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Ordre du Jour - ODJ CM du 25.01.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 14.12.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 20.06.2016 1
Document publié le Lundi 20 juin 2016 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20.06.2016 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Famille,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
LUNDI 20 JUIN 2016 A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance du 26 mai 2016
Projets de délibérations :
Délibération n°1247-1 :
Délibération n°1247-2 :
Délibération n°1247-3 :
Délibération n°1247-4 :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conditions de refacturation de la fourniture des fluides
pour les logements de fonction des agents municipaux
Mise en œuvre de la tarification du stationnement par
tranche de 15 minutes — Approbation de la nouvelle grille
tarifaire
Demande de concours publics auprès de l’Etat pour
l’acquisition d’un système de procès-verbal électronique
Avis sur un emprunt contracté par le Centre communal
d’action sociale
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Délibération n°1247-5 :
Délibération n°1247-6 :
Délibération n°1247-7 :
Délibération n°1247-8 :
Délibération n°1247-9 :
Délibération n°1247-10 :
Délibération n°1247-11 :
Délibération n°1247-12 :
Délibération n°1247-13 :
Délibération n°1247-14 :
CULTURE
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
pour la restauration d’une œuvre d’art
PÔLE CVDD
Construction de 22 logements locatifs sociaux
PLAI/PLUS/PLS au 58 rue Ernest André: garantie
d'emprunt, surcharge foncière, subvention d’équilibre et
convention d’attribution des logements
Demande de subvention auprès de la Communauté
d'Agglomération Saint Germain Boucles de Seine pour la
réalisation de 48 logements sociaux — Opération au 10 bis
rue de Verdun par France Habitation
Convention avec Orange — Modification des réseaux de
télécommunications avenue Maurice Berteaux
Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le
SIGEIF — Enfouissement des réseaux boulevard Carnot et
rue Jean Laurent
Convention de servitude de passage avec GRDPF, parcelle
cadastrée AB 310 du jardin Watteau — Alimentation en gaz
de l’immeuble de 30 logements du terrain des Aiguilleurs
RESSOURCES HUMAINES
Fermeture de la crèche familiale du Vésinet
Modification du tableau des emplois
SCOLAIRE -— PETITE ENFANCE
Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour
l’année 2016-2017
Modification du règlement intérieur des structures de fa
Petite Enfance
Page 2 sur 3 SPORT
15. Délibération n°1247-15 : Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et
l'Union Sportive du Vésinet pour la saison 2016 - 2017
16. Délibération n°1247-16: Convention d'occupation de bâtiments ou équipements
municipaux entre la Ville et l'Union Sportive du Vésinet
pour la saison 2016 — 2017
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 14 juin 2016
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