Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - bulletin printemps 2024 compressed
Compte-Rendu - bulletin décembre 2020 janvier 2021 compressed 1
Compte-Rendu - bulletin été 2023 compressed
Compte-Rendu - bulletin automne 2022 compressed
Compte-Rendu - bulletin hiver 2024 v3
Compte-Rendu - bulletin juillet 2022
Compte-Rendu - bulletin avril 2022 v2 compressed
Compte-Rendu - bulletin automne 2024 v2 compressed
Compte-Rendu - bulletin avril 2021
Compte-Rendu - bulletin printemps 2023 v1 compressed
Compte-Rendu - bulletin JUILLET 2021 compressed
Document publié le Mercredi 19 mai 2021 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bulletin JUILLET 2021 compressed)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
1
Bulletin d’informations municipales – juillet 2021
SOMMAIRE
• Infos diverses
• Travaux
• Nouveauté
• Projets
• Comptes rendus des Conseils municipaux
Hommage à Albert-Jean ROSSIGNOL
C’est avec une grande tristesse que nous avons appris le décès d’Albert-Jean ROSSIGNOL.
Né en 1930, il a consacré beaucoup de temps aux autres et à notre village. Passionné d’art et de patrimoine, créateur d’ART EN FÊTE à Orchamps puis de la galerie d’art de la Saline Royale d’Arc et Senans, il était également le fondateur de la société Saint Vincent de Paul d’Orchamps et le président départemental de cette association départementale.
Serviteur des plus démunis, il leur offrait gîte et couvert et veillait au bon fonctionnement de l’association.
Il contribua à l’essor de notre maison du patrimoine à travers ses recherches, produisant de nombreux articles, animant des conférences et écrivant un livre sur l’histoire d’Orchamps aux XVIIIème et XIXème siècles.
Pour cela il consacra plusieurs années à étudier les archives communales, faisant revivre Théodore BAVEREL, Louis LOMBART, le curé qui porta plainte contre ces paroissiens pour leur peu d’empressement à labourer, récolter les parcelles appartenant au presbytère…
Sa vie professionnelle fut tout aussi dynamique, créateur de la SOCOMA (Société des Carrières de Monnières) constructeur de maison individuelle, carrier.
Amoureux de l’humanité il agissait toujours avec respect et écoute, longtemps encore son ombre flottera avec bienveillance sur notre village.
A son épouse et Ses enfants nous présentons nos sincères condoléances.
L’Orchampois 2
• Dépôts d’ordures :
Ces derniers temps, notre Commune a été victime de
personnes peu scrupuleuses qui se permettent de déposer
leurs détritus, dans la forêt, dans le Doubs …
• Réglementation feux :
Le brûlage des déchets verts produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises est interdit.
Les déchets verts des particuliers, des entreprises et des collectivités sont à valoriser
La gestion durable des déchets pour prévenir des risques est un objectif auquel concourt l’arrêté du 17 juillet
2017 :
La santé : l’incinération des végétaux est émettrice de particules fines et de dioxyde d’azote. Il est
obligatoire de les apporter en déchetterie.
La sécurité : mal maîtrisé et dans des conditions mal adaptées, tout feu présente un risque de
propagation.
Gestion des déchets : les déchetteries du département traitent la quasi-totalité des déchets verts produits par
les particuliers, les collectivités et les entreprises. Elles couvrent l’ensemble des communes du département.
L’article 84 du règlement sanitaire départemental (RSD) interdit, sauf dérogation, l’incinération
des déchets ménagers et assimilés, catégorie qui inclut les déchets verts.
Les contrevenants encourent une amende de 3ème catégorie (jusqu’à 450€).
• Aboiement chiens :
Les aboiements d'un chien, s'ils sont excessifs, peuvent être
considérés comme des troubles anormaux de voisinage et le
propriétaire du chien peut être déclaré responsable des troubles
causés.
De plus en plus de personnes nous font part de ce désagrément et
si ce problème perdure, la Mairie sera dans l’obligation d’engager
des procédures de sanctions avec l’appui de la gendarmerie.
Merci aux propriétaires de chiens de faire attention
aux aboiements excessifs, de jour comme de nuit. 3
Infos diverses
• Cérémonies du 08 mai et du 18 juin :
En raison des restrictions sanitaires, les
cérémonies se sont déroulées en
comités restreints.
• Marché local :
Notre premier marché de l’année 2021 a eu lieu le vendredi 11 juin. Avec
l’autorisation de la préfecture, l‘association du Judo club d’Orchamps a
pu servir des repas et des boissons à table.
L’Ecole de Musique et de Danse de JURA NORD (EMAJN) a organisé à
cette occasion une représentation avec danseurs, chanteurs et musiciens.
• Réalisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) :
Le PCS est en France un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabilité du maire, pour planifier les
actions des acteurs communaux de la gestion du risque (élus, agents municipaux, bénévoles, entreprises
partenaires) en cas d'évènements majeurs naturels, technologiques ou sanitaires. Il a pour objectif
l'information préventive et la protection de la population.
Il se base sur le recensement des vulnérabilités et des risques (présents et à venir, par exemple liés
au changement climatique) sur la commune (notamment dans le cadre du dossier départemental sur les risques
majeurs établi par le préfet du département) et des moyens disponibles (communaux ou privés) sur la
commune.
Il prévoit l'organisation nécessaire pour assurer l'alerte, l'information, la protection et le soutien à la population
au regard des risques.
• Application panneau numérique :
Nous vous invitons une nouvelle fois à télécharger l’application Cento Live
sur votre smartphone.
En effet, cette application offre l’avantage de pouvoir diffuser
rapidement sur votre smartphone, des alertes de la Préfecture ou tout
autre message important, telle que la perte des numéros d’urgence le
mois dernier qui a entraîné plusieurs décès.
Pensez-y ! 4
• Fête patronale :
C’est avec regret que nous apprenons que l’association Orchamps en fête n’est pas en mesure d’organiser la
fête patronale qui se déroule traditionnellement le dernier weekend d’août. De ce fait, seuls les forains seront
présents.
• Réflexion projet éolien :
Un mât de mesure est en cours d’installation dans la forêt de l’Arne, vous pouvez retrouver les éléments du
dossier sur le site internet de la commune (onglet cadre de vie – développement durable).
Maire et élus sont bien évidemment à votre écoute !
Travaux
• Travaux du centre bourg : les enrobés terminés :
Les enrobés de l’entrée d’Orchamps côté Besançon jusqu’au foyer logement Etapes ont été réalisés au mois
d’avril. Les travaux auront duré 4 nuits.
Les résultats sont plus que satisfaisants : les plateaux surélevés ont permis de réduire la vitesse des usagers et
les nuisances sonores dues à la circulation se sont atténuées.
Merci aux riverains qui ont supporté ces 4 nuits de travaux.
• Campagne d’entretien des voiries :
Des travaux de petite réparation de voirie auront lieu fin juillet dans l’ensemble des rues du village.
• Travaux d’assainissement :
Dans le cadre de la mise aux normes des installations d’assainissement, le bureau d’études VERDI testera les
installations de certains particuliers d’Orchamps, du 31 août au 10 septembre.
Les personnes concernées seront préalablement averties. 5
Nouveauté
La boucherie BAULIER vous propose boissons
fraîches et glaces sur la place piétonne.
N’hésitez pas à vous arrêter.
Merci à monsieur BAULIER de faire vivre cette place !
Projets
• Projet Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) :
La Commune d’Orchamps porte ce projet en collaboration avec les médecins et professions médicales de notre
Commune.
Cette MSP, qui sera construite à côté de la pharmacie, devrait être achevée en 2023.
Après consultation, le cabinet CARTALLIER Architectes de Bletterans a été retenu en tant que mandataire de la
maitrise d’œuvre. Il sera accompagné des bureaux d’études OUDOT Ingénierie, Bresse Plans Structures, Damien
VOISE et Catherine BOUHAND OPC.
• Aménagement des abords de l’école :
La Commune envisage le réaménagement des abords de l’école. Elle a missionné à cet effet le bureau d’étude
PMM pour mener les réflexions sur ce projet qui ne pourra se réaliser qu’après les travaux d’assainissement.
Les riverains seront invités à participer à des temps d'échange. 6
Comptes rendus des Conseils municipaux
Conseil municipal du 19 mai 2021
Présents :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michèle BOUCARD, Edwige VERNEREY, Barbara PANOUILLOT, Aurore GELEY, Géraldine FIGARD, Nathalie TARDY-DEPREZ (sans voix délibérante), Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Jean-Baptiste CHAPUIS, Jean BAUDOT, Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE.
Absents excusés :
Thierry ESCODA, Valentin MATARESE, Alexandre DUMONT.
Secrétaire de séance : Michèle BOUCARD.
Attribution Marché de Maitrise d’Ouvre Maison de Santé :
Nous avons reçu 13 offres pour l’appel d’offres pour le marché de Maitrise d’œuvre.
L’analyse des offres est en cours. Ce point devra être remis à l’ordre du jour d’un prochaine CM.
CCJN : nouvelle compétence mobilité :
La CCJN a choisi de reprendre la compétence de mobilité sur son territoire.
Cela permet de pourvoir continuer le service de transport du midi pour les groupes scolaires et éventuellement
de garder la main sur cette compétence. Sinon, le maintien de ces transports aurait été à la charge des
communes.
Il est proposé au Conseil municipal de suivre la proposition de la CCJN de prendre cette compétence.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Avis de révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres voies ferrées :
La préfecture nous informe que le classement d’Orchamps vis-à-vis de la voie ferrée va être modifié pour passer
de la catégorie 1 (zone d’impact à 300m) à la catégorie 4 (zone d’impact à 30m).
Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur cette modification de classement.
Le conseil municipal s’oppose à la modification de classement car on souhaite que les riverains soient alertés
sur les nuisances liées au train dans une bande de 100m.
Adhésion e-lum :
A ce jour, la maintenance curative de l’éclairage public est gérée par un prestataire privé.
Le SIDEC a réalisé un diagnostic de l’éclairage public de la commune. Le SIDEC propose d’adhérer au service e-
lum ce qui permettrait d’avoir un contrat de maintenance préventif de notre système d’éclairage public. Cette
adhésion permettrait d’obtenir un subventionnement plus important jusqu’à 30 000€/an lors des travaux de
rénovation ou de remplacement.
Cet engagement est de 6 ans.
Les Certificats d’Economie d’Energie (C2E) éventuels reviendraient au SIDEC.
Il est demandé au Conseil municipal d’adhérer ou pas à ce service.
Après délibération l’adhésion au service e-lum est adoptée à l’unanimité. 7
Convention Jurascic :
Cette convention permet de mettre en avant la promotion des actions sur le développement durable au niveau
de notre territoire.
La convention doit être établie et fera l’objet d’une décision lors du prochain Conseil Municipal.
Répartition financement La Barre : Orchamps convention Jurascic :
La réparation de financement pour la convention avec Jurascic serait supportée à 50% par la commune
d’Orchamps et 50% par la commune de La Barre.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Admission en non-valeur :
Il est proposé au conseil municipal de supprimer des créances pour la période de 2000 à 2010 pour un montant
total de 995,93€.
Il est demandé au Conseil municipal de valider l’abandon de créances pour la période 2000 à 2010.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
• Travail d’Intérêt Général (T.I.G.) :
Nous avons 2 demandes de T.I.G. pour la commune, une de 60 heures, une de 70 heures.
Il serait utile de prendre la personne qui doit faire 60h pour l’entretien du cimetière durant la 2ème
quinzaine de juin.
Cette personne travaillera sous la responsabilité d’un des agents.
• Aménagements futurs RD673 coté Dole :
Les enrobés de la partie restante de la RD673 doivent être réalisés par le département en 2023 (suite
aux importants travaux d’assainissement).
Il est donc important de mener des réflexions dès maintenant sur les aménagements à mettre en place
pour assurer le stationnement, la mise en sécurité (plateaux, radars pédagogiques…), rénovation
éventuelle du lavoir, …
• Elections Départementales et Régionales des 20 et 27 juin. :
Nous allons recevoir les directives pour assurer les permanences des bureaux de votes.
La préfecture va nous fournir des kits sanitaires.
• Dates prochains conseils municipaux :
o Mardi 1 juin à 18h30,
o Samedi 3 juillet à 10h00, 8
Conseil municipal du 01 juin 2021
Présents :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michèle BOUCARD, Edwige VERNEREY, Géraldine FIGARD, Barbara PANOUILLOT, Aurore GELEY, Nathalie TARDY-DEPREZ (sans voix délibérante), Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Jean-Baptiste CHAPUIS, Jean BAUDOT, Olivier DEMANDRE.
Absents excusés :
Nicolas JOLY (donne procuration à Régis CHOPIN), Thierry ESCODA (donne procuration à Edwige VERNEREY), Valentin MATARESE, Alexandre DUMONT.
Secrétaire de séance : Michèle BOUCARD.
Attribution marché de Maitrise d’Ouvre Maison de Santé :
L’analyse des offres, qui tient compte de différents critères, tels que le prix, la compréhension du projet,
l’expérience dans la réalisation de projets similaires, la qualité des moyens humains… fait apparaitre que l’offre
remise par l’équipe de Maitrise d’Œuvre de la Société CARTALLIER Architectes de Bletterans (39) est la mieux
disante.
Il est proposé au Conseil municipal de retenir l’équipe dont Mme CARTALLIER (39) est mandataire pour exécuter
le marché de Maitrise d’œuvre pour un montant de 64 800€ H.T.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Convention Jurascic :
Cette convention permet de mettre en avant la promotion des actions sur le développement durable au niveau
de notre territoire.
Il est proposé au Conseil municipal de valider cette convention.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Questions diverses - Information :
• Présentation « Centrales Villageoises du Haut Jura » :
Le 19 juin au matin à la salle des fêtes présentation de l’association « centrale villageoise du Haut Jura »
qui vise à donner de l’information sur la transition énergétique et notamment la production d’électricité
à l’aide du photovoltaïque.
• Présentation retour études aménagement secteur école :
Le bureau d’étude PMM a réalisé 3 scénarios d’aménagement pour le secteur de l’école (bas de la rue
Pasteur, rue des Anciens Combattants, rue du pont Annel).
Il est demandé aux membres du conseil Municipal d’étudier ces 3 propositions et de faire part de leurs
remarques pour que le Bureau d’Etudes puisse poursuivre sa mission.
Une présentation aux riverains devra être organisée une fois le projet plus abouti.
• Demande pour l’installation d’un kiosque de restauration rapide :
La commune est sollicitée pour l’installation d’un kiosque de restauration rapide au centre du village.
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à ces publications.