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Ordre du Jour - ODJ CM 03.07.2019
Document publié le Mercredi 3 juillet 2019 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03.07.2019)
Thèmes du document : Sport, Logement, Institutions publiques,
Y
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
MERCREDI 3 JUILLET 2019 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Communication de l’avis de la Chambre régionale des comptes et de l’arrêté du Préfet portant règlement des budgets primitifs 2019 de la Ville, du Stationnement et de l’Assainissement.
Projets de délibérations :
6.
Délibération n°1269-I :
Délibération n°1269-2 :
Délibération n°1269-3 :
Délibération n°1269-4 :
Délibération n°1269-6 :
RESSOURCES HUMAINES
Protocole d’intervention d’un psychologue du travail du
centre de gestion pour la mairie du Vésinet
Modification du tableau des emplois
ENVIRONNEMENT
Convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux :
création d’un refuge sur le territoire du Vésinet
SPORTS
Convention d'objectifs et de moyens avec l’Union
Sportive du Vésinet
Convention d'occupation de bâtiments ou d'équipements
municipaux avec l'Union Sportive du Vésinet
Réalisation de 4 terrains de Padel dont 2 couverts au stade
des Merlettes : dépôt d'un permis de construire, demandes
de subventions et convention de financement avec
l'Union Sportive du Vésinet
Page 1 sur 2 7. Délibération n°1269-7 : Acquisition du terrain de l’ancien cimetière de l'Hôpital
du Vésinet : parcelle cadastrée section AR n°109
8. Délibération n°1269-8 : Modification du règlement intérieur des structures de la
Petite enfance
9. Délibération n°1269-9 : Dépôt d’un permis de construire pour la réalisation d’une
structure temporaire d’évolution sur l’îlot Pasteur
10. Délibération n°1269-10 : Modification des statuts du Syndicat intercommunal pour
la construction et la gestion d’une piscine (SICGP)
pour intégration de la commune nouvelle de
Saint-Germain-en-Laye
11. Délibération n°1269-11 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein
du Conseil communautaire
12. Délibération n°1269-12 : Budget primitif Ville 2018 : clôture des 2 autorisations de
programme / crédits de paiement (AP/CP): Centre
technique municipal (CTM) et projets urbains
13. Délibération n°1269-13 : Budget Assainissement : approbation du compte de
gestion 2018
14. Délibération n°1269-14 : Budget Assainissement : approbation du compte
| administratif 2018
15. Délibération n°1269-15 : Budget Stationnement : approbation du compte de gestion
2018
16. Délibération n°1269-16 : Budget Stationnement : approbation du compte
administratif 2018
17. Délibération n°1269-17 : Budget Ville : approbation du compte de gestion 2018
18. Délibération n°1269-18 : Budget Ville : approbation du compte administratif 2018
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
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