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Procès Verbal - PV CM 10 03 2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Lasseube.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE DE LASSEUBE
(2 LASCEUBE
PROCÈS VERBAL
DE LA SEANCE 03/2025 DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 MARS 2025 à 20h30
Convocation : 4 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le dix du mois de mars, le Conseil Municipal s’est réuni à vingt heures trente
en salle du Conseil Municipal de Lasseube, sous la présidence de Monsieur Laurent KELLER, Maire.
Présents : Laurent KELLER, Claude BERNIARD, Serge GUILHEM, Lysiane PALACIN, Michèle CAZADOUMECQ,
Loïc LAGARDÈRE, Jimmy MERCIER, Josiane JAEGER, Benjamin LACOURRÈGE et Nicolas CAPDEVIELLE.
Absents ayant donné pouvoir: Marion KELLER donne pouvoir à Serge GUILHEM, Françoise LETAN donne
pouvoir à Benjamin LACOURRÈGE, Jean--Christophe DOUS-BOURDET-PEES donne pouvoir à Claude
BERNIARD, Patricia LANTERNIER donne pouvoir à Nicolas CAPDEVIELLE, Aline MOUSQUES donne pouvoir
à Lysiane PALACIN.
Secrétaire de séance : Lysiane PALACIN
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de retirer la délibération « N°2025-09 / Modifications
des plafonds du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) » car le Comité Social Territorial Intercommunal (CSTI) ne pourra
donner son avis que le 10 avril 2025.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de rajouter à l’ordre du jour la délibération concernant
le « Revêtement sol de la salle polyvalente ». Le Conseil Municipal approuve cet ajout à l’unanimité. Le
nouvel ordre du jour est le suivant :
La séance peut s'ouvrir en suivant le déroulé suivant :
PROCES-VERBAL de la séance du 24/02/2025,
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal, du 10/03/2025
l- Délibération N°2025-07 / Attribution du marché pour le photovoltaïque de la salle Polyvalente
Il - Délibération N°2025-08 / Convention avec la Cité des Arts de Lescar
Il - Délibération N°2025-09 / Revêtement sol de la salle polyvalente
QUESTIONS DIVERSES
e Point Salle Polyvalente MAIRIE DE LASSEUBE
Ç2 LASeEUBE
PROCES-VERBAL
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2025
Le procès-verbal a été envoyé aux membres du Conseil Municipal, le 4 mars 2025.
Aucune demande de modification n'ayant été demandé par les membres du conseil municipal, Monsieur
le Maire a lu le procès-verbal et l’a proposé au vote.
Le procès-verbal a été approuvé à l'unanimité.
VOTES : 15 POUR :15 CONTRE:0 ABSTENTION : 0
ORDRE DU JOUR
1 - Délibération N°2025-07 / Attribution du marché pour le photovoltaïque de la salle Polyvalente
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a organisé une consultation en procédure adaptée ;
afin de choisir l’entreprise qui installera les panneaux photovoltaïques sur la salle polyvalente.
La mise en concurrence a donné lieu à une publication dans le Journal d'annonces légales « Les Petites
Affiches Béarnaises et des Pyrénées-Atlantiques » le 28 janvier 2025.
Après avoir procédé à l'analyse des offres avec la commission « Innovation sécurité sûreté et transition
écologique », Monsieur le Maire propose d'attribuer le marché à l’entreprise ETCHART ENERGIES pour un
montant (en euros HT. incluant les variantes retenues) de 137 044,20 € HT. (164 453,04 € TIT.C).
Il présente les offres reçues ainsi que le dossier d'analyse et il invite le Conseil Municipal à se prononcer
sur la suite à donner à cette consultation.
En complément, le Maire demande également au Conseil de lui donner délégation pour prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement du marché relatif à l'opération
précitée lorsque les crédits sont inscrits au budget.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
AUTORISE le Maire à signer le marché conformément à ce qui a été présenté ;
DÉCIDE de donner délégation au Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l'exécution et le règlement des marchés relatifs à l'opération précitée, ainsi que de toutes
modifications, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
VOTES :15 POUR:15 CONTRE :0 ABSTENTION : 0 MAIRIE DE LASSEUBE
(2 LASCEUBE
Il - Délibération N°2025-08 / Convention avec la Cité des Arts de Lescar
Monsieur le Maire indique que la commune souhaite programmer un ensemble instrumental constitué
d'élèves de l’ensemble Big Band encadré et dirigé par Guy Brunschwig de la Cité des Arts de Lescar.
Monsieur le Maire indique que la prestation se déroulera le samedi 21 juin 2025, de 10h30 à 11h et de
12h15 à 13h15 dans le cadre de l'inauguration de la salle Polyvalente, organisé au 1bis Rue des
Lavandières.
Monsieur le Maire énonce également que le montant de la prestation est fixé à un montant forfaitaire de
1 200 €, non assujetti à la TVA (mille deux cents euros).
Le Conseil Municipal,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée,
PRÉCISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice.
VOTES :15 POUR:15 CONTRE :0 ABSTENTION : 0
Ill - Délibération N°2025-09 / Revêtement sol de la salle polyvalente
Monsieur le Maire expose que la réalisation d’un revêtement coulé en PU pour le sol de la salle polyvalente est nécessaire.
Monsieur le Maire rappelle qu'en vertu de la délibération n°2020/34 du 02 juin 2020, le Conseil Municipal a délégué plusieurs de ses compétences au Maire, dont la prise de « décision concernant la
préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres, ainsi que toute
décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget, dans la limite de 7 000 €
HT ».
Monsieur le Maire présente les devis des entreprises ST GROUPE d’un montant 47 028,75 € HIT soit
56 434,50 € TT.C et de SOGITRAS d’un montant 58 800€ HIT soit 70 560€ T.T.C. Il propose au Conseil
Municipal de retenir l’entreprise la moins disante ST GROUPE.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré :
APPROUVE le devis de l’entreprise ST GROUPE présenté par Monsieur le Maire ci-annexé ;
PRÉCISE que les crédits seront inscrits au Budget ;
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toute mesure d'exécution de la présente délibération.
VOTES :15 POUR:15 CONTRE :0 ABSTENTION : 0 MAIRIE DE LASSEUBE
9 LAS2EUBE
QUESTIONS DIVERSES
e Point Salle Polyvalente
Monsieur BERNIARD a indiqué au conseil municipal que les O.P.R (Opérations Préalables à la Réception)
se poursuivent, avec notamment la pose de la cuisine, le 27 mars 2025 et la pose du sol, à partir du 31
mars 2025. Il informe également le conseil municipal que la commission sécurité passera le 28 mars 2025,
donc les associations, ainsi que le collège et l'école pourront utiliser la salle, début mai.
Lors du prochain conseil municipal, Monsieur BERNIARD présentera les devis pour choisir le prestataire
qui réalisera le parking « Rue Pourtau » attenant à la salle polyvalente.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00
Signature Signature
Monsieur le Maire Secrétaire de séance
Cds,