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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - bquvmt
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - bquvmt)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Département
de
Saône
et
Loire
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Charolles
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
AP
Rue
des
Ebaulais
LT
CZ
71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
E-mail
: contact@ccsemur.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
18
DECEMBRE
2023
à SAINT
BONNET
DE
CRAY
Numéro
ne
PR
RUE
on
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
2023-78
Refacturation
au
budget
OM
des
interventions
ACI
pour
service
Adoptée
à
environnement
l'unanimité
2023-79
Décisions
modificatives
Adoptée
4
l'unanimité
2023-80
Ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
vote
du
budget
2024
Adoptée
à
l'unanimité
2023-81
Equilibre
budget
annexe
« SPIC
énergie
renouvelable
» 2023
Adoptée
à
l’unanimité
Dépôt
d'un
dossier
de
subvention
Appel
à projet
Territoires
2024
du
Adoptée
à
2023-82
,
er
CD71
l’unanimité
2023-83
Dépôt
d'un
dossier
de
subvention
Appel
à
projets
"Sentiers
de
Adoptée
à
Nature”
l’unanimité
Dépôt
d'un
dossier
de
subvention
investissement
auprès
de
la
MSA
Adoptée
à
2023-84
;
;
ee
5
nr
(gendarmerie
/ Grandir
en
Milieu
Rural)
l'unanimité
2023-85
Attribution
d’aides
dans
le cadre
de
l'appel
à projets
Adoptée
à
« Accompagnement
des
CM2
» Grandir
en
Milieu
Rural
l'unanimité
Approbation
convention
d'objectifs
2023-2026
avec
l'association
Adoptée
à
2023-86
,
ec
ABISE
l’unanimité
Approbation
avenant
n°1
à
la
convention
France
Services
avec
Adoptée
à
2023-87
,
.
,
er
l'association
ABISE
l'unanimité
2023-88
Renouvellement
du
classement
de
l'Office
du
tourisme
Marcigny
/
Adoptée
à
Semur
l'unanimité
2023-89
Attribution
lot
13
marché
travaux
Gendarmerie
Adoptée
à
l’unanimité
2023-90
Soutien
à
l'engagement
d'un
COT
à
l'échelle
du
Pays
Charolais
Adoptée
à
Brionnais
l'unanimité
2023-91
Création
d'un
contrat
de
projet
pour
le suivi
du
COT
Adoptée
à
l'unanimité
2023-92
Approbation
du
contrat
relatif
à
la
prise
en
charge
des
déchets
Adoptée
à
d'ameublement
avec
l'éco
organisme
agréé
l'unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le 28
décembre
2023;-
Le Président, David CORDEIRO
CE