
POPULAIRES ci-jointe annexée qui détermine les modalités du partenariat entre
celle-ci et la commune de Marmande.
d'attribuer la subvention 2018 suivant le détail ci-dessus.
que les crédits sont inscrits au budget primitif 2018.
que le versement de la subvention ne pourra être effectué qu'après
production du bilan financier et des comptes de l'exercice écoulé de
l'association.
Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention avec l'association et toutes les pièces relatives au dossier.
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 15 mai 2018
Le Maire de Marmande
[es Daniel BENQUET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le, 47/05|
et de sa transmission au contrôle de légalité le_4#..{05../
Le Maire de Marmande
aniel BENQUET