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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - u16t03
Document publié le Lundi 16 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - u16t03)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Changement climatique,
Département
de
Saône
et
Loire
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Charolles
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Le
Rue
des
Ebaulais
KA
71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
E-mail
: contact@ccsemur.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
16
DECEMBRE
2024
à SEMUR-EN-BRIONNAIS
Name
de
EL
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
2024-69
Décision
modificative
budget
principal
et
budget
annexe
«
marché
Adoptée
à
aux
bestiaux
»
l'unanimité
2024-70
Décision
modificative
budget
annexes
« SPIC
énergie
renouvelable
»
Adoptée
2
l’unanimité
2024-71
Ouverture
des
crédits
2025
avant
vote
des
budgets
Adoptée
4
l'unanimité
2024-72
Equilibre
budget
annexe
« SPIC
énergie
renouvelable
» 2024
AHOpiée
2
l'unanimité
2024-73
Refacturation
au
budget
OM
des
interventions
ACI
pour
le service
Adoptée
à
environnement
l'unanimité
2024-74
Participation
au
dispositif
prévoyance
proposé
par
le Centre
de
Adoptée
à
gestion
l'unanimité
2024-75
Mandat
au
Centre
de
gestion
pour
une
consultation
assurance
Adoptée
à
risques
statutaires
l'unanimité
2024-76
Nouvelles
définitions
des
intérêts
communautaires
de
la
Adoptée
à
compétence
« action
sociale
»
l’unanimité
2024-77
Convention
de
mise
à disposition
du
DGS
à la CC
de
Marcigny
AGapiée
2
l’unanimité
Projet
d'investissement
«
Encourager
les
mobilités
à vélo
par
Adoptée
à
2024-78
l'installation
d'équipements
dans
les
communes
»
: validation
du
l'unanimité
projet
et
dépôts
de
demandes
de
subvention
2024-79
Projet
jeunes
« Citoyens
de
demain
dès
aujourd’hui
»
Adoptée
2
l'unanimité
2024-80
Demande
de
renouvellement
du
conventionnement
pour
l’ACI
Adoptée
à
communautaire
(années
2025-2027)
l'unanimité
2024-81
Convention
Mission
Locale
/ EPCI
du
Charolais
Brionnais
pour
la
Adoptée
à
mise
en
place
d’un
numéro
unique
mobilité
l'unanimité
2024-82
Désignation
de
représentants
de
la Communauté
de
communes
au
Adoptée
à
Comité
Local
pour
l'Emploi
l'unanimité
2024-83
| Attribution d’une aide OPAH
Adoptée à l'unanimité
2024-84
Engagement
de
la Communauté
de
communes
dans
le pacte
Adoptée
à
territorial
France
Rénov’
porté
par
le Conseil
départemental
l’unanimité
Composition
du
jury
du
concours
restreint
projet
marché
de
Saint
Adoptée
à
2024-85
.
er
Christophe
l’unanimité
2024-86
Choix
des
3 cabinets
d'architecte
admis
à
la seconde
phase
du
Adoptée
à
concours
l'unanimité Dépôt
d’une
demande
de
subvention
MSA
pour
les travaux
de
la
Adoptée
à
2024-87
.
,
ee
Gendarmerie
l'unanimité
:
.
Adoptée
à
2024-88
Approbation
d’une
sous-traitance
au
lot 4 travaux
Gendarmerie
;
PÊ
né
l'unanimité
2024-89
Approbation
de
sous-traitances
pour
les travaux
des
parcs
Adoptée
à
intérieurs
au
marché
l'unanimité
.
.
.
;
.
Adoptée
à
2024-90
Convention
pour
l'accueil
des
professionnels
en
déchetterie
,
P°
ue
l’unanimité
po
ur te
Adoptée
à
2024-91
Rapport
d'activité
2023
du
SMEVOM
;
et
l’unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le
23
décembre
2024,
Le
Président,
David
CORDEIRO