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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Orgaisation et tarifs marcher alpine 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 27/07/2023
COMMUNE DE MODANE (Sa Reçu en préfecture le 27/07/2023
DELIBERATION DU CONSEIL MU ID : 073-217301571-20230724-20230701-DE
MODANE Séance du 24 JUILLET 2023 VALFRÉJUS
Le vingt-quatre juillet deux mille vingt-trois, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-GAGNIERE - Humberto
FERNANDES - Daniel LOGER - Christa BALZER - Jean-Michel OSTORERO - Cornelia THEOLIER - Christophe CHAUVETON -
Stéphanie KUSZINSKI - Stéphanie LEFOULON - Hakan TAT - Véronique VISE - Ludovic TISSIER
Absents: Erica SANDFORD - Christian SIMON
Procurations : Géraldine BOTTE à Jean-Claude RAFFIN - Gabrielle GINDRE à Yann CHABOISSIER - Bruno COBUS à Humberto
FERNANDES - Natacha BRENIER à Laurence PETINOT-GAGNIERE - Katia VIOLLEAU à Véronique VISE - Laure MAURETTE à
Stéphanie KUSZINSKI
Conseillers en exercice : 23 Quorum : 12 Présents : 15 Pouvoirs : 6 Votants : 21
Date de la convocation : 18 juillet 2023
Monsieur Christophe CHAUVETON a été élu secrétaire
Délibération N°2023/07/01
|OBJET : Organisation et tarifs de la marche Alpine 2023
Le rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire
La Commune organise en partenariat avec l'association de jumelage de Bardonecchia «Associazione
per il Gemellaggio» et la commune de Fourneaux là marche Alpine entre Bardonecchia et Valfréjus le
dimanche 30 juillet 2023.
Ce rassemblement de l’amitié franco-italienne est destiné aux marcheurs en bonne condition physique
et médicale. Le départ a lieu de Bardonecchia et un repas est partagé à l’arrivée à Valfréjus. Un service
de navettes est mis en place pour assurer le transport des participants.
Dans ce cadre, pour financer le repas et le transport, une participation financière est demandée à
chaque participant.
La vente des tickets sera assurée par l'office de tourisme Haute Maurienne Vanoise Tourisme dans le
cadre d’une convention de mandat.
Il convient donc d’en fixer les tarifs :
D AQUITE rnrrrrenrarserersreneeenenres 28€
&, Enfant (- de 15 ans)... 18€
En fonction de ces éléments, il vous est proposé de bien vouloir vous prononcer sur cette affaire communale.
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> Approuve l’organisation de la marche Alpine 2023.
> Fixe les tarifs selon le détail exposé ci-dessus.
Modane, le 24 juillet 2023
écrétaire de séance,
Ch Hstophe CHAUVETON
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Acte certifié exécutoire compte tenu de
sa transmission en Préfecture le 27/07/2023 et
de sa publication ou notification le 28/07/2023 Envoyé en préfecture le 27/07/2023
Reçu en préfecture le 27/07/2023
(CENTS Publié le
ID : 073-217301571-20230724-20230701-DE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de
deux mois à compter de sa publication.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche interrompant le délai de recours
contentieux qui recommencera à courir soit :
- A compter de la notification de la réponse de l’autorité territoriale
- Deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai
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