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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 81 Protocole du service minimum
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 81 Protocole du service minimum)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
Délégués :
En exercice :............. 101
Présents :................. 71
Pouvoirs :................. 18
Votants :................... 89
Suffrages exprimés : 89
Ont voté pour :......... 89
Ont voté contre :..... 0
Abstentions :............. 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
****
Conseil communautaire du 8 juillet 2021
****
DELIBERATION N° CC/21-81
Ressources humaines & organisations de travail
Protocole du service minimum
Les membres du Conseil communautaire de Seine Normandie Agglomération, légalement convoqués le 2 juillet 2021, se sont réunis lors de la séance publique du Conseil de Seine Normandie Agglomération, Centre Culturel Guy Gambu, 1 rue Jules Ferry à Saint-Marcel (27950), sous la Présidence de Monsieur Frédéric DUCHÉ, le 8 juillet 2021 à 19h00.
Etaient présents :
Patrick MÉNARD (AIGLEVILLE), Jean-François WIELGUS (BOIS-JEROME ST OUEN), Geneviève CAROF (BOISSET LES PREVANCHES), Anne FROMENT (BOUAFLES), Michel ALBARO (BREUILPONT), Michel CITHER (BUEIL), Jocelyne RIDARD (CAILLOUET ORGEVILLE), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Renée MATRINGE (SAINTE COLOMBE PRES VERNON), Gilles LE MOAL (CUVERVILLE), Serge COLOMBEL (DAUBEUF PRES VATTEVILLE), Patrick LOSEILLE (ECOUIS), Pascal DUGUAY (FAINS), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Sarah BOUTRY (GASNY), Philippe FLEURY (GUISENIERS), Olivier DESCAMPS (HENNEZIS), Jean-Marie MOTTE (HEUBECOURT-HARICOURT), Jean-Pierre SAVARY (HEUQUEVILLE), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Jérôme FOUCHER (LA HEUNIERE), Christophe BASTIANELLI (LA ROQUETTE), Evelyne DALON (LE PLESSIS HEBERT), Jérôme PLUCHET (LE THUIT), Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Martine VANTREESE (LES ANDELYS), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Carole LEDOUX (LES ANDELYS), Martine SEGUELA (LES ANDELYS), Yves DERAEVE (MERCEY), Noureddine SGHAIER (MEREY), Michel LAGRANGE (MESNIL VERCLIVES), Hubert PINEAU (MEZIERES EN VEXIN), Bernard LEBOUCQ (MUIDS), Pascal GIMONET (NEUILLY), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Valérie BOUGAULT (PACY SUR EURE), Lydie CASELLI (PACY SUR EURE), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Christian LORDI (PORT-MORT), Pascal MAINGUY (PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Alain JOURDREN (SAINTE COLOMBE PRES VERNON), Héléna MARTINEZ (SAINTE GENEVIEVE LES GASNY), Agnès MARRE (SUZAY), Laurent LEGAY (VATTEVILLE), François OUZILLEAU (VERNON), Léocadie ZINSOU (VERNON), Juliette ROUILLOUX-SICRE (VERNON), Johan AUVRAY (VERNON), Dominique MORIN (VERNON), Jérôme GRENIER (VERNON), Catherine DELALANDE (VERNON), Christopher LENOURY (VERNON), Evelyne HORNAERT (VERNON), Titouan D'HERVE (VERNON), Patricia DAUMARIE (VERNON), Youssef SAUKRET (VERNON), Lorine BALIKCI (VERNON), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Chantale LE GALL (VEXIN-SUR EPTE), Fabrice CAUDY (VEXIN-SUR EPTE), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE), Lysianne ELIE-PARQUET (VILLEGATS), Marie-Odile ANDRIEU (VILLEZ SOUS BAILLEUL), Christian BIDOT (VILLIERS EN DESOEUVRE), Denis NOWAKOWSKI (suppléant de Xavier PUCHETA - GADENCOURT), Monique DELEMME (suppléant de Claude LANDAIS - GIVERNY), Yannick CAILLET (suppléant de Moïse CARON - HOULBEC COCHEREL), Delphine LAPORTE (suppléant de Sylvain BIGNON - LE CORMIER)
Absents :
Jean-Michel DE MONICAULT (CROISY SUR EURE), Vincent LEROY (DOUAINS), Lorraine FERRE (HARDENCOURT COCHEREL), Quentin BACON (HARQUENCY), Michel PATEZ (LA BOISSIERE), Jessica RICHARD (LES ANDELYS), Didier COURTAT (MENILLES), Dominique DESJARDINS BROSSEAU (ROUVRAY), Jean- Luc MAUBLANC (SAINT MARCEL), Patrick DUCROIZET (VAUX SUR EURE), Paul LANNOY (VEXIN SUR EPTE)
Absents excusés :
Rémi FERREIRA (SAINT MARCEL)
Pouvoirs :
Pascal JOLLY a donné pouvoir à Sarah BOUTRY (GASNY), Lydie LEGROS a donné pouvoir à Noureddine SGHAIER (HECOURT), Karine CHERENCEY a donné pouvoir à Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Hervé BOURDET a donné pouvoir à Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Léopold DUSSART a donné pouvoir à Martine VANTREESE (LES ANDELYS), Hervé PODRAZA a donné pouvoir à Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Thierry HUIBAN a donné pouvoir à Yves DERAEVE (SAINT VINCENT DES BOIS), Patrick JOURDAIN a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ (TILLY), Jean-Marie MBELO a donné pouvoir à Jérôme GRENIER (VERNON), Nicole BALMARY a donné pouvoir à François OUZILLEAU (VERNON), Olivier VANBELLE a donné pouvoir à Youssef SAUKRET (VERNON), Yves ETIENNE a donné pouvoir à Johan AUVRAY (VERNON), Sylvie GRAFFIN a donné pouvoir à Juliette ROUILLOUX-SICRE (VERNON), Paola VANEGAS a donné pouvoir à Catherine DELALANDE (VERNON), Denis AIM a donné pouvoir à François OUZILLEAU (VERNON), David HEDOIRE a donné pouvoir à Martine SEGUELA (VERNON), Gabriel SINO a donné pouvoir à Martine SEGUELA (VERNON), Jean-Pierre TAULLÉ a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ (VEZILLON)
Secretaire de séance : Aline BERTOU Le Conseil communautaire de Seine Normandie Agglomération,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et ses décrets d’application,
Vu l’arrêté préfectoral n°DÉLE/BCLI/2019-59 du 30 décembre 2019 portant modification des statuts de la communauté d’agglomération Seine Normandie Agglomération ;
Vu l’avis favorable du comité technique du 17 juin 2021 ;
Vu le rapport de présentation du Président ;
Considérant qu’il convient de mettre en place un protocole d'accord d'organisation des services en cas de grève ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 : D’adopter le protocole d'accord d'organisation des services en cas de grève tel qu’annexé à la présente.
Article 2 : En vertu de l’article R.421-1 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de ROUEN dans un délai de deux mois à compter de son affichage.
Article 3 : La présente délibération sera affichée, publiée au recueil des actes administratifs, et ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet et à Monsieur le Trésorier.
Article 4 : Le Président est chargé de l’exécution de la présente délibération.
Fait en séance les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme, 1
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF
A L’ORGANISATION DES SERVICES EN CAS DE GREVE
Préambule :
La loi 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique introduit un article 7-2 dans la loi 84-
53 du 26 janvier 1984 permettant aux collectivités territoriales et les établissements publics de mettre en place
un protocole d’accord afin d'encadrer le droit de grève dans certains services publics locaux qui sont
strictement énumérés :
- services de collecte et de traitement des déchets des ménages,
- services de transport public de personnes,
- services d’aide aux personnes âgées et handicapées,
- services d’accueil des enfants de moins de trois ans,
- services d’accueil périscolaire,
- services de restauration collective et scolaire.
Il s'agit des services dont l'interruption en cas de grève des agents participant directement à leur exécution contreviendrait au respect de l'ordre public notamment à la salubrité publique et aux besoins essentiels des usagers de ces services.
Cet accord permet, afin de garantir la continuité des services publics concernés et d'éviter les perturbations dans leurs fonctionnements :
- de déterminer les fonctions et le nombre d’agents indispensables pour leur maintien, - d'établir les conditions dans lesquelles l’organisation du travail sera adaptée, - de préciser les affectations des agents présents.
Cet accord doit être approuvé par l’assemblée délibérante.
Le....................(jour date heure) à ...................(lieu), il a été conclu le protocole suivant :
Entre Monsieur Frédéric DUCHÉ, Président
Représentant la collectivité de SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION, 12 Rue de la Mare à Jouy - 27120
DOUAINS
D’UNE PART
ET
Les organisations syndicales qui disposent d’au moins un siège dans les instances au sein desquelles s’exerce la participation des fonctionnaires (CT, CHSCT, CAP, futurs comités sociaux territoriaux) : - UNSA représenté par M....................................,
- CFDT représenté par M....................................,
- CGT représenté par M....................................,
D’AUTRE PART 2
Article 1 – Services concernés
Le champ du présent protocole concerne les agents des services listés ci-dessous (à préciser) :
− services de collecte et de traitement des déchets des ménages ;
− services de transport public de personnes ;
− services d’aide aux personnes âgées et handicapées ;
− services d’accueil des enfants de moins de trois ans ;
− services d’accueil périscolaire ;
Article 2 – Organisations des services en cas de grève
Lorsqu’un préavis de grève sera déposé, en vue de l’organisation du ou des service(s) public(s) concerné(s) et de l’information des usagers, il est proposé l'organisation suivante :
Délégations de services publics (DSP)
Concernant la collecte et le traitement des déchets ménagers ainsi que du transport public de personnes, Seine Normandie Agglomération est en délégation de services publics. A ce titre, les DSP ou cocontractants doivent définir une organisation afin de répondre à leur obligation de service.
La notion de force majeure est encadrée (imprévisibilité, indépendant des cocontractants, impuissance à la survenue de la grève).
Dans l’hypothèse où ces services ne seraient pas rendus, des sanctions financières sont prévues dans les contrats de délégation.
Pour le CIAS
Aide à domicile
Nombre d'agents du
service dans un
cadre normal
Les fonctions
exercées
Nombre minimal
d'agents indispensables
au bon fonctionnement
Priorité
d'affectation
des agents
non-grévistes
Modalités
particulières
d'organisation du
service
Antennes :
Les Andelys : 34 AD
Pacy s/Eure : 19 AD
Vernon :32 AD
Vexin s/Epte :23 AD
Administratif :
Les Andelys : 3
admin
Pacy s/Eure : 2
Admin
Vernon : 3 Admin
Vexin s/Epte : 2
Admin
Auxiliaire de vie
Aide à domicile
Aide-ménagère
Responsables
antenne
Référent de
secteur
Antennes :
Les Andelys : 11 agents
Pacy s/Eure : 5 agents
Vernon : 8 agents
Vexin s/Epte : 7 agents
Responsables d’antenne
:
Les Andelys-Vexin sur
Epte : 1 agent
Pacy /Eure – Vernon : 1
agent
Non Concerné
Seules les missions
indispensables à la
toilette et au bien-être
des bénéficiaires 3
Pour SNA
Petite Enfance - Accueil des enfants de – de 3 ans
Nombre
d'agents du
service dans
un cadre
normal
Les fonctions
exercées
Nombre minimal d'agents
indispensables au bon
fonctionnement
Priorité d'affectation
des agents non-
grévistes
Modalités
particulières
d'organisation du
service
Bambins : 10
Cie des ours :
8
Libellule : 8
Récré : 14
Clé des chants
: 8
Petits gaillards
: 5
7 assistantes
maternelles
8 assistantes
maternelles
2
Responsables
Accueil des jeunes
enfants (de 10
semaines à 4 ans).
Assurer les soins
d'hygiène et
activités d'éveil
Les Bambins/La Compagnie
des Ours/La Libellule/La
Récré/La Clé des chants
- 2 agents le matin
- 2 agents le soir
- 1 agent d'entretien
Les petits gaillards :
- 2 agents
- 1 agent d'entretien
Crèche familiale Les
Andelys :
4 assistantes maternelles
Crèche familiale Vernon :
4 assistantes maternelles
2 Direction du service
5 RAM
Possibilité de
déplacement de
personnel entre
structures petite
enfance sur le
territoire.
Les relais petite
enfance
(éducatrices de
jeunesse enfants)
peuvent contribuer
à l'encadrement
des enfants, en
particulier si le
relais est dans le
même bâtiment
Selon horaires de
la structure
Auxiliaires de
puériculture
CAP Petite
enfance
Jeunesse - Accueil périscolaire relevant de la compétence communautaire Nombre
d'agents du
service dans
un cadre
normal
Les fonctions
exercées
Nombre minimal d'agents
indispensables au bon
fonctionnement
Priorité
d'affectation des
agents non-
grévistes
Modalités
particulières
d'organisation du
service
12
Accueil des
enfants, parents,
familles
Encadrer chaque
enfant en lui
assurant une
sécurité totale
Recueillir les
données du terrain
pour facturation
ALSH Pacy sur Eure : 6 3 BAFA ou + 2 stagiaires BAFA/1
sans formation
10 ALSH St Marcel : 5
8 ALSH Les Andelys : 4 2 BAFA ou + 2
stagiaires BAFA 8 ALSH Les Tourelles/Vernon : 4
7 ALSH Les Artistes/Vernon : 3
2 BAFA ou + 2
stagiaires BAFA
6 ALSH Vexin sur Epte : 3
5 ALSH Gasny : 3
5 ALSH Frenelles en Vexin : 3
4 ALSH Port Mort : 2
1 BAFA ou + 1
stagiaire BAFA
4 ALSH Muids
4 ALSH Boisset les
Prévanches : 2
2 ALSH Ados Pacy sur Eure :2
2 ALSH Ados St Marcel :2
3 ALSH Ados Les Andelys : 2
3 Direction du service : 1 Chef de service ou coordonnateur
jeunesse
Articles 3 - Obligations des agents relevant des services listés en article 1- en cas de grève 4
Les agents des services mentionnés à l’article 1 du présent protocole informent, au plus tard quarante- huit heures avant de participer à la grève, comprenant au moins un jour ouvré, l'autorité territoriale de leur intention d'y participer.
L'agent qui a déclaré son intention de participer à la grève et qui renonce à y prendre part en informe l'autorité territoriale au plus tôt de sa participation afin que celle-ci puisse l'affecter.
L'agent qui participe à la grève et qui décide de reprendre son service en informe l'autorité territoriale au plus tôt de sa reprise afin que l'autorité puisse l'affecter.
L'obligation d'information mentionnée aux deux alinéas précédents n'est pas requise lorsque la grève n'a pas lieu ou lorsque la reprise de service est consécutive à la fin de la grève.
Article 4- Organisation du service minimum
Dès lors que 48H avant le début de la grève, le nombre de grévistes est supérieur aux besoins identifiés dans les tableaux supra (nombre nécessaire au fonctionnement minimum du service) la collectivité en informera les représentants du personnel et signataires du présent protocole.
Afin que le service minimum puisse être effectif, et ce avec du personnel qualifié, la collectivité, après en avoir informé les représentants du personnel, sollicitera l’ensemble des grévistes afin de connaître ceux qui accepteraient de renoncer à la grève.
Cette démarche volontaire permettra uniquement de répondre à la jauge du service minimum validée par le présent protocole.
Les agents volontaires seront informés qu’ils seront comptabilisés en qualité de grévistes tout en percevant la rémunération correspondant à l’effectivité de leurs missions.
Par ailleurs, ces agents seront autorisés à porter, s’ils le souhaitent, un brassard les identifiant en qualité de gréviste. Pour autant ce brassard devra être conforme à la neutralité attendue d’un agent public, soit par exemple la mention "gréviste" ou "en grève".
Article 5 – Protection des informations
Les informations issues de ces déclarations individuelles ne peuvent être utilisées que pour l'organisation du service durant la grève et sont couvertes par le secret professionnel. Leur utilisation à d'autres fins ou leur communication à toute personne autre que celles désignées par l'autorité territoriale comme étant chargées de l'organisation du service est passible des peines prévues à l'article 226-13 du code pénal.
Article 5 – Signatures
Le présent protocole, à la suite des négociations, est adopté par l’ensemble des représentants des élus et des organisations syndicales présentes. Il fera l’objet d’une délibération en conseil communautaire, après avis du comité technique.
A ……………………………………………………., le …………………………………………………..,
M…………………………
Le Président
M …………………………………
Représentant du syndicat …………………
M …………………………………
Membre de la commission du personnel
M …………………………………
Représentant du syndicat …………………
M …………………………………
Membre de la commission du personnel
M …………………………………
Représentant du syndicat …………………