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Déliberation - deliberations cm 25092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 25092023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Investissement et développement économique,
VILLE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
ARNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
25
septembre
2023
OBJET
VOIE
APPROUVÉE
À LA
MAJORITE
er
ps
nr
1 |Budget
générale
- décision
modificative
n°3
(5 absentions}
2 {Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
APPROUVÉE
3
|Budget
annexe
extension
2 saute
ageasse
- Décision
modificative
n°2
APPROUVÉE
4 Maison:de
santé
- ÉRONAAURE
de
charges
récupérables
- taxe
foncière
2023
à
APPROUVEE
l'exclusion
de
la taxe
d'ordures
ménagères
G Maison
de
santé
- éxonération
de
charges
récupérables
- Frais
d'électricité
1er
APPROUVÉE
semestre
2023
6 |Maison
de
santé
- Avenants
aux
baux
APPROUVEE
7 [Fixation
de
durées
damortissement
des
immobilisations
APPROUVÉE
8 Reversement
sur
paris
hippiques
- Association
de
courses
hippiques
de
l'hippodrome
APPROUVÉE
de
Jarnac
9
|Prise
en
charge
de
frais
- congès
des
Maires
2023
APPROUVEE
10
Aide
municipale
pour
le ravalement
de
façades
- Monsieur
Robert
Jean-Claude
APPROUVÉE
11
[Destruction
nids
de
frelon
asiatiques
- Remboursement
à un
foyer
APPROUVÉE
12
[Destruction
nids
de
frelon
asiatiques
- Remboursement
à un
foyer
APPROUVÉE
L
:
=
=
=
=
13
Dégradation
stand
3*4
et
bache
de
toit
-
Demande
de
remboursement
à une
APPROUVÉE
association
14
Aide
à l'installation
de
nouveaux
commerces
APPROUVÉE
Convention
entre
la commune
de
Jarnac
et
l'association
les
3 coups
de
Jarnac
pour
z
15
re
ne
ST
Er
APPROUVÉE
la participation
financière
de
la commune
de
Jarnac
à l'acquisition
de
matériel
16
|Tarifs
spectacle
"Ma
vie
de
magicien"
- Samedi
14
octobre
2023
APPROUVEE
17
|Demande
de
subvention
festival
anim'automne
- 23
au
26
octobre
2023
APPROUVEE
18
[Tarifs
festival
anim'automne
- 23
au
26
octobre
2023
APPROUVEE
19
|Demande
de
subvention
- Jarnac
Comédy
Club
- Vendredi
17
novembre
2023
APPROUVEE
20
|Tarifs
soirée
Jarnac
Comédy
Club
- Vendredi
17
novembre
2023
APPROUVEE
21
RESSQUICES
Humaines
- Remboursement
sommes
indument
perçues
- Protocole
APPROUVEE
d'accord
22
|Ressources
Humaines
- Remboursement
amende
de
stationnement
APPROUVEE
Le
Maire,
Philippe
GESSE
02/10/2023